Résultats de la recherche
Le douaire, soit coutumier soit préfix (ou conventionnel), est un terme de droit ancien désignant la portion de biens que le mari réserve à son épouse...12 kio (1 669 mots) - 8 août 2024 à 17:51
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (octobre 2009). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...9 kio (1 110 mots) - 8 août 2024 à 17:54
Cet article est une ébauche concernant les Pyrénées. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...5 kio (579 mots) - 16 août 2024 à 19:13- La Coutume de Bourbonnais est le recueil des dispositions du droit coutumier du duché de Bourbon, pays de coutume. Elle est rédigée en application de l'article...8 kio (935 mots) - 8 août 2024 à 17:57
- Pour les articles homonymes, voir Édit de Fontainebleau. L’édit de Fontainebleau signé en mars 1554 par Henri II de France établit le parlement de Bretagne...1 kio (123 mots) - 8 août 2024 à 18:14
- Cet article est une ébauche concernant le droit français. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...14 kio (1 704 mots) - 9 août 2024 à 13:12
