Résultats de la recherche

  • Cet article est une ébauche concernant la politique québécoise et le droit fiscal et la fiscalité. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...
    16 kio (1 741 mots) - 14 mai 2024 à 04:36
  • Le régime d'épargne-actions (RÉA) est un ancien programme du gouvernement du Québec destiné à favoriser l’investissement des ménages dans les entreprises...
    15 kio (1 582 mots) - 9 mai 2024 à 01:41
  • Cet article est une ébauche concernant le Québec et la finance. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    5 kio (541 mots) - 9 mai 2024 à 08:13
  • Le Fonds des générations est un fonds de fiducie créé en 2006 par le gouvernement du Québec afin de réduire la dette publique. Sa gestion est confiée à...
    9 kio (722 mots) - 19 novembre 2023 à 23:46
  • La contribution santé (aussi appelée taxe santé dans les médias) est une ancienne mesure fiscale destinée au financement des services de santé au Québec...
    13 kio (1 373 mots) - 19 octobre 2023 à 21:53
  • Au Québec, la taxe de bienvenue ou droit de mutation immobilière est une taxe payable à une municipalité par le nouvel acquéreur d'un immeuble ou d'un...
    3 kio (359 mots) - 24 septembre 2021 à 00:16
  • Cet article est une ébauche concernant la politique québécoise et le droit fiscal et la fiscalité. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...
    18 kio (1 928 mots) - 8 mai 2024 à 04:52
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