Résultats de la recherche
- Constitution de 1973 Lire en ligne Version à jour La Constitution de la République islamique du Pakistan ou la Constitution de 1973 est l'actuelle Constitution...15 kio (1 606 mots) - 24 octobre 2024 à 22:49
- Vous lisez un « article de qualité » labellisé en 2020. La jurisprudence Schubert est un mécanisme du droit suisse relatif à l’application du droit interne...77 kio (8 240 mots) - 8 novembre 2024 à 15:56
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (octobre 2018). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...24 kio (2 668 mots) - 23 octobre 2024 à 21:38
- Chronologies Chronologie en droit XVe - XVIe - XVIIe - XVIIIe - XIXe - XXe - XXIe ⇐ 1960 1961 1962 1963 1964 1965 1966 1967 1968 1969 1970 1971 1972 1973...1 kio (153 mots) - 3 janvier 2024 à 02:51
- Constitution grecque de 1973 La constitution grecque de 1973, en grec moderne : Ελληνικό Σύνταγμα του 1973, est une version modifiée de la constitution...4 kio (289 mots) - 30 octobre 2022 à 09:06
- Cet article est une ébauche concernant l’Écosse et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...907 octet (111 mots) - 1 novembre 2022 à 12:24
Cet article est une ébauche concernant l’Organisation des Nations unies et les Bahamas. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ...6 kio (526 mots) - 26 mars 2024 à 19:20- Cet article est une ébauche concernant l’Organisation des Nations unies et l’Allemagne. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ...6 kio (670 mots) - 15 avril 2024 à 13:04
- Cet article est une ébauche concernant le droit et le Canada. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...4 kio (368 mots) - 29 février 2024 à 03:44
- Cet article est une ébauche concernant les États-Unis et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (353 mots) - 25 octobre 2024 à 00:43
- Datalagen La loi sur les données (en suédois : Datalagen) est la première loi nationale sur la protection des données, promulguée en Suède le 11 mai 1973...12 kio (1 202 mots) - 18 mai 2023 à 22:06
- Pour les articles homonymes, voir Arrêts de la Cour de justice l'Union européenne. Les arrêts de la Cour de justice de 1973 sont au nombre de dix. Notes...2 kio (54 mots) - 5 novembre 2019 à 23:26
