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Communauté d'agglomération Creil Sud Oise

intercommunalité française de l'Oise
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La communauté d'agglomération Creil Sud Oise (ACSO) est une communauté d'agglomération française, située dans le département de l'Oise.

Communauté d'agglomération Creil Sud Oise
Blason de Communauté d'agglomération Creil Sud Oise
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Oise
Forme Communauté d'agglomération
Siège Creil
Communes 11
Président Jean-Claude Villemain (PS)
Date de création
Code SIREN 200068047
Démographie
Population 88 682 hab. (2021)
Densité 1 062 hab./km2
Géographie
Superficie 83,50 km2
Liens
Site web creilsudoise.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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Historique

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La communauté d'agglomération a été créée par un arrêté préfectoral qui a pris effet le [1]. Elle remplace la communauté de l'agglomération creilloise créée le 1er janvier 2011.

La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, prévoyant que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants[2], le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, qui prévoit la fusion de plusieurs intercommunalités, et en particulier de la communauté de l'agglomération creilloise et de la communauté de communes Pierre - Sud - Oise, de manière à créer un nouvel EPCI rassemblant 11 communes pour 82 600 habitants[3],[4]. À cette occasion, Saint-Leu-d'Esserent a fait part, sans succès, de son souhait de rejoindre l'aire cantilienne, afin de constituer « une grande intercommunalité du sud de l'Oise en s'associant avec les territoires de Chantilly et Senlis » et en excluant le Creillois, qui ne correspondrait pas à la dominante résidentielle et rurale qu'aurait Pierre - Sud - Oise[5]. De son côté, ce projet n'est pas partagé par Nogent-sur-Oise, qui aurait préféré quitter la CAC, compte tenu de l'impact négatif de Creil, tel qu'évoqué sur certains quartiers de la commune estimé en 2015 par le maire de Nogent, mais cette objection n'a pas été retenue[6].

Cette fusion prend effet le et permet la création d'une nouvelle structure, dénommée agglomération Creil Sud Oise[7] (ACSO).

Territoire communautaire

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Géographie

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Composition

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La communauté d'agglomération est composée des 11 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Creil
(siège) 		60175 Creillois 11,09 36 106 (2021) 3 256
Cramoisy 60173 Cramoisiens 6,3 807 (2021) 128
Maysel 60391 Maysellois 3,71 216 (2021) 58
Montataire 60414 Montatairiens 10,66 13 701 (2021) 1 285
Nogent-sur-Oise 60463 Nogentais 7,46 21 382 (2021) 2 866
Rousseloy 60551 Ruisseliens 3,9 289 (2021) 74
Saint-Leu-d'Esserent 60584 Lupoviciens 13,08 4 606 (2021) 352
Saint-Maximin 60589 Saint-Maximinois 12,33 2 941 (2021) 239
Saint-Vaast-lès-Mello 60601 Saint-Vaastiens 7,97 1 033 (2021) 130
Thiverny 60635 Thiverniens 2,06 1 080 (2021) 524
Villers-Saint-Paul 60684 Villersois 4,93 6 521 (2021) 1 323

Démographie

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Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
66 54076 01679 78779 03078 15282 26684 94988 665
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2020[8])

Le territoire de Creil Sud Oise est particulièrement touché par la pauvreté et la précarité :

  • Avec un taux de pauvreté de 29,5 % en 2020 (au sens de l'Insee)[9], c'est la seconde intercommunalité française dont la population est la plus pauvre, après l'établissement public territorial Plaine Commune[10].
  • Son taux de chômage des 15-64 ans en 2020 est de 21,0 % (au sens de l'Insee), à comparer à 15,6 % en Hauts-de-France et 12,7 en France entière[11], qui s'accompagne d'une décroissance annuelle de l'emploi total qui a baissé de 0,6 % chaque année entre 2014 et 2020 (contre une croissance annuelle de 0,2 % dans les Hauts-de-France et de 0n4 % en France entière sur la même période)[12].
  • Seulement 37,0 % des ménages fiscaux sont imposés à l'impôt sur le revenu en 2020, contre 45,0 % en Hauts-de-France : le revenu annuel médian des habitants (par unité de consommation, en 2020) est de 17 210 € a comparer à celui de l'ensemble des habitants de la région, qui s'établit à 20 820 €[11].

Habitat - logement

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Logements[13] Nombre en 2009 % en 2009 nombre en 2014 % en 2014 nombre en 2020 % en 2020
Total 30 795 100 % 31 607 100 % 33 181 100 %
Résidences principales 30 795 94,1 % 31 607 93,2 % 35 775 92,7 %
→ Dont HLM 13 192 42,8 % 13 464 42,6 % 14 134 42,6 %
Résidences secondaires et
logements occasionnels		 158 0,56 % 166 0,5 % 222 0,6 %
Logements vacants[14] 1 768 5,4 % 2 140 6,3 % 2 372 6,6 %
Dont :
→ maisons 11 136 34,0 % 11 562 34,1 % 12 269 34,3 %
→ appartements 20 854 63,7 % 21 496 63,4 % 22 612 63,2  %

Organisation

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Siège

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Le siège de la communauté de communes est situé à Creil, 24 rue de la Villageoise.

Élus

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Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté d'agglomération est administrée par son conseil communautaire composé pour la mandature 2020-2026 de 51 membres répartis de la manière suivante[15] :
- 19 sièges pour Creil ;
- 11 sièges pour Nogent-sur-Oise ;
- 7 sièges pour Montataire ;
- 4 sièges pour Villers-Saint-Paul ;
- 3 sièges pour Saint-Leu-d'Esserent ;
- 2 sièges pour Saint-Maximin ;
- 1 siège pour les autres communes.

Le premier conseil communautaire de la nouvelle intercommunalité, réuni le , a élu son président, Jean-Claude Villemain, maire de Creil[16]. Il a été réélu au terme des élections municipales de 2020.lors du conseil communautaire du , ainsi que ses 15 vice-présidents, qui sont, au 26/03/2023 à la suite du décès de deux vices-présidents[17] :

  1. Marine Filipidis (Saint-Vaast-lès-Mello)
  2. Badia Zrari (Nogent-sur-Oise)
  3. Jean-Pierre Bosino (Montataire)
  4. Gérard Weyn (Villers-Saint-Paul)
  5. Frédéric Besset (Saint-Leu d'Esserent)
  6. Jean-Michel Robert (Saint-Maximin)
  7. Michel Blary (Thiverny)
  8. Raymond Galliegue (Cramoisy)
  9. Didier Rosier (Rousseloy)
  10. Hervé Lefez (Maysel)
  11. Sophie Lehner (Creil)
  12. Jean-François Dardenne (Nogent-sur-Oise)
  13. Catherine Dailly (Montataire)
  14. Alexandre Ouizille (Villers-Saint-Paul)
  15. Fabrice Martin (Creil).

Le bureau communautaire est constitué, pour la mandature 2020-2026, du président, des vice-présidents et de 4 conseillers communautaires délégués[17].

Liste des présidents

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Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
janvier 2017 En cours
(au 5 juillet 2020) 		Jean-Claude Villemain PS Retraité de France Télécom
Maire de Creil (2008 → )
Conseiller général de Creil-Sud (2001 → 2015)
Conseiller départemental de Creil (2015 → 2020[18])
Président de l'ex-communauté de l'agglomération creilloise (2013 → 2016)
Réélu pour le mandat 2020-2026[19]

Organisme consultatif

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La communauté d'agglomération est composée d'un conseil de développement composé de représentants « des milieux économiques, sociaux, culturels et associatifs ».

Compétences

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L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées dans le cadre des dispositions du code général des collectivités territoriales. Il s'agit notamment de :

  • Développement économique et emploi: Mise en place d'actions afin de dynamiser l'économie du territoire, prospections d'entreprises et accompagnement des entreprises, gestion des zones d’activités communautaires, mise en place de systèmes d'aide à l’emploi, faciliter la formation et l'insertion du public défavorisé.
  • Urbanisme et aménagement de l’espace communautaire : zones d’aménagement concerté (ZAC), schéma de cohérence territoriale (SCoT), actions d’urbanisme d’intérêt intercommunal, stratégie foncière communautaire (Programme d’action foncière), pilotage d’études relatives aux projets « Gare, Cœur d’Agglo » et canal Seine Nord Europe, schéma directeur des circulations douces, système d'information géographique (SIG) au service des communes.
  • Transports collectifs : Mise en place d’un réseau efficace de transports urbains, gestion des abribus et du système d’information voyageurs, élaboration avec les villes de projets renforçant l’intermodalité, recherche de complémentarité avec les réseaux des autres intercommunalités.
  • Habitat : actions et aides financières en faveur du logement social et du logement des personnes défavorisées, élaboration du programme local de l'habitat (PLH), OPAH, actions et aides financières pour le logement social d’intérêt communautaire.
  • Politique de la ville : opérations menées dans le cadre du contrat de ville, actions sociales ou dispositifs portés par la CAC, recherche d’une mixité sociale via les PRUS, dispositifs de sécurité et prévention de la délinquance.
  • Environnement et cadre de vie : collecte des déchets et traitement des ordures ménagères, valorisation des déchets (recyclerie), alimentation en eau potable, assainissement (certification ISO 14001), lutte contre les inondations, entretien des berges de l’Oise, élaboration et coordination d’un Plan environnement.
  • Sport et culture : organisation, avec les villes, de manifestations culturelles et sportives régionales ou nationales, promotion de l’offre culturelle sur l’ensemble du territoire, réalisation d’un inventaire du patrimoine industriel.
  • Tourisme : élaboration et coordination d’une stratégie touristique territoriale, création d’un office de tourisme intercommunal, offre touristique valorisant les atouts du territoire[20].

Fiscalité et budget

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Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La Communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Projets et réalisations

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Les projets

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  • Gare Cœur d'agglo: Il s'agit du plus grand projet urbain et ferroviaire de l'Oise, qui engage l'avenir de la population et des usagers du Grand Bassin Creillois. Il s'agit de remodeler sur 270 hectares, autour de la gare de Creil, un pôle urbain dynamique qui réponde à l'ensemble des besoins quotidiens de la population d'un bassin de vie de plus de 160 000 habitants (Sud Oise – Picardie). La liaison ferroviaire Picardie-Creil-Roissy (Ligne Roissy - Picardie) va permettre de renforcer la centralité et l'attractivité de l'agglomération creilloise au Sud de l'Oise et aux portes du Grand Paris.
  • Le projet de territoire 2015-2020 : Il s'agit de dynamiser le territoire en développant le tissu économique,de favoriser l'insertion professionnelle des différents publics en mettant en place des formations cohérentes avec les différents besoins tout en respectant les habitants de l'agglomération en les assimilant aux différents décisions.

Réalisations

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  • L'intercommunalité est l'autorité organisatrice de la mobilité de l'agglomération, et donc propriétaire du réseau AXO. Son exploitation, déléguée de 2008 à 2019 à Keolis, est attribuée à compter du pour 7 ans à RATP Dev, moyennant une participation de l'intercommunalité de 40 millions d'euros[21].
  • Communication: la communauté d'agglomération publie tous les deux mois un magazine intercommunal: "Creil Sud Oise"
  • Le Pass'agglo permettant d'avoir accès aux espaces culturels et sportifs à petits prix.

Notes et références

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  1. ↑ Simon Gourru, « Creil : Villemain renonce aux législatives », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne)
  2. ↑ Section III de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
  3. ↑ « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l'Oise » [PDF], Préfecture de l'Oise, (consulté le ), p. 13-25.
  4. ↑ D. L., « Oise : six collectivités fusionnent », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  5. ↑ « Saint-Leu-d'Esserent dit non à Creil », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  6. ↑ « Et si Nogent-sur-Oise sortait de l'Agglomération creilloise ? », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
  7. ↑ Simon Gourru, « Creil : Villemain renonce aux législatives », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne) « Du neuf sur le terrain de l’intercommunalité. « Dans ce dossier, chaque ville prouve sa bonne volonté. » Le nom de la nouvelle entité, composée de la communauté d’agglomération creilloise (CAC) et de Pierre Sud Oise, sera l’Agglomération Creil Sud Oise (ACSO), qui siégera à l’actuel emplacement de la CAC. La réflexion sur la gouvernance et la composition du bureau est déjà amorcée ».
  8. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.
  9. ↑ « REV G1 - Taux de pauvreté par tranche d'âge du référent fiscal en 2020 : Intercommunalité-Métropole de CA Creil Sud Oise (200068047) », Recensement général de la population 2020, (consulté le ).
  10. ↑ « Le Creillois, deuxième agglomération la plus pauvre de France : « C’est de plus en plus compliqué » : Dans son dernier panorama de la pauvreté en Hauts-de-France, l’Insee dresse un état des lieux préoccupants dans l’agglomération creilloise, désormais la deuxième plus pauvre de France métropolitaine. Sur place, les acteurs locaux alertent sur une situation qui s’aggrave », Le Parisien,‎ (lire en ligne, consulté le ) « l’agglomération creilloise est désormais la deuxième plus pauvre des intercommunalités de France métropolitaine, derrière Plaine Commune Grand Paris (35,4 %) qui regroupe notamment, en Seine-Saint-Denis, Aubervilliers, La Courneuve, Saint-Denis ou encore Saint-Ouen ».
  11. ↑ a et b « Tableau revenus : Comparateur de territoires Intercommunalité-Métropole de CA Creil Sud Oise (200068047) », sur Insee (consulté le ).
  12. ↑ « Tableau Emploi – Chômage au sens du recensement : Comparateur de territoires Arrondissement de Saint-Denis (933) », sur Insee (consulté le ).
  13. ↑ Tableaux LOG T2 et LOG T7, Recensement général de la population 2020, document mentionné en liens externes.
  14. ↑ Les logements vacants comprennent notamment les logements neufs qui ne sont pas encore habités, ceux que leurs propriétaires laissent libres ou dans lesquels ils font réaliser des travaux, ou ceux qui sont libres entre deux ventes ou deux locations
  15. ↑ « Arrêté ptréfectoral portant composition du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Creil Sud Oise corrélative au renouvellement général des conseils municipaux de 2020 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise, no 11,‎ , p. 55-56 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  16. ↑ http://www.agglocreilloise.fr/les-actualites/election-du-nouveau-president-de-l-acso
  17. ↑ a et b « Membres du bureau », L'agglo, sur creilsudoise.fr (consulté le ).
  18. ↑ Simon Gourru, « Oise : Jean-Claude Villemain démissionne du conseil départemental : Le maire de Creil a annoncé sa décision lundi. Il sera remplacé par son suppléant, Adnane Akabli », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  19. ↑ « Creil Sud Oise : Jean-Claude Villemain réélu président », Oise Hebdo,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  20. ↑ « Les Compétences », L'ACSO, sur agglocreilloise.fr (consulté le ).
  21. ↑ Benjamin Derveaux, « Oise : la RATP prend le contrôle des bus du Creillois », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Creil, ce mardi. À compter du , les bus du STAC seront gérés par la RATP ».

Voir aussi

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Articles connexes

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Liens externes

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  • Site officielVoir et modifier les données sur Wikidata
  • CreilSudOise tourisme
  • « Statuts de l'intercommunalité, annexés à l'arrêté préfectoral du 19 décembre 2018 », Recueil des actes administratifs de la Préfecture de l'Oise,‎ , p. 53-66 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
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