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    Description
    Français : Patience Cooper (vers 1925)
    Date
    Source Patience Cooper publicity portrait (around 1925)
    Auteur ou autrice Auteur inconnuUnknown author

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en Inde parce que la durée de son droit d'auteur a expiré.
    • La loi indienne sur le droit d'auteur s'applique en Inde, aux œuvres initialement publiées en Inde.
    • Selon la loi sur le droit d'auteur indien, 1957 (chapitre V, article 25), les œuvres anonymes, les photographies, les œuvres cinématographiques, les enregistrements sonores, les œuvres du gouvernement, et les œuvres d'entreprise ou des organisations internationales entrent dans le domaine public 60 ans après la date à laquelle ils ont d'abord été publiés, comptés à partir du début de l'année civile suivante (c'est-à-dire à partir de 2026, les œuvres publiées avant le 1er janvier 1966 sont considérées comme dans le domaine public). Les œuvres posthumes (autres que ceux ci-dessus) accèdent au domaine public au bout de 60 ans à compter de la date de publication. Tout autre type d'œuvre est dans le domaine public 60 ans après la mort de l'auteur. Les textes des lois, des avis judiciaires, et d'autres rapports gouvernementaux sont exempts de droits d'auteur. Les photographies créées avant 1958 sont dans le domaine public 50 ans après la création, conformément à la loi sur le droit d'auteur de 1911 (en anglais).

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    dépeint

    59 403 octet

    480 pixel

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel26 mars 2016 à 18:32Vignette pour la version du 26 mars 2016 à 18:32412 × 480 (58 kio)MelAntipamUser created page with UploadWizard

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