Résultats de la recherche
- Pour les articles homonymes, voir Baillie. Sous l’Ancien Régime, le « bailliage » ou la « sénéchaussée » (autrefois aussi écrit seneschaucie) désigne à...29 kio (2 659 mots) - 8 août 2024 à 10:29
- Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie »...33 kio (3 590 mots) - 6 août 2024 à 12:32
- Pour les articles homonymes, voir Mandement (homonymie). Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (juillet 2014). Si vous disposez d'ouvrages ou...10 kio (1 425 mots) - 8 août 2024 à 16:33
- Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie »...9 kio (1 197 mots) - 1 août 2024 à 17:22
- Ne doit pas être confondu avec Parlement. Un parlement est, sous l'Ancien Régime dans le royaume de France, une cour de justice d'appel, dite aussi improprement...34 kio (3 753 mots) - 6 août 2024 à 12:31
- Le présidial (pluriel : présidiaux) est un tribunal de justice de l'Ancien Régime créé au XVIe siècle. C'est en janvier 1551 que le roi Henri II de France...14 kio (1 515 mots) - 14 juin 2024 à 19:46
- Le mot prévôté désigne une unité de justice sous l'Ancien Régime dans plusieurs pays ou, actuellement, des unités de gendarmerie. Il désigne aussi un lieu...4 kio (407 mots) - 6 août 2024 à 12:38
- Le nom de chambre des comptes a été appliqué à plusieurs institutions judiciaires chargées de vérifier les comptes publics et la gestion financière des...21 kio (2 703 mots) - 6 août 2024 à 09:56
- Les greniers à sel, créés en 1342, sont des entrepôts pour le sel de gabelle. Ils sont aussi des tribunaux pour juger les litiges sur la gabelle jusqu'à...4 kio (517 mots) - 6 août 2024 à 12:10
- Cour des aides Arrêt de la cour des aides concernant un congé sur un transport de vin à Amboise (Louis XV) Les cours des aides sont en France, sous l'Ancien...12 kio (1 468 mots) - 6 août 2024 à 11:59
- Pour les articles homonymes, voir Grand Conseil. Grand Conseil En France, sous l'Ancien Régime, le Grand Conseil était une formation juridictionnelle du...4 kio (512 mots) - 6 août 2024 à 17:44
- L'official ou vicaire judiciaire est un juge ecclésiastique. De nos jours, il exerce ses fonctions au nom de l'évêque diocésain. Il peut être établi pour...5 kio (676 mots) - 6 août 2024 à 12:24
- La Chambre des comptes de Paris, la plus ancienne des Chambres des comptes après l'Échiquier de Normandie, est l'ancêtre de l'actuelle Cour des comptes...63 kio (8 291 mots) - 6 août 2024 à 10:26
- L'officialité est le tribunal ecclésiastique chargé de rendre la justice au nom de celui qui exerce le pouvoir judiciaire dans l'Église catholique romaine...28 kio (3 405 mots) - 6 août 2024 à 12:25
- Cet article est une ébauche concernant la Bretagne. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...21 kio (1 121 mots) - 6 août 2024 à 10:18
- Bureau des finances En France, le bureau des Finances est une administration financière régionale d'Ancien Régime. Elle a connu de nombreuses modifications...7 kio (947 mots) - 19 avril 2022 à 13:24
- Sous l'Ancien Régime en France, le premier président du parlement de Paris est un haut magistrat nommé par le roi. Il commande une certaine modération...20 kio (2 740 mots) - 6 août 2024 à 19:43
- Au Moyen Âge, le sergent royal est un auxiliaire de justice. Serviteur, valet et agent du seigneur, il est chargé des poursuites, des saisies et de diverses...8 kio (722 mots) - 17 juillet 2024 à 18:41
- L'Histoire du parlement de Paris paraît, sous le nom de « M. l'abbé Big*** », vers la fin du mois de juin 1769. Cette première édition, en 67 chapitres...11 kio (1 261 mots) - 15 septembre 2023 à 00:09
- Pour les articles homonymes, voir Amirauté. L'Amirauté était une juridiction civile et criminelle de l'Ancien Régime. Son siège était situé à Paris auprès...2 kio (292 mots) - 30 août 2021 à 19:50