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L'octroi est une contribution indirecte perçue par les municipalités à l'importation de marchandises sur leur territoire. En France métropolitaine, en...19 kio (2 230 mots) - 7 avril 2024 à 22:09- Cet article est une ébauche concernant le Moyen Âge. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...5 kio (695 mots) - 6 octobre 2022 à 18:11
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (décembre 2016). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...2 kio (227 mots) - 22 août 2023 à 16:52
- Le fouage de Bretagne est la version provinciale du fouage. Le fouage, dont le nom vient de « feu », est une taille réelle levée sur les feux roturiers...8 kio (1 044 mots) - 25 mars 2024 à 11:23
- Cet article est une ébauche concernant Marseille. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez...2 kio (327 mots) - 24 décembre 2023 à 15:46
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (avril 2014). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web...2 kio (318 mots) - 7 juin 2022 à 18:51
- Sous l'Ancien Régime, la Traite foraine d'Anjou ou encore appelée Traite par terre était un droit perçu sur les passages de marchandises en dehors du duché...2 kio (255 mots) - 11 janvier 2020 à 23:25
- L’apetissement (aussi orthographié appetissement dans certaines sources) est un impôt indirect français d'Ancien Régime portant sur le vin et « autres...3 kio (416 mots) - 21 avril 2023 à 22:55
- Sous l'Ancien Régime, l'impôt des boues et lanternes est dû par les propriétaires parisiens pour le nettoiement des rues et l'entretien des lanternes....739 octet (75 mots) - 1 février 2021 à 08:40
- Sous l'Ancien Régime, l'écart de Flandre est un droit perçu par les municipalités sur les mutations de biens entre un bourgeois et un forain (étranger...628 octet (77 mots) - 21 septembre 2022 à 14:57
- Cet article ou cette section d'article est rédigé entièrement ou presque entièrement à partir d'une seule source (août 2021). N'hésitez pas à modifier...1 021 octet (170 mots) - 15 juin 2022 à 13:09
- Cet article est une ébauche concernant le droit français, l’histoire, la finance et le Languedoc-Roussillon. Vous pouvez partager vos connaissances en...10 kio (883 mots) - 3 juin 2024 à 16:45
