Contributions de Jfabiani
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23 août 2024
- 00:3423 août 2024 à 00:34 diff hist −85 m Crédit d'impôt recherche →Entités bénéficiaires actuelle Balise : Éditeur visuel
- 00:1023 août 2024 à 00:10 diff hist −87 Crédit d'impôt recherche Annulation de la modification de 88.167.19.69 (d). Conservation des détails sur le CCCIR mais suppression du reste. "demander un avis à n'importe qui" est valable dans toutes les vérifications. La saisine du MESRI fait l'objet d'une procédure spécifique au CIR. Quant au délai de reprise, l'exemple proposé introduit une imprécision car non applicable à des clôtures décalées
25 juillet 2024
- 19:5225 juillet 2024 à 19:52 diff hist −8 Série mondiale masculine de rugby à sept →Palmarès par saison : Correction d'une erreur sur la saison 23/24, remportée par la France. Balises : Révocation manuelle Modification par mobile Modification par le web mobile
31 mai 2024
- 01:2031 mai 2024 à 01:20 diff hist +459 Crédit d'impôt recherche remise à jour avec derniers chiffres dispo Balise : Éditeur visuel
- 01:1731 mai 2024 à 01:17 diff hist +27 Crédit d'impôt recherche →Bilan (France) Balise : Éditeur visuel
- 01:1031 mai 2024 à 01:10 diff hist +13 Crédit d'impôt recherche →Dépenses éligibles : correction taux majorés Balise : Éditeur visuel
- 01:0831 mai 2024 à 01:08 diff hist −813 Crédit d'impôt recherche →Contrôle du CIR par l'administration fiscale : corrections importantes de la partie sur le contrôle fiscal, trop imprécise. La références aus éléments "protecteurs" n'est pas spécifique au CIR mais à la procédure ce contrôle fiscal en général Balise : Éditeur visuel
- 01:0331 mai 2024 à 01:03 diff hist −719 Crédit d'impôt recherche →Dépenses éligibles : beaucoup d'imprécisions de rédaction. PME au sens communautaire plus complexe que la définition qui en était donnée dans l'article. Notion de créance mal maitrisée? Sujet des subvention faisant es références obsolètes (PRE n'existe plus depuis un moment) Balise : Éditeur visuel
- 00:4631 mai 2024 à 00:46 diff hist −843 Crédit d'impôt recherche →Dépenses éligibles : corrections de taux devenus obsolètes, retrait d'une précision contra legem sur les amortissements de prototypes Balise : Éditeur visuel
- 00:4231 mai 2024 à 00:42 diff hist −398 Crédit d'impôt recherche →Projets et activités de R&D ouvrant droit au CIR : Instructions et BOFIP sont là pour préciser la loi. Mais c'est bien la loi qui donne les définitions citées en dessous Balise : Éditeur visuel
- 00:4031 mai 2024 à 00:40 diff hist +143 Crédit d'impôt recherche →La création et l'évolution du crédit d'impôt recherche : précisions sur les entités bénéficiaire. Remise à jour du manuel de frascati (2015 vs 2002), création du CICo Balise : Éditeur visuel
- 00:2931 mai 2024 à 00:29 diff hist +926 Discussion:Crédit d'impôt recherche →Mise à jours des sections fiscales : nouvelle section Balise : Nouveau sujet
20 octobre 2021
- 20:3520 octobre 2021 à 20:35 diff hist −112 Crédit d'impôt recherche ANR et BPI ne sont plus habilités à délivrer une réponse à un rescrit Balises : Éditeur visuel Modification par mobile Modification par le web mobile
- 20:3120 octobre 2021 à 20:31 diff hist +121 Crédit d'impôt recherche Complément sur le remboursement de créance, abordé de manière trop approximative Balises : Éditeur visuel Modification par mobile Modification par le web mobile
- 20:2720 octobre 2021 à 20:27 diff hist +50 Crédit d'impôt recherche Des références obsolètes Balises : Éditeur visuel Modification par mobile Modification par le web mobile
- 20:2320 octobre 2021 à 20:23 diff hist +659 Discussion:Crédit d'impôt recherche →Obsolescence section "dépenses" : nouvelle section Balises : Modification par mobile Modification par le web mobile
- 20:1920 octobre 2021 à 20:19 diff hist +42 Crédit d'impôt recherche Obsolescence de la section dépense, non mise à jour alors qu'il y a eu 7 lois de finances depuis Balises : Éditeur visuel Modification par mobile Modification par le web mobile
22 novembre 2019
- 18:1422 novembre 2019 à 18:14 diff hist +801 Crédit d'impôt recherche Mise en place d'un CIR en allemagne Balise : Éditeur visuel
8 mars 2019
- 17:328 mars 2019 à 17:32 diff hist +1 Crédit d'impôt recherche →Évaluation de l'impact de la réforme de 2008 Balise : Éditeur visuel
- 17:308 mars 2019 à 17:30 diff hist +303 Crédit d'impôt recherche →Évaluation de l'impact de la réforme de 2008 : rajout d'une source Balise : Éditeur visuel
- 17:278 mars 2019 à 17:27 diff hist +2 565 Crédit d'impôt recherche →Evaluations et controverses : Rapport France Stratégie de 2019 sur le CIR Balise : Éditeur visuel
- 17:128 mars 2019 à 17:12 diff hist +18 Crédit d'impôt recherche →Critiques : Titre plus précis Balise : Éditeur visuel
4 mars 2019
- 15:524 mars 2019 à 15:52 diff hist +14 Crédit d'impôt recherche mise à jour du titre Balise : Éditeur visuel
8 février 2019
- 12:128 février 2019 à 12:12 diff hist +3 Crédit d'impôt recherche →Évaluation par la Cour des comptes : Simple changement de concordance des temps puisque depuis le CICE a pris sa place Balise : Éditeur visuel
- 12:118 février 2019 à 12:11 diff hist −1 240 Crédit d'impôt recherche →Évaluation par l'Inspection générale des finances : Cet extrait n'est pas à sa place. Le paragraphe traite de l'évaluation par l'IGF. L'extrait traite d'un article largement postérieur, lui même basé sur un rapport de la cour des comptes traité par ailleurs dans cette page. Ledit article de presse devrait être traité dans sa chronologie. Balise : Éditeur visuel
- 12:088 février 2019 à 12:08 diff hist −230 Crédit d'impôt recherche →Évaluation par l'Inspection générale des finances : C'est bien ce qui est écrit dans l'article de Marjolaine Koch, mais c'est complètement faux. La source produite par Marjolaine Koch indique qu'il est préférable de ne pas solliciter d'expertise scientifique pour le contrôle des entreprises déclarant moins de 100k€ de CIR. Ceci n'interdit pas le contrôle et n'est applicable que dans la région d'où a été émise cette circulaire Balise : Éditeur visuel
- 12:038 février 2019 à 12:03 diff hist −699 Crédit d'impôt recherche Suppression d'une assertion sourcée dans un article du monde. Or, en relisant ledit rapport, rien n'indique la baisse de la DIRDE ou de l'emploi depuis 2008. Balise : Éditeur visuel
9 novembre 2018
- 11:529 novembre 2018 à 11:52 diff hist −100 Utilisateur:Jfabiani →Transparence actuelle Balise : Éditeur visuel
- 11:509 novembre 2018 à 11:50 diff hist +818 Crédit d'impôt recherche Précision sur la temporalité du CIR, référence au récent rapport parlementaire Henriet Balise : Éditeur visuel
19 avril 2018
- 15:3519 avril 2018 à 15:35 diff hist −12 m Crédit d'impôt recherche →Suppressions d'emplois de recherche malgré le CIR Balise : Éditeur visuel
- 15:2819 avril 2018 à 15:28 diff hist −73 Crédit d'impôt recherche C'est faux et archi faux ! La source même de l'article indique que Sanofi a vu LA TOTALITE de ses abattements fiscaux passer de 70 à 150 M€. Ca ne VEUT PAS dire 150 M€ d’abattement par an depuis 2008. Ca ne VEUT PAS dire 150M€ de CIR. Le CICE est en proportion potentiellement bien plus important. Balise : Éditeur visuel
- 15:2519 avril 2018 à 15:25 diff hist +687 Crédit d'impôt recherche un nouveau rapport, qu'il serait dommage d'ignorer juste parce qu'il est positif ? :-) Balise : Éditeur visuel
- 15:1219 avril 2018 à 15:12 diff hist +1 387 Utilisateur:Jfabiani Transparence Balise : Éditeur visuel
- 15:0519 avril 2018 à 15:05 diff hist −221 Crédit d'impôt recherche En soit, cette partie là fait déjà l'objet d'un sous titre spécifique. D'autant que la corrélation entre CIR et suppression d'emploi est douteuse et mériterait, à minima, d'être discutée. Balise : Éditeur visuel
- 15:0419 avril 2018 à 15:04 diff hist +69 Crédit d'impôt recherche Imprécisions sur la sérénité, manque d'objectivité dans la description. J'ai retouché pour une approche plus factuelle. Balise : Éditeur visuel
26 octobre 2016
- 17:5226 octobre 2016 à 17:52 diff hist +91 Parrain (religion) remplacement avertissement source par avertissement personnalisé Balise : Éditeur visuel : basculé
- 17:4926 octobre 2016 à 17:49 diff hist +44 Parrain (religion) source fait référence à droit canadien. Quid de la fiabilité de ladite source ? Balise : Éditeur visuel : basculé
2 mai 2016
- 15:342 mai 2016 à 15:34 diff hist +6 m Crédit d'impôt recherche →Évaluation par la commission des finances du Sénat - Rapport Berson : mise en gras afin d'éviter les contre lectures Balise : Éditeur visuel
28 avril 2016
- 11:2928 avril 2016 à 11:29 diff hist +16 Centre de ressources technologiques lien entre CRT et agrément "automatique" au CIR
- 11:2928 avril 2016 à 11:29 diff hist −1 m Centre de ressources technologiques Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
- 11:2228 avril 2016 à 11:22 diff hist +109 m Crédit d'impôt recherche →Commission d'enquête du Sénat : Ajout de références, remise à jour du montant CIR, ajout de liens internes Balise : Éditeur visuel
- 11:0428 avril 2016 à 11:04 diff hist 0 Sylvestre Huet Déplacement d'une phrase : engagement plutôt que Bio Balise : Éditeur visuel
- 10:5128 avril 2016 à 10:51 diff hist −19 Utilisateur:Jfabiani Résumé automatique : blanchiment.
- 10:5128 avril 2016 à 10:51 diff hist −193 Discussion utilisateur:Jfabiani Résumé automatique : blanchiment. actuelle
15 octobre 2015
- 11:3315 octobre 2015 à 11:33 diff hist +861 Crédit d'impôt recherche Intégration des critiques de ce rapport issues des notes de B . Gonthier Maurin. Balise : Éditeur visuel
14 octobre 2015
- 11:1214 octobre 2015 à 11:12 diff hist +653 Manuel de Frascati Sortie de la révision 2015 du document => adaptation des éléments de texte Balise : Éditeur visuel
12 août 2015
- 16:3712 août 2015 à 16:37 diff hist +749 Crédit d'impôt recherche Modifications et références en introduction Balise : Éditeur visuel
- 16:1912 août 2015 à 16:19 diff hist +42 Discussion:Crédit d'impôt recherche →Rapport du CNRS
- 16:1812 août 2015 à 16:18 diff hist +393 Discussion:Crédit d'impôt recherche Aucun résumé des modifications
- 16:1512 août 2015 à 16:15 diff hist +989 Discussion:Crédit d'impôt recherche Aucun résumé des modifications