Fichier:Flag of the Islamic Republic of Iran Navy.svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 423 × 1 041 pixels, taille : 1,92 Mio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
English: The Official Flag of IRI Navy
Date
Source Travail personnel
Auteur MrInfo2012

Conditions d’utilisation

Ce document n'est pas soumis au droit d’auteur (
copyright
)
et est donc dans le domaine public, car il est composé exclusivement d’informations qui sont des propriétés communes et ne contient aucune modification qui en ferait une œuvre originale.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Public domain
This work is now in the public domain in Iran, because according to the Law for the Protection of Authors, Composers and Artists Rights (1970) its term of copyright has expired for one of the following reasons:
  • The creator(s) died before 22 August 1980, for works that their copyright expired before 22 August 2010 according to the 1970 law.
  • The creator(s) died more than 50 years ago. (Reformation of article 12 - 22 August 2010)

In the following cases works fall into the public domain after 30 years from the date of publication or public presentation (Article 16):

  • Photographic or cinematographic works.
  • In cases where the work belongs to a legal person or rights are transferred to a legal person.

The media description page should identify which reason applies.

For more information please see: Commons:Copyright rules by territory/Iran.

العربية  azərbaycanca  تۆرکجه  English  فارسی  日本語  македонски  русский  ไทย  中文  +/−

Iran
Public domain in U.S.
Public domain in U.S.
Ce document est dans le domaine public aux États-Unis car il s'agit d'un acte d'une autorité locale ou d'une administration nationale ou étrangère (§ 313.6(C)(2) du Compendium of U.S. Copyright Office Practices). Entrent dans le domaine public — entre autres — : « les décisions judiciaires, actes administratifs, décrets, ordonnances et documents juridiques officiels publics ». Cette exception au droit d'auteur exclut : les publications des Nations unies, de ses organismes spécialisés et de l'Organisation des États américains (Compendium (3e) § 313.6(C)(2) et 17 U.S.C. § 104(b)(5)).

Un texte d'un gouvernement autre que celui des États-Unis d'Amérique peut toujours être soumis au droit d'auteur à l'extérieur des États-Unis. De même, le droit national américain n'interdit pas aux États américains ni aux autorités locales de conserver leur droit d'auteur à l'étranger conformément au droit international ou étranger.

English  español  français  galego  italiano  日本語  македонски  sicilianu  slovenščina  українська  中文(简体)  中文(繁體)  +/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

image/svg+xml

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel31 août 2020 à 12:54Vignette pour la version du 31 août 2020 à 12:541 423 × 1 041 (1,92 Mio)MrInfo2012some corrections
20 février 2017 à 09:14Vignette pour la version du 20 février 2017 à 09:141 423 × 1 041 (1,92 Mio)MrInfo2012User created page with UploadWizard

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Voir davantage sur l’utilisation globale de ce fichier.

Métadonnées