Réglementation sur les nuisances sonores

La réglémentation sur les nuisances sonores comprend des lois ou directives liées à l'émission de bruit, établies par des niveaux de gouvernements nationaux, d'états ou provinciaux et municipaux. Après le grand tournant de l'acte américain de contrôle des nuisances sonores^[1], d'autres gouvernements locaux et d'état établissent d'autres règles.

Une réglementation des nuisances sonores^[2] restreint la quantité de bruit, la durée du bruit et la source du bruit. Les restrictions sont généralement valables à certaines heures de la journée^[3].

Bien que le Royaume-Uni et le Japon aient adopté des lois nationales respectivement en 1960 et en 1967, ces lois ne sont pas exhaustives ou pleinement applicables pour s'attaquer à l'augmentation du bruit ambiant.

Historique

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Voir aussi

Perte d'audition due au bruit

Notes et références

↑ U.S. Noise Pollution and Abatement Act of 1972, P.L. 92-574, 86 Stat. 1234, 42 U.S.C. § 4901 - 42 U.S.C. § 4918
↑ The Free Dictionary By Farlex, « Noise regulation » (consulté le 29 juin 2012)
↑ Kinetics Noise Control, Inc, « Noise Ordinance » (consulté le 29 juin 2012)

Portail du droit

[92-574-1] U.S. Noise Pollution and Abatement Act of 1972, P.L. 92-574, 86 Stat. 1234, 42 U.S.C. § 4901 - 42 U.S.C. § 4918

[2] The Free Dictionary By Farlex, « Noise regulation » (consulté le 29 juin 2012)

[3] Kinetics Noise Control, Inc, « Noise Ordinance » (consulté le 29 juin 2012)

[1]

[2]

[3]