Liste des anciennes communes de la Loire

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Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de la Loire : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

En 1800, le territoire du département de la Loire comptait 325 communes[Note 1]. Aujourd'hui, il en compte 323 (au 1er janvier 2024).

Ce nombre est donc resté relativement stable sur la durée. Dans le détail, on constate dans un premier temps quelques réunions de communes au XIXe siècle, jusque dans les années 1840, suivies, dans un second temps, de créations : en 1950, on atteint ainsi le seuil des 340 unités. Depuis lors, le nombre a quelque peu reflué, avant même les lois incitatives de 1971 (loi Marcellin) ou de 2010 (loi NOTRe) qui n'ont eu que peu d'impact.

Mais ce qui marque dans le département, c'est que les créations et les fusions concernent indifféremment le milieu rural comme le milieu urbain, en lien avec le développement du bassin houiller. Le visage communal du bassin houiller a ainsi profondément changé depuis la Révolution, avec nombre de créations (La Ricamarie, La Talaudière, L'Horme, La Grand-Croix, Lorette...) mais aussi nombre de fusions (très tôt, comme Le Chambon-Feugerolles ou à Saint-Étienne, ou plus récemment comme à Firminy, Saint-Chamond, ou à Saint-Étienne de nouveau). Certaines communes n'auront ainsi connu qu'une existence éphémère à l'image de Terrenoire, Feugerolles mais aussi Beaubrun (créée en 1842 et fusionnée avec Saint-Étienne en 1855, soit 13 années d'existence).

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département de la Loire

Fusions

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Nom de la

nouvelle commune

Communes réunies Régime Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Vêtre-sur-Anzon Saint-Julien-la-Vêtre commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 1]
Saint-Thurin
Vézelin-sur-Loire Saint-Paul-de-Vézelin commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 2]
Amions
Dancé
Chalmazel-Jeansagnière Chalmazel commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 3]
Jeansagnière
Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire Saint-Jean-le-Puy fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-2008)[C.O.G. 1]

(Arrêté)[Off. 4]
Saint-Maurice-sur-Loire
Genilac Saint-Genis-Terrenoire fusion association (Arrêté)[Off. 5]
La Cula
Montbrison Montbrison fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-2013)[C.O.G. 1]

(Arrêté)[Off. 6]
Moingt
Saint-Étienne Saint-Étienne fusion association (Arrêté)[Off. 7]
Rochetaillée
Saint-Just-Saint-Rambert Saint-Rambert-sur-Loire fusion association (Arrêté)[Off. 8]
Saint-Just-sur-Loire
Saint-Étienne Saint-Étienne-sur-Loire fusion (Arrêté)[Off. 9] [C.O.G. 2]
Terrenoire
Saint-Étienne-sur-Loire Saint-Étienne fusion (Décret)[Off. 10] [C.O.G. 2]
Saint-Victor-sur-Loire
Andrézieux-Bouthéon[Note 2] Andrézieux[Note 2] fusion (Décret)[Off. 11] [C.O.G. 2]
Bouthéon
Saint-Chamond Saint-Chamond fusion (Arrêté)[Off. 12] [C.O.G. 2]
Izieux
Saint-Julien-en-Jarez
Saint-Martin-en-Coailleux
Firminy Firminy fusion (Arrêté)[Off. 13] [C.O.G. 3]
Chazeau
Saint-Étienne[Note 3] Saint-Étienne fusion (Loi)[Off. 14]
Beaubrun[Note 4]
Montaud
Outre-Furent
Valbenoîte
Commelle-Vernay Commelle fusion (Ordonnance)[Off. 15]
Vernay
Saint-Germain-Laval Saint-Germain-Laval fusion (Ordonnance)[Off. 16]
Verrières-en-Bussy
Bourg-Argental Bourg-Argental fusion (Ordonnance)[Off. 17]
Argental (une partie)
La Versanne La Versanne fusion
Argental (une partie)
Le Chambon-Feugerolles Le Chambon fusion 1833[Cass. 1]
Feugerolles
Lézigneux Lézigneux fusion (Ordonnance)[Off. 18]
La Rivière-en-Lavieu
Épercieux-Saint-Paul Épercieux fusion 1830[Cass. 2]
Saint-Paul-d'Épercieux
Vougy Vougy fusion 1826[Cass. 3]
Aiguilly
Saint-Jean-Soleymieux Saint-Jean-Soleymieux fusion 1826[Note 5]
La Montagne-en-Lavieux
Saint-Genest-Lerpt Saint-Genest-Lerpt fusion 1825[Cass. 4]
Landuzière-Cizeron
Mornand Mornand fusion 1824[Cass. 5]
Champs
Pouilly-les-Nonains Pouilly-les-Nonains fusion 1824[Cass. 6]
Saint-Léger-sur-Roanne

(commune rétablie en 1914)

Saint-Martin-de-Boisy
Villerêt Villerêt fusion 1824[Cass. 7]
Saint-Sulpice-lès-Villerêt
Saint-Christo-en-Jarret Saint-Christo-en-Chatelus fusion 1821[Note 5]
Saint-Christo-en-Fontanès
Cleppé Cleppé fusion 1790-1794[Cass. 8]
La Selme-en-Lolme
Débats-Rivière-d'Orpra Débats fusion 1790-1794[Cass. 9]
Rivière-d'Orpra
Estivareilles Estivareilles fusion 1790-1794[Cass. 10]
Vivier
Luriecq Luriecq fusion 1790-1794[Cass. 11]
Charbonnière
Merle Merle fusion 1790-1794[Cass. 12]
Montagne-de-Rochebaron
Meylieu-Montrond[Note 6] Meylieu fusion 1790-1794[Cass. 13]
Montrond
Nervieux Nervieux fusion 1790-1794[Cass. 14]
Greuiller
Pavezin Pavezin fusion 1790-1794[Note 5]
Jurieux
Périgneux Périgneux fusion 1790-1794[Cass. 15]
Chenereille-Saint-Michel
Marien-la-Mure
Rozier-Côtes-d'Aurec Rozier fusion 1790-1794[Cass. 16]
Côte-d'Aurec
Saint-Nizier-de-Fornas Saint-Nizier-de-Fornas fusion 1790-1794[Cass. 17]
Cusson
Sainte-Foy-Saint-Sulpice Sainte-Foy-en-Bussy fusion 1790-1794[Cass. 18]
Saint-Sulpice (canton de Boën)
Soleymieux Soleymieux fusion 1790-1794[Cass. 19]
Quart-de-Commanderie
Virigneux Virigneux fusion 1790-1794[Cass. 20]
Ternaux
Vivans Vivans fusion 1790-1794[Note 5]
Arçon (canton de La Pacaudière)

Créations et rétablissements

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Nom de la commune créée Commune affectée Mode de création Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Chausseterre Saint-Romain-d'Urfé Démembrement (Arrêté)[Off. 19] [C.O.G. 3]
La Tuilière Saint-Just-en-Chevalet Démembrement (Loi)[Off. 20]
Saint-Léger-sur-Roanne Pouilly-les-Nonains Démembrement

(rétablissement)

(Loi)[Off. 21]
La Chambonie La Chamba Démembrement (Loi)[Off. 22]
La Terrasse-sur-Dorlay Doizieux Démembrement (Loi)[Off. 23]
L'Horme Saint-Julien-en-Jarret Démembrement (Loi)[Off. 24]
Saint-Paul-en-Jarret
Saint-Jean-le-Puy Saint-Maurice-sur-Loire Démembrement (Loi)[Off. 25]
Sainte-Croix Pavezin Démembrement (Loi)[Off. 26]
L'Étrat La Tour-en-Jarret Démembrement (Décret)[Off. 27]
Vérin Chuyer Démembrement (Loi)[Off. 28]
Saint-Michel
Lay Saint-Symphorien-de-Lay Démembrement (Loi)[Off. 29]
Le Crozet La Pacaudière Démembrement (Décret)[Off. 30]
Aboën Périgneux Démembrement (Loi)[Off. 31]
Rozier-Côtes-d'Aurec
Saint-Maurice-en-Gourgois
La Talaudière Saint-Jean-Bonnefonds Démembrement (Loi)[Off. 32]
Sorbiers
Marcenod Saint-Christo-en-Jarret Démembrement (Loi)[Off. 33]
Larajasse (département du Rhône)
Saint-Joseph Saint-Martin-la-Plaine Démembrement (Loi)[Off. 34]
Saint-Alban Saint-André-d'Apchon Démembrement (Loi)[Off. 35]
Villemontais
Terrenoire Saint-Jean-Bonnefonds Démembrement (Décret)[Off. 36]
Planfoy Saint-Étienne Démembrement (Loi)[Off. 37]
Saint-Genest-Malifaux
La Grand-Croix Cellieu Démembrement (Loi)[Off. 38]
Saint-Paul-en-Jarret
Saint-Régis-du-Coin Marlhes Démembrement (Loi)[Off. 39]
Saint-Sauveur
Le Cergne Arcinges Démembrement (Loi)[Off. 40]
Écoche
Sevelinges
Cours (département du Rhône)
La Bénissons-Dieu Briennon Démembrement (Loi)[Off. 41]
Noailly
Lorette Farnay Démembrement (Loi)[Off. 42]
Rive-de-Gier
Saint-Genis-Terrenoire
Saint-Paul-en-Jarret
Machézal Chirassimont Démembrement (Ordonnance)[Off. 43]
Le Coteau Parigny Démembrement (Loi)[Off. 44]
La Ricamarie Valbenoîte Démembrement (Loi)[Off. 45]
Le Chambon-Feugerolles
Montaud
Saint-Genest-Malifaux
Beaubrun[Note 4] Montaud Démembrement (Ordonnance)[Off. 46]
Le Bessat La Valla Démembrement 1831[Cass. 21]
Andrézieux[Note 2] Bouthéon Démembrement 1830[Cass. 22]
Montchal Panissières Démembrement 1830[Cass. 23]
Jeansagnière Saint-Just-en-Bas Démembrement 1828[Cass. 24]
Çaloire Saint-Paul-en-Cornillon Démembrement 1798 (an 5)[Note 5]
Chazeau Firminy Démembrements 1794[Note 5]
Fraisses
Unieux
Feugerolles Le Chambon Démembrement 1793[Note 5]
Landuzière-Cizeron Saint-Genest-Lerpt Démembrement 1793[Note 5]
Châteauneuf Rive-de-Gier Démembrement 1793[Note 5]

Modifications de nom officiel

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Ancien nom Nouveau nom Date (et nature)

de la décision

Roche Roche-en-Forez (Décret)[Off. 47]
Pommiers Pommiers-en-Forez (Décret)[Off. 48]
Boën Boën-sur-Lignon (Décret)[Off. 49]
Mornand Mornand-en-Forez (Décret)[Off. 50]
La Valla La Valla-sur-Rochefort (Décret)[Off. 51]
Merle Merle-Leignec (Décret)[Off. 52]
Roizey Roisey (Décret)[Off. 53]
Fraisse Fraisses 1978 ? (Commission de révision du nom des communes)
La Bénissons-Dieu La Bénisson-Dieu (Décret)[Off. 54]
Marcilly-le-Pavé Marcilly-le-Châtel (Décret)[Off. 55]
Villerêt Villerest (Décret)[Off. 56]
Usson Usson-en-Forez (Décret)[Off. 57]
Croizet Croizet-sur-Gand (Décret)[Off. 58]
Saint-Marcellin Saint-Marcellin-en-Forez (Décret)[Off. 59]
Chalmazelle Chalmazel (Décret)[Off. 60]
Meylieu-Montrond Montrond-les-Bains (Décret)[Off. 61]
Saint-Médard Saint-Médard-en-Forez (Décret)[Off. 62]
Belmont Belmont-de-la-Loire (Décret)[Off. 63]
La Chapelle La Chapelle-Villars
Saint-Michel Saint-Michel-sur-Rhône
Sainte-Colombe Sainte-Colombe-sur-Gand
Verrières Verrières-en-Forez
Sainte-Croix Sainte-Croix-en-Jarez (Décret)[Off. 64]
La Valla La Valla-en-Gier[Note 7] (Décret)[Off. 65]
Saint-Christo-en-Jarret Saint-Christo-en-Jarez (Décret)[Off. 66]
Saint-Julien-en-Jarret Saint-Julien-en-Jarez
Saint-Paul-en-Jarret Saint-Paul-en-Jarez
Saint-Romain-en-Jarret Saint-Romain-en-Jarez
La Tour-en-Jarret La Tour-en-Jarez
La Valla La Valla-en-Gier[Note 7] (Décret)[Off. 67]
Saint-Alban Saint-Alban-les-Eaux (Décret)[Off. 68]
Sorbier Sorbiers 1908 ?
Bellegarde Bellegarde-en-Forez (Décret)[Off. 69]
Saint-Victor Saint-Victor-sur-Rhins (Décret)[Off. 70]
Saint-Sauveur Saint-Sauveur-en-Rue (Décret)[Off. 71]
Saint-Christo-Lachal-Valfleury Valfleury (Décret)[Off. 72]

Modifications de limites communales

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Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.

La commune de ... ... cède du territoire

à la commune de ...

précisions Date (et nature)

de la décision

Riorges Roanne 3 habitants (Arrêté)
Saint-Victor-sur-Loire Roche-la-Molière 51 habitants

Superficie de 1 ha 4 a 35 ca

(Décret)[Off. 73]
Roche-la-Molière Saint-Victor-sur-Loire Superficie de 9 a 80 ca
Rive-de-Gier

Saint-Joseph

Saint-Joseph

Rive-de-Gier

(Arrêté)[Off. 74]
Saint-Étienne

Terrenoire

Terrenoire

Saint-Étienne

(Arrêté)[Off. 75]
Civens Feurs 11 habitants (Arrêté)[Off. 76]
Sorbiers La Talaudière 66 habitants

Superficie de 97 a 25 ca

(Décret)[Off. 77]
Saint-Genest-Lerpt Villars Hameaux de Bourgeat, Rochefort, Rochefoy, la Boulonne,

Merley, Barrois, la Lyassière et la Côte-et-Héraude

(Décret)[Off. 78]
Sury-le-Comtal Bonson Section des Quatre Chemins (Décret)[Off. 79]
Saint-Héand Fontanès (Décret)[Off. 80]
Saint-Just-sur-Loire Andrézieux Hameaux du Chirat et des Jarretières (Décret)[Off. 81]
Firminy

Fraisses

Fraisses

Firminy

Limite fixée par le lit rectifié du ruisseau le Gampille (Décret)[Off. 82]
Lérigneux Saint-Anthème

(département du Puy-de-Dôme)

Superficie de 5 ha 71 a 18 ca (Décret)[Off. 83]
Terre-Noire Rochetaillée Hameaux de la Mollière, les Tailloux, le Breuil, la Briassière,

le Mat, Salvaris et les Adrets

(Loi)[Off. 84]
Villerêt Roanne (Décret)[Off. 30]
Chuyer La Chapelle (Loi)[Off. 85]
Saint-Héand La Tour-en-Jarret (Loi)[Off. 86]
Sorbiers
Saint-Priest
La Fouillouse
Roanne

Riorges

Riorges

Roanne

Limite établie par tout le parcours du ruisseau d'Oudan (Décret)[Off. 87]
Les Salles Arconsat

(département du Puy-de-Dôme)

Hameau de Marnat (Loi)[Off. 88]
Lézigneux Lavieux Hameaux de la Côte et de la Pinatelle (Loi)[Off. 89]
Saint-Pal-de-Chalençon

(département de Haute-Loire)

Usson Parcelles de Brandy-Haut + Enclave de Roche (Loi)[Off. 90]
Usson Saint-Pal-de-Chalençon

(département de Haute-Loire)

Village d'Espinassolle
Panissières

Chambost (département du Rhône)

Chambost (département du Rhône)

Panissières

(Loi)[Off. 91]
Saint-Cyprien Bouthéon Section d'Andrézieux[Note 2] (Ordonnance)[Off. 92]
Gumières

Saint-Anthème (département du Puy-de-Dôme)

Saint-Clément (département du Puy-de-Dôme)

Saint-Anthème (département du Puy-de-Dôme)

Saint-Clément (département du Puy-de-Dôme)

Gumières

(Décret)[Off. 93]

(5 floréal an 13)

Communes associées

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Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association Transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion date de la décision date d'effet
Moingt 42144 Arrêté préfectoral du Montbrison Arrêté préfectoral du
Rochetaillée 42190 Arrêté préfectoral du Saint-Étienne
La Cula 42080 Arrêté préfectoral du Saint-Genis-Terrenoire Genilac
Saint-Maurice-sur-Loire 42263 Arrêté préfectoral du Saint-Jean-le-Puy Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire Arrêté préfectoral du
Saint-Just-sur-Loire 42250 Arrêté préfectoral du Saint-Rambert-sur-Loire Saint-Just-Saint-Rambert


Notes et références

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  1. On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de la Loire », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 5,‎ , p. 113-117 (lire en ligne)
  2. a b c et d La section d'Andrézieux transférée dans la commune de Bouthéon en 1823, deviendra une commune en 1830, avant de se réunir avec Bouthéon en une commune unique en 1965.
  3. Avec cette fusion, la ville de Saint-Etienne devient très peuplée, lui permettant de revendiquer le titre de préfecture du département à la place de Montbrison : « Décret impérial qui transfère à Saint-Etienne le chef-lieu du département de la Loire », Bulletin des lois de la République française, 11e série, vol. Tome 6,‎ , p. 209 (lire en ligne)
  4. a et b La commune n'aura connu qu'une existence éphémère (13 ans) : née en 1842 et fusionnée en 1855 avec saint-Etienne.
  5. a b c d e f g h et i « Circonscriptions des administrations », sur archives.loire.fr
  6. La commune prendra le nom de "Montrond-les-Bains" en 1937.
  7. a et b Le décret de 1914 ne semble pas avoir été suivi d'effet, conduisant à un nouveau décret en 1923. Cela est-il en lien avec une erreur dans le nom du canton de rattachement ? (en 1914, il est indiqué que la commune de La Valla dépend du canton de Noirétable... et en 1923 de celui de Saint-Chamond).

Sources officielles

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Ces sources sont référencées « Off. » dans le texte.

  1. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Vêtre-sur-Anzon », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  2. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Vézelin-sur-Loire », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  3. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Chalmazel-Jeansagnière », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  4. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3496 (lire en ligne Accès limité)
  5. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4505 (lire en ligne Accès limité)
  6. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 479 (lire en ligne Accès limité)
  7. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13048 (lire en ligne Accès limité)
  8. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11407 (lire en ligne Accès limité)
  9. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12060 (lire en ligne Accès limité)
  10. « Décret (...) portant réunion des communes de Saint-Etienne et de Saint-Victor-sur-Loire », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10284 (lire en ligne Accès limité)
  11. « Décret (...) portant fusion des communes d'Andrézieux (...) et de Bouthéon (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 571 (lire en ligne Accès limité)
  12. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3059 (lire en ligne Accès limité)
  13. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2220 (lire en ligne Accès limité)
  14. « Loi qui réunit à la ville de Saint-Etienne les communes de Montaud, Beaubrun, Valbenoîte et Outre-Furens (Loire) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 5,‎ , p. 471-472 (lire en ligne)
  15. « Ordonnance du roi n° 8625 portant ... (Art. 5) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 20,‎ , p. 217 (lire en ligne)
  16. « Ordonnance du roi n° 7775 portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 18,‎ , p. 78 (lire en ligne)
  17. « Ordonnance du roi n° 6836 portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 14,‎ , p. 311 (lire en ligne)
  18. « Ordonnance du roi n° 15501 portant ... », Bulletin des lois du royaume de France, 8e série, vol. Tome 12,‎ , p. 107 (lire en ligne)
  19. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3936 (lire en ligne)
  20. « Loi divisant la commune de Saint-Just-en-Chevalet (...) en deux communes distinctes dont les chefs-lieux seront fixés à Saint-Just-en-Chevalet et à la Tuilière (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1906 (lire en ligne)
  21. « Loi distrayant la section de Saint-Léger de la commune de Pouilly-les-Nonains (...) pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2832 (lire en ligne)
  22. « Loi divisant en deux municipalités distinctes le territoire de la commune de la Chamba (Loire) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4273 (lire en ligne)
  23. « Loi divisant en deux communes le territoire de Doizieu (Loire) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6961 (lire en ligne)
  24. « Loi divisant en deux communes le territoire de Saint-Julien-en-Jarret (Loire) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1133 (lire en ligne)
  25. « Loi distrayant de la commune de Saint-Maurice-sur-Loire (...) la section de Saint-Jean, pour l'ériger en commune distincte sous le nom de Saint-Jean-le-Puy », Journal officiel de la République française,‎ , p. 328 (lire en ligne)
  26. « Loi ayant pour objet de distraire la section de Sainte-Croix de la commune de Pavezin (Loire) pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1290 (lire en ligne)
  27. « Décret du Président de la République française n° 14317 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 28,‎ , p. 511 (lire en ligne)
  28. « Loi qui distrait des terrains des communes de Chuyer et de Saint-Michel (Loire), pour former une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à Vérin », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 20,‎ , p. 511-512 (lire en ligne)
  29. « Loi qui distrait un territoire de la commune de Saint-Symphorien-de-Lay (Loire), pour en former une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à Lay », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 7,‎ , p. 107 (lire en ligne)
  30. a et b « Décrets du Président de la République française n° 1780 et 1782 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 6,‎ , p. 119-120 (lire en ligne)
  31. « Loi qui distrait des territoires des communes de Périgneux, Rozier-Côtes-d'Aurec et Saint-Maurice-en-Gourgois (Loire) pour en former une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à Aboën », Décret du Président de la République française, 12e série, vol. Tome 4,‎ , p. 323 (lire en ligne)
  32. « Loi qui distrait des territoires des communes de Sorbier et Saint-Jean-Bonnefond, pour en former une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à la Talaudière (Loire) », Décret du Président de la République française, 12e série, vol. Tome 4,‎ , p. 237-238 (lire en ligne)
  33. « Loi qui distrait des territoires des communes de Saint-Christo-en-Jarret (Loire) et de Larajasse (Rhône), pour en former, sous le nom de Marcenod, une commune distincte, qui dépendra du département de la Loire », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 31,‎ , p. 696 (lire en ligne)
  34. « Loi qui érige en commune la section de Saint-Joseph, distraite de la commune de Saint-Martin-la-Plaine (Loire) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 1 (lire en ligne)
  35. « Loi qui distrait un territoire des communes de Saint-André-d'Apchon et de Villemontais (Loire), pour en former une commune, dont le chef-lieu est fixé à Saint-Alban », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27,‎ , p. 654-655 (lire en ligne)
  36. « Décret impérial n° 14029 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27,‎ , p. 132 (lire en ligne)
  37. « Loi qui distrait des territoires des communes de Saint-Genest-Malifaux et de Saint-Etienne (Loire, et les érige en une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à Planfoy », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 21,‎ , p. 1007-1008 (lire en ligne)
  38. « Loi qui distrait deux portions de territoire des communes de Saint-Paul-en-Jarret et de Cellieu (Loire), pour en former une commune distincte, sous le nom de Grand'Croix », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 15,‎ , p. 535-536 (lire en ligne)
  39. « Loi qui érige en commune distincte, sous le nom de Saint-Régis-du-Coin, deux sections distraites des communes de Marlhes et de Saint-Sauveur (Loire) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 11,‎ , p. 728-729 (lire en ligne)
  40. J.B. Duvergier, « Loi qui distrait quatre sections des communes de Sevelinges, d'Arcinges, d'Ecoche (Loire) et de Cours (Rhône) et les érige en une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à Cergne, et qui fera partie du département de la Loire », Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements et avis du conseil d'Etat,‎ , p. 89-90 (lire en ligne)
  41. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 34,‎ , p. 625 (lire en ligne)
  42. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (cinquième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 34,‎ , p. 374 (lire en ligne)
  43. « Ordonnance du roi n° 13034 portant ... (Art. 10 et 11) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 33,‎ , p. 657 (lire en ligne)
  44. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (quatrième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 30 (lire en ligne)
  45. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (troisième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 27,‎ , p. 67-68 (lire en ligne)
  46. « Ordonnance du roi n° 10127 portant ... », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 25,‎ , p. 43 (lire en ligne)
  47. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  48. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  49. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  50. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6536 (lire en ligne Accès limité)
  51. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1879 (lire en ligne Accès limité)
  52. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5203 (lire en ligne Accès limité)
  53. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 6679 (lire en ligne Accès limité)
  54. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11164 (lire en ligne Accès limité)
  55. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1628 (lire en ligne Accès limité)
  56. « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 213 (lire en ligne Accès limité)
  57. « Décret (…) portant changement de nom de la commune d'Usson », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9328 (lire en ligne Accès limité)
  58. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Croizet (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1650 (lire en ligne)
  59. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de l'Etat français,‎ , p. 2775 (lire en ligne)
  60. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5918 (lire en ligne)
  61. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8821 (lire en ligne)
  62. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 139 (lire en ligne)
  63. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13260 (lire en ligne)
  64. « Le Président de la République française (...) décrète ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8239-8240 (lire en ligne)
  65. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1045 (lire en ligne)
  66. « Décret autorisant des changements de nom de communes dans le département de la Loire », Bulletin des lois de la République française, nouvelle série, vol. Tome 6,‎ , p. 3229 (lire en ligne)
  67. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1298 (lire en ligne)
  68. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5877 (lire en ligne)
  69. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7225 (lire en ligne)
  70. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7142 (lire en ligne)
  71. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5747 (lire en ligne)
  72. « Décret du Président de la République française n° 18644 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 35,‎ , p. 1103 (lire en ligne)
  73. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11245 (lire en ligne Accès limité)
  74. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7224 (lire en ligne)
  75. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 230 (lire en ligne Accès limité)
  76. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6115 (lire en ligne Accès limité)
  77. « Décret (...) portant rattachement à la commune de la Talaudière (...) d'une portion de territoire dépendant de la commune de Sorbiers (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8469 (lire en ligne Accès limité)
  78. « Décret (...) portant rattachement à la commune de Villars (...) d'une portion de territoire dépendant de la commune de Saint-Genest-Lerpt (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7519 (lire en ligne)
  79. « Circonscriptions territoriales », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12023 (lire en ligne)
  80. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4257 (lire en ligne)
  81. « Le Président de la République française (...) décrète... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4343 (lire en ligne)
  82. « Décret du Président de la République française n° 18653 portant ... », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 35,‎ , p. 1122 (lire en ligne)
  83. « Décret du Président de la République française n° 5005 portant ... », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 12,‎ , p. 94 (lire en ligne)
  84. « Loi qui distrait plusieurs hameaux de la commune de Terre-Noire et les réunit à la commune de Rochetaillée (Loire) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 7,‎ , p. 37 (lire en ligne)
  85. « Loi qui fixe la limite entre les communes de La Chapelle et de Chuyer (Loire) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 712-713 (lire en ligne)
  86. « Loi qui fixe la limite entre lea commune de Latour-en-Jarret et celles de Saint-Héand, Sorbier, Saint-Priest et la Fouillouse (Loire) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 632 (lire en ligne)
  87. « Décret impérial n° 10322 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 956 (lire en ligne)
  88. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (seconde loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 34,‎ , p. 409-410 (lire en ligne)
  89. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (neuvième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 24,‎ , p. 580 (lire en ligne)
  90. « Lois qui changent la circonscription de plusieurs départements et arrondissements (cinquième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 4,‎ , p. 135 (lire en ligne)
  91. « Lois qui modifient la circonscription de quatre départements (seconde loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 3,‎ , p. 52 (lire en ligne)
  92. « Ordonnance du roi (n° 15820) portant que la section d'Andrézieux (...) est distraite de la commune de Saint-Cyprien et réunie à la commune de Bouthéon (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 7e série, vol. Tome 17,‎ , p. 293 (lire en ligne)
  93. « Décret impérial n° 697 qui fixe les limites des territoires des communes de Grumières (Loire), et de Saint-Anthème et Saint-Clément (Puy-de-Dôme) », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 3,‎ , p. 44 (lire en ligne)

Autres références

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  • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
  1. a et b « Historique des communes Loire 2000-2015 », sur insee.fr
  2. a b c et d « Historique des communes Loire 1961-1970 », sur insee.fr
  3. a et b « Historique des communes Loire 1943-1960 », sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
  1. « Notice communale Feugerolles », sur École des hautes études en sciences sociales
  2. « Notice communale Saint-Paul-d'Epercieux », sur École des hautes études en sciences sociales
  3. « Notice communale Aiguilly », sur École des hautes études en sciences sociales
  4. « Notice communale Landuzière-Cizeron », sur École des hautes études en sciences sociales
  5. « Notice communale Champs », sur École des hautes études en sciences sociales
  6. « Notice communale Saint-Martin-de-Boisy », sur École des hautes études en sciences sociales
  7. « Notice communale Saint-Sulpice », sur École des hautes études en sciences sociales
  8. « Notice communale La Selme-en-Lolme », sur École des hautes études en sciences sociales
  9. « Notice communale Rivière-d'Orpra », sur École des hautes études en sciences sociales
  10. « Notice communale Vivier », sur École des hautes études en sciences sociales
  11. « Notice communale Charbonnière », sur École des hautes études en sciences sociales
  12. « Notice communale Montagne-de-Rochebaron », sur École des hautes études en sciences sociales
  13. « Notice communale Montrond », sur École des hautes études en sciences sociales
  14. « Notice communale Greuiller », sur École des hautes études en sciences sociales
  15. « Notice communale Chenereille-Saint-Michel », sur École des hautes études en sciences sociales
  16. « Notice communale Côte-d'Aurecq », sur École des hautes études en sciences sociales
  17. « Notice communale Cusson », sur École des hautes études en sciences sociales
  18. « Notice communale Saint-Sulpice », sur École des hautes études en sciences sociales
  19. « Notice communale Quart-de-Commanderie », sur École des hautes études en sciences sociales
  20. « Notice communale Ternaux », sur École des hautes études en sciences sociales
  21. « Notice communale Le Bessat », sur École des hautes études en sciences sociales
  22. « Notice communale Andrézieux », sur École des hautes études en sciences sociales
  23. « Notice communale Montchal », sur École des hautes études en sciences sociales
  24. « Notice communale Jeansagnière », sur École des hautes études en sciences sociales

Autres sources

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