Gruerie

La gruerie, en latin médiéval gruaria ou griaria, termes attestés en 1153, désigne en droit féodal dans le royaume de France et les autres pays francophones (notamment le comté de Bourgogne et le duché de Lorraine), deux notions concernant l'administration des bois et forêts d'un domaine seigneurial ou de plusieurs : d'une part le privilège du seigneur (qui peut être le roi de France ou un puissant feudataire) sur les bois et forêts, d'autre part la circonscription territoriale et les pouvoirs attribués à un agent chargé de cette administration, le gruyer.

Les deux sens du mot « gruerie »

Un privilège du seigneur

Il s'agit d'abord d' un privilège d'autorité sur les bois et forêts qui implique une possibilité de mise en réserve (chasse régalienne ou aristocratique, protection de gibier ou de l'espace boisé, etc.), de confiscation ou de perception par prélèvements spécifiques en cas d'usages divers par les communautés pastorales, d'exploitation par les communautés (affouage, coupes de merrains, conduite de troupeaux à résidence saisonnière, etc.) ou par des entrepreneurs (bûcherons et transporteurs, charbonniers, verriers, sabotiers, etc.), d'installation de communautés (habitats, loges, etc.) ou d'équipements (scieries, four, meules, etc.), etc.

La circonscription et la juridiction du gruyer

C'est ensuite une institution d'administration forestière, sous forme d'une juridiction, très souvent définie par la seigneurie dirigeante ou son chef-lieu ou ressort de justice. L'administration des eaux et forêts est en ce dernier sens l'héritière lointaine de toutes les grueries du royaume de France.

Que ce soit dans le duché de Lorraine avant l'annexion à la France en 1766, dans le comté de Bourgogne, dans le Valois (près du Bois-du-Roi) le terme désignait en même temps que les droits du seigneur, la subdivision territoriale où sont perçus les revenus forestiers domaniaux.

Origines (fin de l'Antiquité et haut Moyen Âge)

Dans les grands domaines foncier de la Gaule romaine au Bas-Empire, le mot grodiarius désigne le forestier^{[réf. nécessaire]} chargé de protéger et valoriser le capital que représentent les bois et forêts. Ce mot probablement d'origine germanique^{[réf. nécessaire]} devient gruier (1247^{[réf. nécessaire]}), puis gruyer.

Les derniers rois mérovingiens (avant 751) exercent une autorité sur les vastes domaines des confins forestiers, nommés foresta, alors que les bans étaient dirigés par des assemblées, certes chargées de lever l'impôt royal, mais sous l'autorité des comtes et des évêques^[pas clair].

Avec l'affaiblissement du pouvoir royal des Carolingiens après la mort de Louis le Pieux (840), les ducs et les comtes accaparent certains bans^[pas clair], mais également le pouvoir sur la forêt, souvent partagé plus tard entre des seigneurs régionaux ou châtelains locaux. Les anciens comtes du palais, ou comtes palatins ont ainsi gardé une fraction de la foresta carolingienne sous leur coupe. La fonction de gruyer s'est ainsi maintenue.^[pas clair]

Dans le royaume de France : une imposition royale

Dans le royaume de France des Capétiens et de leurs successeurs Valois puis Bourbons (vers l'an mil-1789), la gruerie est un droit royal de percevoir une partie des coupes de bois et une fraction des amendes, confiscations, etc. prononcées pour abus et malversations dans les bois sujets au droit de gruerie. La quotité était variable selon les localités.

Le droit de gruerie venait de ce qu'à l'origine (avant l'époque féodale), seul le roi avait le droit d'avoir des bois de haute futaie, et que, lorsqu'il autorisait les particuliers à en avoir, c'était en se réservant la gruerie. Ce droit pouvait être concédé à un officier royal appelé gruyer.

En 1707, un édit^{[réf. nécessaire]} de Louis XIV précise que dans chaque seigneurie du royaume, la justice doit comporter un juge gruyer assisté d'un et d'un procureur^[pas clair] et d'un greffier. traitant à part les questions forestières..

Le cas du duché de Lorraine à l'Époque moderne

Dans le duché de Lorraine, terre du Saint-Empire jusqu'en 1766, et quelques principautés voisines ou seigneuries enclavées dans le duché comme celle de Blâmont, la gruerie est une subdivision du territoire forestier ou espace boisé dirigée par un officier assermenté, le gruyer.

Une ordonnance ducale du 20 avril 1464 établit un gruyer général pour tout le duché, mais signale aussi l'existence de gruyers locaux dans le massif vosgien pour la partie la plus montagnarde ou la plus boisée au sud : à la fin du XVI^e siècle, les villes suivantes sont sièges d'une gruerie, bien que parfois situées hors de la circonscription qu'elle doivent gérer :

• Arches (actuel département des Vosges)
• Bruyères (Vosges)
• Orbey (Haut-Rhin)
• Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin)

Cet office de gruyer local est créé vers le milieu du XVI^e siècle par les ducs de Lorraine en raison du développement rapide de l’industrie du bois à ce moment-là, couplée avec les exploitations minières et salicoles d'une part, les verreries et fonderies d'autre part et en particulier le flottage du bois sur sa façade lorraine. Le supérieur hiérarchique de toutes les grueries était le grand gruyer, un haut fonctionnaire au service du duc.

Un cas particulier est celui de Gerbéviller dont le marquisat avait sa propre gruerie.

Sur la façade lorraine du massif vosgien, la gruerie se confond parfois avec la prévôté dans ses limites territoriales : Bruyères est à la fois le siège d'une prévôté du bailliage de Vosges et d'une gruerie. Il en est de même pour Arches et Einville-au-Jard.

Sous le contrôle de la Chambre des comptes de Lorraine et du grand gruyer, les officiers des grueries font deux visites annuelles des forêts de leur juridiction et contrôlent le martelage, les ventes et les délivrances des bois. Ils font fonction de comptable et perçoivent les redevances, les péages, les revenus domaniaux. Achats et dépenses sont consignés dans un bilan qui clôt l'exercice annuel sur validation du contrôleur de la gruerie. Les rapports et comptes des grueries vosgiennes sont une source importante pour les historiens. En dehors du soin des digues, des chaussées, des moulins et des scieries, il faisait partie des attributions de la gruerie la perception des redevances pour les droits de flottage, de « paχon » (vaine pâture forestière), de pêche, d’affouage et le paiement des « sagards » (ouvriers forestiers) et des gardes.

Voir aussi

Bibliographie

• Cardin Le Bret, Traité de la souveraineté du Roy, 1632.
• Marcel Lachiver, Dictionnaire du monde rural : Les mots du passé, Paris, Fayard, coll. « Les indispensables de l'histoire », 2006, 2^e éd. (1^re éd. 1997), 1438 p. (ISBN 2-213-63121-2 et 978-2-213-63121-9).
• Lucien Bély (dir.), Dictionnaire de l'Ancien Régime : Royaume de France XVI^e – XVIII^e siècle, Paris, Presses universitaires de France, coll. « Quadrige », 2015, 4^e éd. (1^re éd. 1996), xv-1384 (ISBN 978-2-13-047731-0 et 2-13-047731-3).
• Pierre Gresser, La gruerie du comté de Bourgogne aux XIV^e et XV^e siècles, Turnhout, Brepols, coll. « Burgundica » (n^o 9), 2004 (ISBN 2-503-51621-1).

Articles connexes

• Grairie