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English: Japanese road sign
日本語: 日本の道路標識。
Date
Source [1] & [2]
Auteur Fry1989 eh?


 
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Cette œuvre est dans le domaine public au Japon selon l'article 13 du Copyright Act japonais, qui stipule que ne font pas l'objet des droits prévus par le présent chapitre :
  • (i) la Constitution et les autres lois et règlements ;
  • (ii) les avis publics, les instructions, les circulaires et assimilés émis par des organes de l'État ou des entités publiques locales, des agences administratives indépendantes (« les agences administratives indépendantes » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe (1) de la Loi pour les Règles Générales pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°103 de 1999) ; ou des agences administratives locales (« les agences administratives locales » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe 1 de la Loi pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°108 de 2003) ;
  • (iii) les jugements, les décisions, les ordonnances et décrets de tribunaux, de même que les règles et jugements émis par des agences gouvernementales dans des minutes d'une nature quasi judiciaire ;
  • (iv) les traductions et les compilations préparées par des organes de l'État ou par des entités publiques locales, des agences administratives ou des agences administratives locales de [n'importe lequel] des éléments listés dans l'un des trois alinéas précédents.

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actuel23 juin 2013 à 21:44Vignette pour la version du 23 juin 2013 à 21:441 005 × 1 005 (15 kio)Fry1989{{Information |Description ={{en|1=gfh}} |Source =ghf |Author =hgf |Date =gf |Permission ={{PD-ineligible}} |other_versions =hg }} fhf

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