Discussion:Réseau de chaleur/Droit d'auteur

Dernier commentaire : il y a 7 ans par Lomita dans le sujet Réseau de chaleur
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Réseau de chaleur

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Signalé par : Lacrymocéphale (discuter) 24 février 2017 à 11:30 (CET)Répondre

Bonjour,

Cette contribution-là et cette contribution-ci contiennent la copie de http://www.cpcu.fr/Qui-sommes-nous/CPCU dépliable « Un grand énergéticien en métropole parisienne ». Aucune mention d'une license compatible avec celles de Wikipédia sur cette page.

http://www.cpcu.fr/Mentions-legales

« Respect des droits de propriété et marques L'ensemble des contenus du Site : Sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas reproduire, distribuer, modifier ou dénaturer le contenu de ce site, même partiellement, sans l'autorisation écrite et préalable de CPCU. »

Ceci n'est strictement pas compatible avec les license CC BY-SA 3.0 et GFLD de Wikipédia.

Cordialement, --Lacrymocéphale (discuter) 24 février 2017 à 11:35 (CET)Répondre

✔️ Lomita (discuter) 1 mai 2017 à 13:03 (CEST)Répondre
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