Résultats de la recherche

  • Pour les articles homonymes, voir Affaire Clearstream. L'affaire Clearstream 2, aussi appelée affaire EADS-Clearstream ou affaire du corbeau des frégates...
    58 kio (6 369 mots) - 13 janvier 2024 à 22:01
  • Vous lisez un « bon article » labellisé en 2013. L’affaire Joanna Yeates commence le 17 décembre 2010 à Bristol en Angleterre, lorsque cette architecte-paysagiste...
    95 kio (10 030 mots) - 21 avril 2024 à 09:56
  • Bruno Gollnisch est un homme politique français membre du Front national et un professeur de l'université Jean-Moulin-Lyon-III. Dans cette université,...
    42 kio (5 338 mots) - 16 avril 2024 à 17:15
  • Pour les articles homonymes, voir Matis. L’affaire Béatrice Matis est une affaire criminelle dans laquelle Monique Lejeune, 54 ans, mariée à Claude Lejeune...
    12 kio (1 232 mots) - 11 avril 2024 à 06:07
  • Vignette pour Citizens United v. Federal Election Commission
    L'arrêt Citizens United v. Federal Election Commission, rendu par la Cour suprême des États-Unis le 21 janvier 2010, est un arrêt historique concernant...
    13 kio (1 364 mots) - 9 juin 2024 à 11:12
  • Québec c. COPA Décision Les provinces ne peuvent empêcher le gouvernement fédéral d'installer un aéroport en territoire agricole. Jugement complet texte...
    11 kio (1 356 mots) - 17 janvier 2022 à 19:18
  • Le bombardement de Katyr-Yurt (Tchétchénie) du 4 février 2000, soit deux jours avant la chute de Grozny, fit plusieurs centaines de victimes civiles (les...
    6 kio (502 mots) - 22 avril 2023 à 11:38
  • Cet article est orphelin. Moins de trois articles lui sont liés (février 2020). Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [[Procès de Wiener Neustadt]]...
    2 kio (208 mots) - 8 avril 2022 à 11:04
  • L’affaire Raihman contre Lettonie est un litige qui a opposé devant le Comité des droits de l'Homme un citoyen letton russophone, Leonid Raihman, et l'État...
    6 kio (646 mots) - 12 juillet 2023 à 11:18
  • L'arrêt Mme France Moulin contre France du 23 novembre 2010 de la Cour européenne des droits de l'homme confirme la jurisprudence Medvedyev contre France...
    5 kio (244 mots) - 19 novembre 2021 à 04:10
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