Cette image a été initialement publiée en Algérie et est maintenant dans le domaine public car au moins 50 ans ont passé depuis sa création. Conformément à la loi algérienne, le droit d'auteur des œuvres photographiques et des œuvres d'art 2D et 3D expire 50 ans après la fin de l'année de la publication, soit avant 1976.[needs update]
À l'importateur : Veuillez préciser quand cette photo a été prise et par qui.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
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