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Fichier:Ontario Highway 587.svg

    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 451 × 451 pixels, taille : 33 kio)

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    Description Ontario Highway sign.
    Date
    Source Raster: w:User:RingtailedFox
    Auteur ou autrice SVG: Beao Raster: w:User:RingtailedFox
    Autorisation
    (Réutilisation de ce fichier)    		 Own work, all rights released (Public domain)
    SVG information
    InfoField
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    Conditions d’utilisation

    Public domain Cette œuvre canadienne appartient au domaine public dans le monde entier, car elle était protégée par le droit d'auteur de la Couronne et a été publiée pour la première fois au plus tard le 31 décembre 1975 (Loi sur le droit d'auteur, art. 12).

    Selon Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, le gouvernement fédéral du Canada n'a aucune intention de renouveler les droits d'auteur expirés des œuvres de la Couronne dans aucun pays. Par conséquent, la Loi sur le droit d'auteur des œuvres de la Couronne (LDAC) ne s'applique pas. (Un courriel est enregistré sous le numéro de ticket : ticket:2013122310013986.)

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel20 avril 2019 à 02:15Vignette pour la version du 20 avril 2019 à 02:15451 × 451 (33 kio)HWY Shield Bot== {{int:filedesc}} == {{Information |Description={{en|1=Route marker for Ontario Highway 587}} |Source=File:Ontario Highway 500 template.svg |Date={{subst:VI-time}} |Author={{user|Fredddie}} |Permission= |other_versions= }} == {{int:license-header}} == {{PD-ineligible}}{{coat of arms}} 587
    12 novembre 2009 à 19:18Vignette pour la version du 12 novembre 2009 à 19:18448 × 451 (24 kio)Beao{{Information |Description=Ontario Highway sign. |Source=Raster: w:User:RingtailedFox |Date= |Author=SVG: Bea'''o''' Raster: w:User:RingtailedFox |Permission=Own work, all rights released (Public domain) |other_ver

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