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Fonds négocié en bourse

type de fonds de placement en valeurs mobilières
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Pour les articles homonymes, voir ETF et FNB.

Un fonds négocié en bourse (FNB), appelé en anglais : Exchange-Traded Fund (ETF), est un fonds de placement qui regroupe un ensemble de valeurs mobilières (actions, obligations, matières premières, etc.) et dont les parts peuvent être achetées ou vendues en bourse comme des actions.

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Ce type de fonds inclut notamment les fonds indiciels cotés, appelés au Canada fonds indiciels négociables en bourse (FINB). Cependant les fonds indiciels ne sont pas tous cotés en bourse et les FNB ne sont pas tous indiciels (il existe des FNB à rendement inverse, des FNB à effet de levier, et des FNB à effet de levier inversé).

Caractéristiques

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Les FNB physiques ont recours à des titres individuels ou à des actifs physiques (tels que les produits agricoles, les ressources naturelles et les métaux précieux) ; les FNB synthétiques utilisent quant à eux des contrats sur instruments dérivés, appelés swap sur le rendement total (SRT), pour reproduire l’exposition de FNB physiques[1] ou visant des stratégies à effet de levier. Un FNB à effet de levier utilise des contrats à terme équivalents à un swap[1].

Un fonds négocié en bourse physique sous gestion passive suit de près celui des actifs sous-jacents qu'il contient. Un FNB synthétique indiciel suit les rendements de l’indice boursier qu’il reproduit de plus près qu'un FNB physique[1]. Un FNB varie à la hausse ou à la baisse comme ses actifs sous-jacents[2].

Certains fonds indiciels reflètent les indices boursiers de tous les pays, de tous les secteurs financiers ou de tous les styles de gestion.

Étant donné que les fonds négociés en bourse indiciels n’emploient pas d’analystes financiers, leurs frais d’administration (entrée, gestion, sortie) sont minimes (0,1 % à 0,9 % par année) comparativement aux frais des fonds mutuels et des fonds de placement (1 % à 5 % par année). Le coût de gestion d'un FNB sur le marché européen est estimé à environ 0,25 % par an[3].

Cependant, de manière formelle, un FNB peut être un fonds actif ou passif. À ce jour[Quand ?], il existe bien plus de FNB passifs que de fonds actifs aux États-Unis[4][réf. non conforme] ou dans le monde. Comme tout fonds de placement, les FNB peuvent être gérés activement ou passivement, mais ceux en gestion passives, soit des fonds indiciels, représentent toujours la majorité des FNB.

Rétrocession ou rachats

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Sur le marché primaire des fonds indiciels cotés (FNB ou ETF), le mécanisme de rétrocession des parts à l’émetteur en échange des titres constitutifs sous-jacents relève du processus de rachat (ou de la rédemption). Contrairement au marché secondaire où les investisseurs échangent des parts entre eux, cette opération implique des participants autorisés qui restituent un bloc de parts de FNB afin de récupérer le panier d’actifs sous-jacents, ce qui a pour effet de réduire le nombre de parts en circulation[5].

Dans la plupart des cas, ce rachat est effectué en nature (in-kind redemption), c’est-à-dire par l’échange direct entre parts de FNB et titres sous-jacents. Certains fonds prévoient également des rachats en espèces (cash redemption), notamment lorsque les titres sous-jacents sont illiquides ou difficiles à transférer[6].


Aux États-Unis, les ETF enregistrés sous le statut de Regulated Investment Company (RIC) doivent distribuer au moins 90 % de leur revenu imposable net pour bénéficier de la transparence fiscale. Le processus de création et de rachat des parts repose sur des creation units généralement composées de 25 000 à 100 000 parts, négociées exclusivement entre l’émetteur et les participants autorisés.

Comme en Europe, les rachats sont majoritairement effectués en nature, ce qui permet de limiter les coûts de transaction et d’éviter la réalisation de gains en capital imposables au sein du fonds. Les rachats en espèces subsistent pour des classes d'actifs spécifiques, mais impliquent des contraintes opérationnelles et fiscales accrues.

Terminologie

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L'expression « fonds négocié en bourse » (FNB) est utilisée au Canada[7],[8],[9].

L'expression "fonds cotés" peut être utilisée en Europe, par exemple dans le Règlement délégué (UE) 2017/588 de la Commission du .

En Europe, dans le Règlement délégué (UE) 2017/588 de la Commission du , l'expression fonds coté est utilisée dans la version française comme équivalent à Exchange-Traded Fund en version anglaise[10].

L'acronyme ETF est également utilisé en langue française.

Les fonds négociés en bourse de nature indicielle sont qualifiés en Europe de ''tracker''[11],[12]. Au Canada, on le nomme FNB indiciel ; un fonds mutuel non négocié en bourse peut aussi être indiciel. Un FNB passif (ou tracker) cherche à répliquer le plus fidèlement possible un indice financier, à la différence des stratégies d'investissement gérées activement, qui visent plutôt à surperformer un indice de référence[11].

Dans l'union européenne, qui compte 24 langues officielles, l'abréviation ETF dans les identifiants vise à s'affranchir des problèmes de traduction[13]. L'Autorité européenne des marchés financiers, qui régule et supervise les marchés financiers de l'UE, recommande de ne pas utiliser Exchange-Traded Fund comme identifiant afin d'éviter les problèmes liés à la traduction dans les langues nationales.

Types de FNB

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Les fonds négociés en bourse (FNB) peuvent être classés selon plusieurs critères, notamment l’indice suivi, la classe d’actifs sous-jacente (actions, obligations, matières premières, immobilier), la méthode de réplication (physique ou synthétique) ou encore leur politique de distribution des revenus.

FNB et cadre réglementaire (la distinction UCITS / OPCVM)

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Sur le plan juridique et terminologique, il importe de nuancer la relation entre les FNB et les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM, ou « UCITS » en anglais) :

  • Sur le plan réglementaire européen : Un OPCVM désigne une catégorie générale de fonds d'investissement ouverts réglementés par l'Union européenne, qui peuvent être des structures traditionnelles non cotées (fonds communs de placement ou SICAV auprès d'une banque) ou des structures cotées. Un FNB se caractérise précisément par son mode de négociation, étant obligatoirement coté en continu sur une bourse de valeurs.
  • Sur le plan de l'équivalence : Un FNB conforme aux règles européennes est techniquement un « OPCVM coté » (ou un « ETF UCITS »). Si tous les FNB européens grand public entrent dans cette catégorie, tous les FNB mondiaux n'en relèvent pas (notamment hors d'Europe).

Bien que le terme institutionnel d'« OPCVM coté » soit fréquent dans le jargon financier européen, l'article privilégie l'appellation générale de FNB (ou fonds négocié en bourse). Cette dernière englobe les réalités internationales, y compris les cadres juridiques nord-américains comme les fiducies de placement au Canada ou le statut de « Regulated Investment Company » aux États-Unis.

Classification selon la politique de distribution

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Les FNB se distinguent également par leur mode de traitement des revenus — dividendes et intérêts — en deux grandes catégories : les FNB à capitalisation et les FNB à distribution.

  • FNB à capitalisation (« accumulating ETFs ») : Les revenus perçus par le fonds sont automatiquement réinvestis dans le portefeuille, ce qui augmente mécaniquement la valeur liquidative (NAV) sans versement de revenus aux porteurs. Ce format est dominant en Europe, où les FNB conformes au cadre « UCITS » peuvent reporter l’imposition des revenus jusqu’à la vente des parts[14],[15],[16].
  • FNB à distribution (« distributing ETFs ») : Les revenus sont versés périodiquement aux investisseurs sous forme de dividendes en espèces, ce qui entraîne une baisse mécanique du prix de la part au moment du détachement. Ce modèle est quasi exclusif au Canada, où les fiducies de fonds commun de placement doivent distribuer l’intégralité de leurs revenus nets pour éviter l’imposition au niveau du fonds[17], et aux États-Unis, où le statut de « Regulated Investment Company » (RIC) impose la distribution de la quasi-totalité des revenus imposables[18],[19]. Sur ces marchés, les investisseurs souhaitant capitaliser leurs dividendes doivent recourir à des programmes de réinvestissement automatique (DRIP).

Le choix entre un FNB à capitalisation ou à distribution dépend des objectifs de l’investisseur (accumulation de capital ou génération de revenus) ainsi que du cadre fiscal applicable, certaines juridictions permettant de neutraliser l’imposition des dividendes tant qu’aucun retrait n’est effectué[20].

Fonds à réplication physique

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Ce type de FNB réplique la performance d'un indice boursier, le CAC 40 ou le Dow Jones à titre d'exemple, par des investissements réalisés directement dans les entreprises qui composent les indices cibles. Chaque titre se voit, dès lors, accorder la même proportion que dans l'indice[21]. Pour le gestionnaire, cette approche par réplication physique suppose d'ajuster constamment les valeurs des actifs sous gestion en fonction de leur position dans l'indice cible, afin de répliquer de la manière la plus précise possible l'évolution de l'indice.

Fonds à réplication synthétique

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Ce type de FNB fonctionne avec un mécanisme plus complexe : il investit dans un panier d'actif divers, appelé le collatéral, mais reproduit la performance d'un indice boursier spécifique via un contrat swap de performance ou total return swap[22], passé avec une contrepartie. Le plus souvent, le collatéral est la banque propriétaire de la société de gestion de FNB. Ainsi, même si le FNB ne détient pas les mêmes actifs que l'indice qu'il est censé reproduire, le swap de performance lui permet de suivre la performance de ce dernier.

La performance de l'échantillon (le collatéral) ainsi constitué est comparée par rapport à celle réalisée par l'indice cible[21]. Le collatéral est généralement investi dans des valeurs très liquides (grandes capitalisations internationales, bons du Trésor…) afin d'en faciliter sa gestion. Ce type de FNB n'investit donc pas forcément sur des valeurs associées à l'indice sous-jacent.

ETFs thématiques

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La recherche met en évidence la nature subjective de la définition des investissements thématiques, tels que les ETFs thématiques axés sur l'IA, souvent due à des critères de sélection opaques, et propose une méthodologie basée sur les données utilisant les divulgations d'entreprise pour améliorer la transparence[23]. La SEC a récemment inculpé deux conseillers en investissement pour "lavage d'IA", accusés d'avoir exagéré leur implication dans l'IA afin de tirer parti de l'enthousiasme du marché[24].

Historique et vue d’ensemble du marché des FNB

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Auxx États-Unis, John Bogle crée en 1976 le premier fonds indiciel disponible aux investisseurs individuels[25]. C'était un fonds mutuel et non un FNB.

Au Canada la bourse de Toronto TSX crée en le premier FNB de l'ère moderne, celui-ci pouvant effectivement être négocié en bourse[26],[27]. C'est cependant aux États-Unis que le marché des FNB a pris son essor, avec la création en d'un FNB de style canadien, le SPDR S&P 500[1].

À la fin 2012, le secteur mondial des ETF représentait 1 920 milliards de dollars d'actifs sous gestion.

En 2016, les ETF représentent mondialement 3400 milliards de dollars d'actifs dont 542 milliards de dollars dans des ETF européens. Parmi les ETF européens, les ETF irlandais représentent 287 milliards d'euros[28].

En 2018, ce montant a dépassé les 5 000 milliards de dollars, porté par un engouement fort de la part des investisseurs[29].

En 2023, les ETF irlandais représentent 953 milliards d'euros (67% du marché de l'UE) contre 277 milliards d'euros pour le Luxembourg (19%)[30].

Fonds indiciels et fonds de gestion active

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Les promoteurs des fonds négociés en bourse font valoir que les analystes financiers ne sont pas capables de battre les indices boursiers sur une longue période. Ils considèrent donc qu’il est inutile de payer pour leurs services et qu’il vaut mieux acheter un fonds qui reproduit directement un indice boursier (ou tout autre indice prédéterminé)[31],[32]. Une étude de S&P Dow Jones Indices en 2022 sur les fonds communs de placement à gestion active a aussi révélé que pas un seul fonds commun de placement n'avait réussi à battre son indice de référence sur les marchés boursiers ou obligataires américains de manière régulière et convaincante au cours des cinq années précédentes[33]. Cette conclusion est cohérente avec les résultats de l’étude SPIVA (S&P Indices Versus Active)[34], publiée depuis plus de vingt ans par S&P Dow Jones Indices et largement utilisée comme référence pour évaluer la performance relative de la gestion active. Les données montrent que, sur le long terme, la majorité des fonds actifs sous-performent leur indice de référence.

Aux États-Unis, sur une période de cinq ans arrêtée au , 86,91 % des fonds actions actifs ont enregistré une performance inférieure à celle de l’indice S&P 500 ; sur dix ans, cette proportion atteint 85,98 %. En Europe, 91,36 % des fonds actifs sous-performent l’indice S&P Europe 350 sur cinq ans (données arrêtées au ), et 92,07 % sur dix ans. Même sur le segment des petites capitalisations américaines, souvent considéré comme plus favorable à la gestion active, 78,42 % des fonds sont en retrait par rapport au S&P SmallCap 600 sur dix ans (données arrêtées au )[35].

Une partie de l'engouement autour des FNB s'explique donc par des frais d'administration plus réduits sur ces produits que sur des investissements plus classiques, sur des titres individuels ou des fonds communs. Selon leurs gestionnaires, une partie des investisseurs auraient pivoté en faveur des FNB en raison du coût très élevés des frais en question sur les rendements à long terme[29].

Outre cet élément, la possibilité de les acheter comme une action, ainsi que la protection des souscripteurs par les mêmes règles que pour les SICAV ou les fonds communs de placement[21] ont aussi concouru au succès de ces produits à l'international[36].

Risques des FNB

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Les ETF ne sont pas exempts de risques : risques sur les variations de cours de l'indice suivi ; risques sur les écarts — dits erreurs — par rapport aux indices suivis ; risques de liquidité (manque de liquidité du marché) liés à un manque de volume d'échanges sur le marché.

Pour les ETF étrangers, il peut aussi exister un risque de change[37].

Risque systémique

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Depuis plusieurs années, les FNB sont régulièrement accusés d'être des vecteurs de risque systémique[38]. S'ils sont souvent loués pour leur transparence, leur simplicité et bénéficient par là même d'une popularité grandissante, liée notamment à l'élargissement de la gamme, les craintes portent notamment sur leur impact en cas de crise financière[39].

FNB basé sur cryptoactif

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En 2023, pour la première fois, le , la Securities and Exchange Commission (SEC, la Commission des valeurs mobilières et des bourses des États-Unis) a autorisé la création (demande datée du )[40] d'un ETF basé sur une cryptomonnaie (le Bitcoin). Jusqu'alors, la SEC avait refusé toutes les demandes d'approbation de FNB basée sur le Bitcoin ou l'Ethereum. Baptisé Volatility Shares 2x Bitcoin Strategy (BITX), cet ETF-crypto est créé par une fiducie conseillée par le Trust américain « Volatility Shares LLC. » (déclaré comme société à responsabilité limitée dans le paradis fiscal du Delaware), agissant à titre de conseiller de la fiducie en vertu d'un accord de gestion de placements. Ce FNB est de type « à effet de levier », c'est-à-dire qu'il permet à des clients de s'exposer au Bitcoin en ne plaçant que la moitié de sa valeur (un « effet de levier » permet dans ce contexte spéculatif, d'augmenter fictivement son capital en empruntant des liquidités, avec un espoir de gain augmenté, mais avec en contrepartie des pertes plus importantes en cas de mauvais investissement ou d'explosion de bulle spéculative)[40]. Ce FNB est aligné sur l'indice CME Bitcoin Futures Daily Roll[40],[41].

Le , la Trump Media and Technology (TMTG, créée en 2021), propriété majoritairement de Donald Trump, alors président des Etats-Unis, et qui opère le réseau social Truth Social (créé par D. Trump), a demandé l'autorisation de créer plusieurs ETF basés sur le Bitcoin, ainsi que des comptes gérés séparément (SMA), au moment où les investisseurs européens boudent les ETF d’actions américaines à la suite des ordres ou annonces d'augmentation des droits de douane pour le Canada, le Mexique et l'Europe faite par D. Trump[42],[43].

Règlementations

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Règlementation américaine

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Aux États-Unis, les ETF sont sous l'autorité de la SEC et de la législation des États-Unis.

Règlementation européenne

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Dans l'union européenne, la majorité des ETF européens sont en lignes avec la directive sur les Undertaking for Collective Investment in Transferable Securities (UCITS) plus connues sous le sigle francophone OPCVM, acronyme d'Organisme de placement collectif en valeurs mobilières. Les ETF OPCVM devraient garantir la diversification en évitant qu'une seule holding dépasse 20%, la ségrégation, pour que les actifs soient dans une structure dédiée, et la liquidité[44].

L'Autorité européenne des marchés financiers a démarré son guide, ses lignes directrices, en 2012 et révisé en 2014, pour être revu en 2018[44].

L'Autorité européenne des marchés financiers souhaite que l'expression ETF ne soit pas utilisée pour des produits qui ne sont pas des OPCVM[13].

Les ETF des États-Unis sont considérés en Europe comme des "alternative investment funds" (AIFs)[45]. Pour être vendus au détail en Europe, ces AIFs doivent soit répondre à la législation sur les OPVCM, soit sur les documents d’informations clés relatifs aux produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance[46], selon la commissaire européenne McGuinness[47].

Acteurs spécialisés dans les ETF

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BlackRock, qui conseille la Banque centrale européenne (BCE), est le plus important gestionnaire d'actifs au monde, avec près de 10 000 milliards de dollars sous gestion à la fin [48]. Cette entreprise est active dans le développement des ETF via son produit iShares. La gamme iShares de BlackRock a été lancée au début de 2000. En 2005, elle détenait une part de marché de 44 % des actifs d'ETF sous gestion[49].

Aux États-Unis, le plus grand émetteur d'ETF est BlackRock iShares, avec une part de marché de 39 % en [Quand ?], contre 25 % pour The Vanguard Group et 16% pour State Street Global Advisors (en)[réf. souhaitée].

Notes et références

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  1. 1 2 3 4 Ian Foucher et Kyle Gray, Banque du Canada, « Les fonds négociés en bourse : évolution des avantages, des vulnérabilités et des risques », Revue du Système financier,‎ (lire en ligne [PDF])
  2. ↑ BlackRock, « Que sont les ETF? » [PDF], sur BlackRock.com (consulté le )
  3. ↑ Jean Luc Champetier, « Deux milliards d’euros de fonds propres à investir d’ici à 2025 », Les Échos,‎ (lire en ligne).
  4. ↑ https://www.etf.com/sections/features-and-news/current-state-active-etfs?nopaging=1.
  5. ↑ « Le processus de création/rédemption des ETF », sur extraetf.com, ExtraETF (consulté le )
  6. ↑ « Investment Company Liquidity Risk Management Programs Frequently Asked Questions », sur sec.gov, SEC (consulté le )
  7. ↑ Public Services and Procurement Canada Government of Canada, « TERMIUM Plus® », sur www.btb.termiumplus.gc.ca, (consulté le )
  8. ↑ (fr-CA) « Qu’est-ce qu’un FNB? », sur BlackRock (consulté le )
  9. ↑ « Qu'est-ce qu'un FNB », sur www.vanguard.ca (consulté le )
  10. ↑ (en) « EUR-Lex - 32017R0588 - EUR-Lex », sur eur-lex.europa.eu (consulté le ).
  11. 1 2 « Trackinsight », sur www.trackinsight.com (consulté le ).
  12. ↑ https://www.amf-france.org/sites/institutionnel/files/contenu_simple/guide/guide_pedagogique/Pourquoi%20et%20comment%20investir%20en%20fonds%20et%20SICAV.pdf
  13. 1 2 https://www.esma.europa.eu/sites/default/files/library/2015/11/2012-474.pdf
  14. ↑ Union européenne, Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil, EUR-Lex, 2009. lire en ligne
  15. ↑ Autorité européenne des marchés financiers (ESMA), Orientations sur les fonds cotés et autres questions liées aux OPCVM (ESMA/2014/937), 2014. lire en ligne
  16. ↑ iShares by BlackRock, iShares Core S&P 500 UCITS ETF — Politique de distribution, BlackRock. lire en ligne
  17. ↑ Gouvernement du Canada, Loi de l’impôt sur le revenu, articles 104(6), 104(13) et 132. lire en ligne
  18. ↑ Internal Revenue Service, Internal Revenue Code – Subchapter M (Regulated Investment Companies), sections 851–855. lire en ligne
  19. ↑ U.S. Securities and Exchange Commission (SEC), Investment Company Act of 1940 – Statutes and Regulations. lire en ligne
  20. ↑ K.Idir, « ETF capitalisant ou distribuant : comment choisir ? », sur geretonpatrimoine.fr, (consulté le )
  21. 1 2 3 « Bourse : comprendre les ETF en 7 questions clefs », sur Les Échos, (consulté le ).
  22. ↑ « ETF physique et synthétique : comprendre les différences », sur jack-fund.com (consulté le ).
  23. ↑ Lennart Ante et Aman Saggu, « Quantifying a firm's AI engagement: Constructing objective, data-driven, AI stock indices using 10-K filings », Technological Forecasting and Social Change, vol. 212,‎ , p. 123965 (ISSN 0040-1625, DOI 10.1016/j.techfore.2024.123965, lire en ligne, consulté le )
  24. ↑ (en) « SEC.gov | SEC Charges Two Investment Advisers with Making False and Misleading Statements About Their Use of Artificial Intelligence », sur www.sec.gov (consulté le ).
  25. ↑ (en) Allan Roth et CPA, « The Index Fund Turns 50: How Jack Bogle Changed Investing Forever », sur Morningstar, Inc., (consulté le )
  26. ↑ La Rédaction Patrimoine et Bourse, « ‘‘ Quel est le premier ETF de l’histoire financière, et dans quel pays est-il apparu?‚‚ », sur Le Figaro Bourse, (consulté le ).
  27. ↑ Vanguard Canada, « Historique des FNB », sur vanguard.ca (consulté le ).
  28. ↑ https://www.centralbank.ie/docs/default-source/publications/discussion-papers/discussion-paper-6/discussion-paper-6---exchange-traded-funds.pdf
  29. 1 2 « L'avenir des ETF : trois questions clés »(Archive.org • Wikiwix • Google • Que faire ?), sur Vanguard France Institutional (consulté le ).
  30. ↑ (en) « ETF share classes: Regulatory divergence creates confusion for European market », sur ETF Stream, (consulté le )
  31. ↑ Édouard Petit, « Gestion passive : les grands principes de la gestion passive/ Aux fondements de la gestion passive, l’hypothèse des marchés efficients. », sur epargnant30.fr, (consulté le )
  32. ↑ « Fonds négociés en bourse ou fonds communs de placement? », sur www.lesaffaires.com, (consulté le ).
  33. ↑ (en-US) Jeff Sommer, « Mutual Funds That Consistently Beat the Market? Not One of 2,132. », The New York Times,‎ (ISSN 0362-4331, lire en ligne, consulté le )
  34. ↑ (en) « SPIVA | S&P Dow Jones Indices » [archive du ], sur www.spglobal.com (consulté le )
  35. ↑ David Bayle, « Gestion active ou gestion passive : quelle méthode choisir ? », sur L'Essentiel de l'Éco, (consulté le )
  36. ↑ Romain Thomas, « Les ETF, pour investir en bourse facilement » Accès payant, sur Le Particulier, (consulté le ).
  37. ↑ « Ce qu'il faut savoir sur les ETF avant d'investir », sur AMF (consulté le ).
  38. ↑ Fabrice Riva, « Les ETF sont-ils des vecteurs de risque systémique ? », sur www.optionfinance.fr, (consulté le ).
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  40. 1 2 3 (en) « ETF Sub-Advising », sur web.archive.org, (consulté le ).
  41. ↑ (en) « Inline XBRL Viewer », sur web.archive.org, (consulté le ).
  42. ↑ Séverine Leboucher, « La collecte hebdo des ETF sur les actions américaines passe dans le rouge », sur L'Agefi, L'Agefi, (consulté le ).
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  44. 1 2 (en-US) « The European ETF Market: What can be done better? », sur CEPS, (consulté le )
  45. ↑ selon la dénomination de la version anglaise de la directive 2011/61/EU
  46. ↑ au sens du règlement (UE) no 1286/2014 du Parlement européen et du Conseil du 26 novembre 2014
  47. ↑ https://www.europarl.europa.eu/doceo/document/E-9-2021-004745-ASW_EN.html
  48. ↑ Adrien Paredes-Vanheule , BlackRock dépasse la barre des 10.000 milliards de dollars d’encours, 14 janvier 2022, sur agefi.fr (consulté le 19 février 2025).
  49. ↑ (en) MOORE, REBECCA (June 7, 2006). "ETFs Show Increasing Popularity In First Half of 2005". PlanSponsor.

Voir aussi

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