Jean Aittouares
Jean Aittouares est un avocat français inscrit au barreau de Paris, spécialisé en droit de l'art, en propriété intellectuelle et en droit de la musique et des industries culturelles. Il est le fondateur du cabinet OX Avocats.
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Biographie
modifierOrigines et formation
modifierFils de galeristes parisiens[1],[2], Jean Aittouares grandit dans le milieu du marché de l'art, entre le marché aux Puces et l'hôtel Drouot[1].
Il prête serment en 1996[1].
Carrière
modifierEn 2006, il fonde le cabinet OX Avocats, qui intervient en propriété intellectuelle dans les secteurs de l'art, de la musique, du cinéma et du jeu vidéo et qui comptait une vingtaine de collaborateurs et associés en 2019[1]. En 2023, il co-dirige au sein du cabinet l'équipe dédiée à la musique, à l'art et à l'édition[3].
Le Journal des arts le classe en 2019 parmi les douze avocats français « ténors du barreau dans le domaine de l'art », relevant qu'il indique être intervenu dans cent cinquante annulations de ventes pour des questions d'authenticité ou de vols et dans une centaine de dossiers de droit d'auteur[1]. Le cabinet figure dans les classements Leaders League 2025 en marché de l'art et en droit de la musique[4].
Il publie des chroniques juridiques dans La Gazette Drouot, notamment sur la frontière entre art transformatif et contrefaçon en droit d'auteur[5].
Affaires notables
modifierJean Aittouares est le conseil de Denis Westhoff, fils et héritier de Françoise Sagan, dans le règlement de la succession de la romancière[6],[7] et dans le contentieux qui l'oppose aux éditions Julliard sur l'exploitation de son œuvre : débouté en première instance en 2012, son client porte l'affaire devant la cour d'appel de Paris[8],[9].
Il défend Reine-Marie Paris, petite-nièce de Camille Claudel, poursuivie pour contrefaçon par une partie des ayants droit de l'artiste au sujet de tirages posthumes de La Vague et de La Valse[2],[1],[10]. Sa cliente est relaxée le 19 décembre 2014[11].
En 2016, il représente une association de supporters du Paris Saint-Germain dans le litige opposant ceux-ci au club sur la propriété de la marque « Ici c'est Paris »[12],[13].
Il est l'avocat du publicitaire Franck Davidovici dans l'action en contrefaçon engagée en 2015 contre Jeff Koons et le Centre Pompidou au sujet de la sculpture Fait d'hiver, inspirée d'une publicité Naf Naf de 1985[14] : Koons est condamné en première instance en novembre 2018[15],[16],[17], à nouveau en décembre 2019[18], puis en appel en février 2021[19].
En janvier 2024, il assure la défense de la réalisatrice Maïwenn, jugée pour violences à l'encontre du journaliste Edwy Plenel[20],[21].
Il est également le conseil de Charlotte Gainsbourg dans le contentieux relatif à la Maison Gainsbourg[22].
Notes et références
modifier- 1 2 3 4 5 6 Philippe Sprang, « Qui sont les ténors du barreau dans le domaine de l'art ? », Le Journal des arts, no 514, (lire en ligne, consulté le )
- 1 2 Marion Cocquet, « Camille Claudel, le procès sans fin », Le Point, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ « OX nomme Thibaut Derudder associé », Décideurs Magazine, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ « Classement 2025 des meilleurs cabinets d'avocats en marché de l'art », sur Leaders League (consulté le )
- ↑ Jean Aittouares, « Pour le droit d'auteur, art transformatif ou contrefaçon : où est la limite ? », La Gazette Drouot, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ « Françoise Sagan, un très lourd héritage », Le Figaro, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ « Déshériter ses enfants : mode d'emploi », sur Dalloz Actualité (consulté le )
- ↑ Clément Solym, « Héritage Sagan : Débouté contre Julliard, Westhoff forme un appel », ActuaLitté,
- ↑ Antoine Oury, « Héritage Sagan : les éditions Julliard retournent à la Cour d'appel », ActuaLitté, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ « La petite-nièce de Camille Claudel attend son jugement pour contrefaçon », L'Express, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ « Relaxe totale pour la petite-nièce de Camille Claudel », Le Journal des arts, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ « Le PSG tente de récupérer la marque « Ici c'est Paris » », Le Figaro, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ « Le PSG se bat pour récupérer le slogan « Ici c'est Paris » », sur IEEPI (consulté le )
- ↑ « Jeff Koons assigné en justice pour contrefaçon », Le Point, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ AFP, « Nouvelle condamnation pour contrefaçon pour Jeff Koons qui a plagié le cochon Naf Naf », France 24, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ « Jeff Koons de nouveau condamné pour contrefaçon », Le Journal des arts, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ (en) Naomi Rea, « Jeff Koons Is Found Guilty of Plagiarism in Paris », Artnet News,
- ↑ « Jeff Koons à nouveau condamné pour contrefaçon », Le Monde, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ AFP, « L'artiste Jeff Koons condamné en appel pour « contrefaçon » », France 24,
- ↑ « Maïwenn à son procès : « Je ne m'excuse pas, et je ne regrette pas » », L'Obs, (lire en ligne, consulté le )
- ↑ Thibaut Chevillard, « Procès de Maïwenn », 20 Minutes,
- ↑ « Maison Gainsbourg : le promoteur associé condamné de nouveau en appel », BFM TV, (lire en ligne, consulté le )
