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Fichier:Negatif plaque labo gaston bourret-3.jpg

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Description

Description
Français : Gaston Bourret penché sur un microscope dans un laboratoire
Date avant 1917
date QS:P,+1917-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1917-00-00T00:00:00Z/9
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Auteur inconnuUnknown author

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel12 mars 2020 à 20:26Vignette pour la version du 12 mars 2020 à 20:264 180 × 5 649 (1,4 Mio)Emmanuel de LazetCross-wiki upload from fr.wikipedia.org

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