SCoT Usses et Rhône
Inscrit depuis le 11 mars 2015
Le SM du SCoT Usses et Rhône modifier
Le Syndicat Mixte (SM) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) des Usses et Rhône est un regroupement de 3 intercommunalités. Le rôle du Syndicat Mixte est d'élaborer le SCoT, document d'urbanisme supra-communal dont l'objectif est de donner des orientations générales aux Plans Locaux d'Urbanismes (PLU).
Les Communautés de Communes membres modifier
Le SM du SCoT des Usses et Rhône est un regroupement de 3 intercommunalités : les Communautés de Communes du Pays de Seyssel (11 communes), de la Semine (7 communes) et du Val des Usses (8 communes). Au total, le périmètre du SCoT regroupe 26 communes : 23 en Haute-Savoie et 3 dans l'Ain.