Discussion:Taxe sur les véhicules de sociétés/Droit d'auteur
Dernier commentaire : il y a 15 ans par Pymouss dans le sujet Taxe sur les véhicules de sociétés
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
- Les zones indiquées par l'aide en italique doivent être correctement remplies.
Auteurs, merci de suivre la procédure de republication.
- Liens utiles : Wikipédia:Legifer · Aide:Copyvio · Aide:Soupçon de texte protégé · Aide:Republication
- Important : copiez le lien * [[:Taxe sur les véhicules de sociétés]] ([[Discussion:Taxe sur les véhicules de sociétés/Droit d'auteur|'''sous-page''']]) et collez-le dans la section du mois de la page principale des pages soupçonnées de violation de copyright.
Signalé par : Gagea (d) 27 septembre 2009 à 10:01 (CEST)
Le contenu de cet article provient probablement de cette page web. Cordialement, --Gagea (d) 27 septembre 2009 à 10:06 (CEST)
- Non. Autorisation par ticket OTRS #2009103010030358. Pymouss |Parlons-en| 30 octobre 2009 à 14:53 (CET)