Joint Committee on Atomic Energy

Le Joint Committee on Atomic Energy (JCAE) était un comité du Congrès des États-Unis (en) auquel on avait donné pour tâche d'exercer une juridiction exclusive sur tous les « lois, résolutions et autres »[trad 1] liés aux aspects civils et militaires de l'énergie nucléaire. Créé en 1946 à la suite de l'Atomic Energy Act (en) et ayant pour mission de surveiller la Commission de l'énergie atomique des États-Unis (AEC), le comité a été actif jusqu'en 1977. Il est considéré comme ayant été l'un des comités du congrès les plus puissants de l'histoire des États-Unis, étant notamment le seul comité conjoint des temps modernes ayant eu une autorité législative.

L'un des pouvoirs majeurs du comité était son « veto législatif ». Ce dernier permettait au comité d'agir comme co-décideur avec la branche exécutive plutôt que d'avoir sur elle un simple congressional oversight (en). Ce veto a été jugé inconstitutionnel par la Cour suprême des États-Unis en 1983[1].

Au cours des années 1970, après la création de la Commission de réglementation nucléaire, visant à remplacer la Commission de l'énergie atomique, le rôle du comité a commencé à diminuer. Le Congrès a transféré la plus grande partie du pouvoir législatif du comité sur les installations civiles à d'autres comités de la Chambre des représentants et du Sénat.

Le comité a été aboli le .

Membres

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Le comité conjoint possédait un nombre égal de représentants de la Chambre et de sénateurs, avec 5 membres du parti majoritaire et 4 membres du parti minoritaire pour chacune des instances. Le comité était dirigé par un sénateur du parti majoritaire jusqu'au 83e Congrès (en). À ce moment, la direction du comité a alterné entre un représentant de la Chambre majoritaire et un représentant sénatorial majoritaire.

Membres notables

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Les lettres entre parenthèses suivant le nom désignent l'appartenance (Démocrate ou Républicain) suivi de l'État.

79e Congrès (1946)

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80e Congrès (1947-1948)

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81e Congrès (1949-1950)

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82e Congrès (1951-1952)

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83e Congrès (1953-1954)

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Notes et références

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(en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « United States Congress Joint Committee on Atomic Energy » (voir la liste des auteurs).
  1. ↑ (en) « all bills, resolutions, and other matters »
  2. ↑ (en) « incredible mismanagement »

Voir aussi

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