Discussion:Hélène Maige-Hocquette/Droit d'auteur
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Signalé par : Toyotsu (discuter) 16 novembre 2019 à 06:35 (CET)
Presque tout l'article provient du catalogue de l'exposition de l'Université de Lille: https://www.lilagora.fr/medias/doc/20972602675c7ff10f6ba25.pdf (p. 6 du PDF) --Toyotsu (discuter) 16 novembre 2019 à 06:37 (CET)
La brochure est rédigée par le service des archives de l'Université de Lille. voici la copie de message de la rédactrice de la note en question.
Concernant Hélène Maige-Hocquette, le petit texte que j'ai écrit pour l'expo de mars n'est peut-être pas suffisant pour Wikipedia effectivement. Sa biographie complète ne sera sortie qu'en juillet 2020 selon notre rétroplanning, donc je peux juste vous donner les sources qui ont été utilisées afin d'écrire ce court portrait et qui me serviront pour l'écriture du portrait complet. Ce sont des archives issues de la Faculté des Sciences de Lille. Archives départementales du Nord - 3239W59 (dossier d'étudiante) Archives départementales du Nord - 3631W12 (dossier de personnel) Archives départementales du Nord - 3268W82 (registre de diplômés 1911-1923) Archives départementales du Nord - 3268W83 (registre de diplômés 1923-1926
Puis suite à une demande d'envoi d'un mail à permissions-fr@wikimedia.org
D'un point de vue juridique, je ne suis pas sûre d'"avoir le droit" de faire cette démarche dans la mesure où le texte a été produit dans le cadre de ma mission en tant qu'agent public, et pour lesquels les droits d'auteur sont un peu différents. A vérifier avec les services juridiques, mais il me semble que les droits patrimoniaux et moraux (à l'exception du droit de paternité) sont automatiquement transférés à l'administration de tutelle. D'autant que je n'ai pas signé le texte sur le livret ou le site internet de mars.
Les services juridiques sont alertés. merci d'attendre !
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déposé par l'université de Lille
Toujours pas de nouvelles au bout de 10 jours - On remettra si autorisation valide et validée Lomita (discuter) 26 novembre 2019 à 20:49 (CET)