Claude Sébastien Bourguignon
| Ministre de la Police | |
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| Secrétaire général du ministère de la Justice |
| Chevalier |
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| Naissance | Hameau de Champrond, Vif |
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| Distinction |
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Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard, né le 18 mars 1760 à Vif (Isère) et mort le 23 avril 1829 à Paris, était un juriste français.
Biographie modifier
Enfance et jeunesse modifier
Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard naît le dans la maison forte du Molard, hameau de Champrond, à Vif (Isère). Il est baptisé le surlendemain à l'église Saint-Jean-Baptiste par le curé Antoine Guilhermoz et passe le reste de son enfance dans la vallée de la Gresse[1].
Par la suite, il se rend sur Grenoble pour faire des études de droit. Il y fait la connaissance de sa future femme, Dorothée Grand-Thorane, qu'il épouse dans l'église Saint-Hugues le 6 juin 1780. Le couple vit par la suite à Grenoble et ont un fils, Henri-Frédéric, en 1785[1].
La Révolution française modifier
Au commencement de la Révolution française, il est officier municipal, remplissant des fonctions administratives et judiciaires. Arrêté le comme fédéraliste influent du Midi et enfermé au monastère Sainte-Marie d'en-Haut de Grenoble, il est extrait de la prison au bout de quelques jours pour des raisons de santé et est consigné chez lui[2]. Finalement libéré, il quitte Grenoble en 1794 et va se réfugier à Paris pour se soustraire à la loi des suspects.
Il quitte le nom de Dumolard sous lequel il était le plus connu pour ne conserver que son nom de famille. Lié d'intérêts et d'affection au parti qui renversa Robespierre, il est nommé, le 9 Thermidor an II, secrétaire général du comité de sûreté générale, il reçoit et exécute la périlleuse mission d'apposer les scellés sur les papiers des deux frères Robespierre avant leur arrestation. Il ordonne la mise en liberté d'un grand nombre de détenus.
Il entre ensuite comme chef de division au ministère de l'Intérieur, puis comme secrétaire général à celui de la Justice, et il devient commissaire du Directoire près le Tribunal civil de Paris puis près la Cour de cassation.
Le Directoire et le Consulat modifier
Gohier, à son entrée au Directoire, le fit nommer, le 4 messidor an VII, Ministre de la police générale, en replacement de Duval. Il demeura en poste seulement 27 jours, céda sa place à Fouché et accepta les fonctions de régisseur de l'enregistrement et des domaines, mais après le 18 brumaire, le premier consul lui retira cette fonction.
Le gouvernement consulaire le nomma juge au tribunal criminel de Paris et membre au conseil d'administration des droits réunis.
Le Premier Empire modifier
Napoléon Ier l'éleva au poste de substitut du procureur général impérial de la Haute Cour et enfin conseiller à la cour impériale de Paris.
Dans le procès du général Moreau, il opina, avec la majorité, pour une peine correctionnelle (deux années de détention), bien qu'il soit convaincu de l'intelligence du général avec Pichegru et Cadoudal.
Il est fait chevalier de l'Ordre de la Réunion le [3].
La Restauration française modifier
Il fut mis à la retraite sous la Seconde Restauration avec le titre de conseiller honoraire et ouvrit un important cabinet d'avocats-consultants à Paris.
Bourguignon-Dumolard meurt à Paris le .
Descendance modifier
La petite-fille de Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard, Louise Trinché a épousé Étienne, Auguste, Eloy Clément. Sa descendance dauphinoise perpétue la tradition et porte toujours ses armes. Un portrait de Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard et de son épouse se sont d'ailleurs transmis dans la descendance dauphinoise Clément.
Publications modifier
Bourguignon-Dumolard a publié de nombreux travaux de législation, entre autres :
- Manuel d'instruction criminelle (1810) ;
- Dictionnaire raisonné des lois pénales de France (1811) ;
- Conférence des cinq Codes entre eux (1818) ;
- Les Huit Codes annotés (avec A. Dalloz, 1829) ;
- Mémoire sur l'institution du jury, couronné par la séance publique de l'Institut National du mois de Germinal an X ;
- Deuxième mémoire sur l’institution du jury ;
- Troisième mémoire sur l’institution du jury.
Notes et références modifier
- Alain Faure, La Révolution dans le Canton de Vif, , 262 p., Un habitant de Champrond administrateur du département, « Deuxième Partie, Chapitre 2 : Les Réformes Bourgeoises (Janvier 1790 - Août 1792) », p. 140-141
- Alain Faure, La Révolution dans le Canton de Vif, , 262 p., Le ralliement de Bourguignon-Dumolard, « Troisième Partie, Chapitre 2 : Sous le Bonnet Rouge (Juin 1793 - Juillet 1794) », p. 181-185
- Source : Armorial des Chevaliers de l'Ordre Impérial de la Réunion créés par Napoléon Ier en 1813 et 1814 - par M. Alcide Georgel - 1869. Texte téléchargé depuis le site de la Bibliothèque Nationale de France.
Liens externes modifier
- Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :
- « Claude Sébastien Bourguignon », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
- Biographie nouvelle des contemporains ou Dictionnaire historique et raisonné de tous les hommes qui, depuis la Révolution française, ont acquis de la célébrité par leurs actions, leurs écrits, leurs erreurs ou leurs crimes, soit en France, soit dans les pays étrangers; précédée d'un tableau par ordre chronologique des époques célèbres et des évènements remarquables, tant en France qu'à l'étranger, depuis 1787 jusqu'à ce jour, et d'une table alphabétique des assemblées législatives, à partir de l'assemblée constituante jusqu'aux dernières chambres des pairs et des députés. Par Antoine-Vincent Arnault, Antoine Jay, Etienne de Jouy, Norvins Publié par Librairie historique, 1821.
