Grand Conseil
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L’expression Grand Conseil désigne notamment :
Chine modifier
- le Grand Conseil, corps politique sous l’empire de la dynastie Qing.
France modifier
- sous l'Ancien régime, le Grand Conseil était l'une des formations judiciaires du Conseil du roi ;
- le Grand Conseil, parlement monocaméral des villes libres de Menton et Roquebrune.
Italie modifier
- à Venise, le Grand Conseil (en italien Maggior Consiglio) était l'organe suprême de la République de Venise jusqu'à sa chute en 1797 ;
- en Tunisie, le Grand Conseil est une institution représentative mise en place pendant le protectorat français ;
- le Grand Conseil du fascisme (Italie fasciste), qui destitua Mussolini en 1943.
Saint-Marin modifier
- le Grand conseil général est détenteur du pouvoir législatif.
Suisse modifier
- le Grand Conseil est le nom donné aux parlements de plusieurs cantons suisses. Sous la République helvétique, le Grand Conseil était la chambre basse du pouvoir législatif instauré par la Constitution de 1798.