Républicole

Républicole est un néologisme formé de la même manière que le mot régnicole, après la chute de la monarchie en France et la proclamation de la Première République.

Formé par l’ajout du suffixe -cole au mot république, il désigne l’habitant d'une république.

Historique

Le terme apparaît dans le Cours de législation et de jurisprudence françaises de Victor Proudhon pour expliquer le droit d'incolat  :

« L'incolat consiste dans l'établissement par lequel un étranger vient se fixer en France, & y acquiert la qualité de républicole. L'Étranger, comme le Français, peut avoir un domicile en France, lorsqu'aucune loi n'y interdit son admission ; c'est même le mode constitutionnel par lequel il peut y acquérir les droits de citoyen Français. Il devient républicole comme les natifs du pays, dès qu'il a son domicile légalement acquis dans l'intérieur de la république. »

[réf. nécessaire]

Le terme est repris dans la première rédaction du Code civil de 1804. Il disparaît ensuite et est remplacé par « sujets de l'empereur » puis « sujets du roi ».

Différentes affaires venues devant les tribunaux, vers 1806, portaient sur des différends concernant des témoins de donations ou héritages, citoyens français et étrangers ; les tribunaux se sont penchés sur le sens du mot républicole. Ils devaient choisir entre limiter son application aux seuls citoyens français ou y inclure tous les habitants, Français et étrangers, ayant leur domicile en France.

Les tribunaux, dans leurs arrêts, semblent admettre que la rédaction du Code civil a été influencée par Victor Proudhon ; ils en déduisent que les auteurs du premier Code civil englobaient dans ce mot toutes les personnes admises à avoir un domicile en France.

Voir aussi

Florent Lartet, Hélène Jouguet, « Incola », dans Dictionnaire des Antiquités Grecques et Romaines de Daremberg et Saglio (lire en ligne [archive du 8 décembre 2006])