Résultats de la recherche
Cet article est une ébauche concernant l’Union européenne. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...6 kio (641 mots) - 14 octobre 2024 à 22:55- Pour les articles homonymes, voir Autorité (homonymie) et AAI. Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances...21 kio (2 413 mots) - 4 février 2024 à 18:20
Le Médiateur européen est une instance de médiation (dite ombudsman) entre les citoyens et les autorités de l’Union européenne. Il siège à Strasbourg....12 kio (1 297 mots) - 9 juillet 2024 à 21:32- Une agence indépendante du gouvernement des États-Unis (en anglais Independent agencies of the United States Government) est une agence de la branche exécutive...23 kio (1 625 mots) - 26 avril 2024 à 12:37
- Cet article continent une liste des autorités de concurrence, ainsi que leur appartenance à différents réseaux : le Réseau européen de la concurrence,...14 kio (50 mots) - 7 août 2024 à 01:25
- Cet article est une ébauche concernant le chemin de fer. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des...3 kio (425 mots) - 24 octobre 2022 à 22:28
Office of Communications L'Office of communications (Ofcom) est l'autorité régulatrice des télécommunications au Royaume-Uni, qui bénéficie d'un statut...7 kio (815 mots) - 21 avril 2024 à 11:53
Pour les articles homonymes, voir FSA. L'Autorité des services financiers (en anglais, Financial Services Authority ou FSA) est une ancienne autorité britannique...4 kio (341 mots) - 15 décembre 2023 à 06:16
L' Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel, ( ANIRA en abrégé), précédemment dénommée Autorité de régulation de l'audiovisuel (en...15 kio (1 445 mots) - 17 mars 2024 à 19:57- Pour les articles homonymes, voir Ombudsman. Cet article est une ébauche concernant le droit et le Luxembourg. Vous pouvez partager vos connaissances en...5 kio (616 mots) - 17 juin 2024 à 13:51
Cet article est une ébauche concernant la finance et le Royaume-Uni. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...993 octet (93 mots) - 15 décembre 2023 à 06:16
Pour les articles homonymes, voir Autorité des marchés financiers. Autorité des services et marchés financiers L'Autorité des services et marchés financiers...13 kio (1 609 mots) - 1 juin 2024 à 20:29
Cet article est une ébauche concernant l’économie et la Belgique. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...4 kio (399 mots) - 9 octobre 2024 à 15:17
La CONSOB - Commissione Nazionale per le Società e la Borsa Commission Nationale pour les Sociétés et la Bourse, est une autorité administrative italienne...11 kio (1 135 mots) - 22 juin 2024 à 09:36- Cet article est une ébauche concernant la Belgique et l’économie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (218 mots) - 29 avril 2024 à 01:27
- Le Competition Appeal Tribunal (CAT) du Royaume-Uni a été créé par l'article 12 et l'annexe 2 de l'Enterprise Act de 2002, entré en vigueur le 1er avril...5 kio (526 mots) - 7 juin 2024 à 20:22
Competition and Markets Authority Logo de la Competition and Markets Authority. La Competition and Markets Authority (CMA) est le principal régulateur...9 kio (853 mots) - 14 mai 2024 à 20:45
Autorité de régulation de la poste et des communications électroniques Localisation sur la carte d’Algérie Localisation sur la carte d’Alger L'Autorité...12 kio (868 mots) - 8 février 2024 à 06:15
