Discussion:Taxe
Dernier commentaire : il y a 16 ans par Apollon
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J'ai du révoquer les dernières modifications : un impôt n'est pas une taxe et la définition substituée était de toute façon fausse même si on écarte la nuance comme arguties de juristes. Apollon 8 septembre 2007 à 01:42 (CEST)
La taxe sur la mémoire de masse est-elle une taxe? modifier
La taxe sur la mémoire de masse est-elle une taxe?