Résultats de la recherche
Voir également District judiciaire fédéral des États-Unis Les cours de district des États-Unis ou cours fédérales de district (en anglais, United States...5 kio (589 mots) - 21 septembre 2021 à 07:33
Ne doit pas être confondu avec Cour d’appel du district de Columbia. La cour d’appel des États-Unis pour le circuit du district de Columbia (en anglais...5 kio (458 mots) - 6 février 2021 à 17:23
Cet article est une ébauche concernant le droit et les États-Unis. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (266 mots) - 28 mai 2023 à 23:54- Cet article est une ébauche concernant les États-Unis. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des...2 kio (157 mots) - 7 mars 2017 à 00:56
United States Navy Judge Advocate General's Corps L'United States Navy Judge Advocate General's Corps ou JAG Corps est le service juridique et judiciaire...2 kio (198 mots) - 15 octobre 2022 à 00:41- La Cour de district des États-Unis pour le district de Columbia (D. D. C.) est la cour de district pour le district de Columbia. La Cour a juridiction...1 kio (137 mots) - 26 novembre 2019 à 08:01
Cet article concernant le droit doit être recyclé (juillet 2017). Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le...4 kio (621 mots) - 27 mai 2024 à 13:15- Voir également Cour de district des États-Unis Les districts judiciaires fédéraux constituent le découpage de base du système judiciaire fédéral. Le Congrès...3 kio (323 mots) - 4 août 2023 à 16:41
Le United States Tax Court (Cour de l'impôt des États-Unis) est un tribunal fédéral des États-Unis qui n'entend que les affaires liées à l'impôt. Le tribunal...2 kio (215 mots) - 30 mai 2024 à 09:42
En Pennsylvanie , un tribunal des plaintes communes est un tribunal de première instance du système judiciaire unifié de Pennsylvanie (le système judiciaire...6 kio (443 mots) - 14 décembre 2023 à 15:01
Ne doit pas être confondu avec Cour de district des États-Unis pour le district de Columbia. La Cour supérieure du district de Columbia est le tribunal...539 octet (57 mots) - 8 mai 2024 à 17:17
