Sujet sur Discussion utilisateur:Omnilaika02

Hello,

J'ai vu que tu contribuais sur pas mal d'articles juridiques, du coup je viens te demander ton avis :)

J'ai écrit la section Principes fondamentaux de l'article droit réel à partir du droit suisse (en restant général), parce que je me disais que les principes de fond devaient plus ou moins se retrouver dans les pays romano-civilistes. Mais j'en viens à douter : est-ce que tu penses que c'est pertinent de l'y laisser ou faudrait-il mieux la bouger dans Droits réels en Suisse ?

Bonne soirée, --Omnilaika02 ^{[Quid ?]} 24 janvier 2020 à 19:50 (CET)

Bonjour, la plupart des principes paraissent valides prima facie, sans un examen approfondi de chacun, donc je ne déplacerais pas le texte en l'absence d'une vérification minutieuse dans la loi, la jurisprudence et la doctrine. Toutefois, ce qui saute aux yeux, c'est que la doctrine du numerus clausus ne fait pas consensus en droit québécois. Il existe plutôt un courant doctrinal majoritaire qui soutient l'existence de droits réels innommés. Dans l'ébauche que j'ai créée sur les droit réels inommés, je fais notamment référence à l'ouvrage de l'auteur Sylvio Normand, qui consacre tout un chapitre sur les démembrements innommés (le chapitre 10). Si le droit des biens te passionne, je t'inviterais à consulter cet ouvrage afin de mieux connaître l'état du droit des biens au Québec. Lien web : . Cordiament, ADM (discuter) 24 janvier 2020 à 20:27 (CET)

Merci des détails ! Je vais lire ça, le sujet m'intéresse (bon pas le livre, je doute que le trouverai dans ma BU). Concernant l'article, il faut donc écarter le principe du numerus clausus, qui ne se retrouve donc pas partout en droit (c'est marrant, c'est précisément un des seuls que j'aurais qualifié « d'universel » : vu la nature du droit réel, le concept d'innomé me semble bien étrange). Je vais voir si je trouve des ouvrages de droit comparé pour étoffer un peu l'article. À voir aussi comment organiser droit réel <> droit des biens. (en Suisse on ne dit pas droit des biens, c'est pour ça que l'article s'appelle Droits réels en Suisse).

Bien cordialement ! --Omnilaika02 ^{[Quid ?]} 24 janvier 2020 à 22:16 (CET)

Aussi, vu qu'il est possible de constituer une hypothèque sur une universalité de biens en droit québécois, et vu qu'une hypothèque est un droit réel accessoire (une sûreté réelle), cela m'incite à remettre en cause le caractère universel du « principe de la spécialité », selon lequel un droit réel ne peut porter que sur un bien déterminé individuellement, et non sur un ensemble de biens. Cordialement, ADM (discuter) 25 janvier 2020 à 00:45 (CET).

ok