Communauté de communes de la vallée du Rupt

ancienne intercommunalité française

La communauté de communes de la Vallée du Rupt est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.

Communauté de communes
de la Vallée du Rupt
Blason de Communauté de communesde la Vallée du Rupt
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Sainte-Marie
Communes 13
Président André-Marie Depoutot
Date de création
Date de disparition
No SIREN 242504363
Démographie
Population 6 440 hab. (2012[1])
Densité 102 hab./km2
Géographie
Superficie 63,40 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communesde la Vallée du Rupt
Situation dans le département.
Liens
Site web http://www.ccvr.fr/
Fiche Banatic Données en ligne

Historique

modifier

La communauté (14 communes) est créée le .

Arcey la quitte le pour rejoindre la communauté de communes des Isles du Doubs[2].

Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du , qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le , la CC vallée du Rupt est dissoute, Désandans rejoignant la Communauté de communes des Deux Vallées Vertes, Le Vernoy, Aibre et Laire, celle du Pays d'Héricourt, et les neuf autres Pays de Montbéliard Agglomération[3].

Composition

modifier

La communauté de communes de la Vallée du Rupt est composée de 13 communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. de réf.)
Densité
(hab./km2)
Sainte-Marie
(siège)
255237,17722 (2014)101


Aibre25008Tyintières4,50477 (2014)106
Allondans25013Amondanais5,14239 (2014)46
Désandans25198Désandanais5,47719 (2014)131
Dung25207Cobis3,22646 (2014)201
Échenans25210Loups1,70148 (2014)87
Issans25316Coucous2,72253 (2014)93
Laire25322Niauds3,17393 (2014)124
Présentevillers25469Pientevellais3,83447 (2014)117
Raynans254814,03344 (2014)85
Saint-Julien-lès-Montbéliard25521Limôsins3,81169 (2014)44
Semondans25540Bouerottes2,77300 (2014)108
Le Vernoy25608Moines3,30172 (2014)52

Compétences

modifier

Notes et références

modifier
  1. ↑ Chiffre de population paru en 2015.
  2. ↑ Françoise Jeanparis, « Arcey : bisbille sous les clochers ruraux autour d’une réforme qui détricote les communautés de communes », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ) « « Je n’allais pas prendre le risque de me marier à Pays de Montbéliard Agglomération et à ses 200 millions de dettes - le président Demouge n’en fait pas mystère - pour faire plaisir aux autres communes », lâche-t-il. « Je suis un républicain et je ne m’assois pas sur la démocratie. J’ai fait ce que la population et le conseil municipal souhaitaient. Les gens voulaient se rapprocher de l’Isle. Surtout pas de PMA ». La messe est dite ».
  3. ↑ Françoise Jeanparis, « L’Isle-sur-le-Doubs : les présidents des communautés de communes dénoncent une fusion à marche forcée », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Du pays d’Ornans au pays de Saint-Hippolyte, les présidents de communautés de communes tenaient leur « G20 » hier à L’Isle-sur-le-Doubs ».

Voir aussi

modifier

Article connexe

modifier

Liens externes

modifier
  • Site officiel de la communauté de communes de la Vallée du Rupt.