Joseph Yves Roüault de Cosquéran
Joseph Yves Roüault de Cosquéran, né le à Loudéac (actuel département des Côtes-d'Armor), mort le à Guillac (Morbihan), est un homme politique de la Révolution française.
| Joseph Yves Roüault de Couesquélan | |
| Fonctions | |
|---|---|
| Maire de Josselin | |
| – (2 ans) |
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| Prédécesseur | Claude Meunier |
| Successeur | Jean-Baptiste Chaye |
| Député du Morbihan au Conseil des Cinq-Cents | |
| – (4 ans et 13 jours) |
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| Député du Morbihan à la Convention nationale | |
| – (8 mois et 10 jours) |
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| Élection | |
| – (10 mois et 18 jours) |
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| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Loudéac (Bretagne, France) |
| Date de décès | (à 83 ans) |
| Lieu de décès | Guillac (Morbihan, France) |
| Nationalité | .svg){kind=small} France
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| Parti politique | Modérés |
| Profession | Avocat |
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Biographie
modifierMandat à la Convention
modifierLa monarchie constitutionnelle, mise en application par la constitution du 3 septembre 1791, prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent le palais des Tuileries. Louis XVI est suspendu et incarcéré avec sa famille à la tour du Temple.
En , Joseph Yves Roüault, alors commissaire près le tribunal criminel du Morbihan, est élu député du département, le huitième et dernier, à la Convention nationale[1].
Il siège sur les bancs de la Gironde. Lors du procès de Louis XVI, il vote « la réclusion, et l'expulsion à la paix », se prononce contre l'appel au peuple mais en faveur du sursis à l'exécution de la peine[2]. Le , il vote en faveur de la mise en accusation de Jean-Paul Marat[3]. Le , il vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[4].
Le , après le rapport de Jean-Pierre-André Amar (député de l'Isère), membre du Comité de sûreté générale, Joseph Yves Roüault est décrété d'arrestation pour avoir signé la protestation contre les journées du 31 mai et du 2 juin[5]. Lui et les autres protestataires sont libérés et réintégrés à leur poste de député le 18 frimaire an III (le ).
Des Cinq-Cents à la Restauration
modifierSous le Directoire, en vendémiaire an IV (), Joseph Yves Roüault est réélu député du Morbihan et siège au Conseil des Cinq-Cents. Il est tiré au sort pour quitter le Conseil le 1er prairial an V (le )[6].
Le 12 floréal an VIII (le ), sous le Consulat, Roüault est nommé président du tribunal civil de Ploërmel. Il occupe ce poste jusqu'en 1815. Il est également maire de Josselin.
Mandats
modifier- 10/09/1792 - 26/10/1795 : Morbihan - Modérés
- 13/10/1795 - 20/05/1797 : Morbihan - Modérés
Notes
modifier- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, Liste des députés par départements »
, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le ) - ↑ Froullé, Jacques-François (≃1734-1794) et Levigneur, Thomas (≃1747-1794), « Liste comparative des cinq appels nominaux. Faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI [...] » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Barbier, Gaston, Claveau, Louis, Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 75, séance du 3 octobre 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Gazette nationale ou le Moniteur universel n°167, « Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents, séance du 15 ventôse an V (15 mars 1797) » , sur https://gallica.bnf.fr, 17 ventôse an 5 (7 mars 1797) (consulté le )
Sources
modifier- Dictionnaire des parlementaires français par Adolphe Robert, Edgar Bourloton et Gaston Cougny, tome 5, Pla-Zuy, Bourloton éditeur, Paris, 1891.
- Fiche sur Assemblée nationale
