Projet:Droit

Portail

Projet

Discussions

Catégorie

Arborescence

Notifications

Suivi

• Tu écris un article juridique, et tu as une difficulté, et tu ne sais pas où demander de l'aide ?
• Tu souhaites discuter de l'organisation des articles juridiques, ou d'un biais récurrent d'iceux ?

Alors, c'est que toi aussi, tu souhaites participer au Projet Droit !!

Nouveaux articles créés

  Portail:Droit  Suivre les articles récents du Portail:Droit

  Portail:Droit français 

Suivre les articles récents du Portail:Droit français

Cette page liste les articles ajoutés au portail « Droit français » au cours des derniers mois.

Pour accéder à l'ensemble des articles, vous pouvez consulter le contenu des catégories, soit en vous rendant à la catégorie principale, soit en consultant celle qui correspond au domaine qui vous intéresse.

6 septembre 2026

• Mariticide.

3 septembre 2026

• Johanna Brousse.

30 août 2026

• Stéphane Hardouin.

27 août 2026

• Quotas de diffusion télévisuelle française.

26 août 2026

• Charte de l'élu local,
• Bernard Sabouret Garat de Nedde.

23 août 2026

• Fait générateur (impôt).

21 août 2026

• Jean Belliard (homme politique).

19 août 2026

• Mémoire technique.

18 août 2026

• Gouvernement Blum III,
• Gouvernement Bidault I.

16 août 2026

• Gouvernement Félix Gouin,
• Élections constituantes françaises de 1945,
• Gouvernement de Gaulle II.

14 août 2026

• Indignité successorale en France.

12 août 2026

• Femmes sous le Premier Empire.

11 août 2026

• Gaston Gros.

10 août 2026

• Alexandre Varenne.

9 août 2026

• Olivier Audéoud,
• Paul Camous.

8 août 2026

• Service des biens à double usage,
• Jean-Marie Achard-James,
• Gouvernement de Gaulle I,
• Jules Jeanneney,
• Taxe sur la valeur ajoutée en France.

7 août 2026

• Fédération Syntec,
• Organisation patronale française.

6 août 2026

• Premier mariage homosexuel en France,
• Jean Erlich.

4 août 2026

• Régime local d'assurance-maladie Alsace-Moselle (RLAM).

3 août 2026

• Dossier médical en droit français.

2 août 2026

• Antoine-Grégoire Daubanton.

1^er août 2026

• Histoire de la Mutualité en France,
• Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles,
• Covéa,
• Organisme français de droit privé chargé d'une mission de service public.

31 juillet 2026

• Loi Sempastous,
• Journal du Palais.

28 juillet 2026

• Télégramme de Panizzardi.

27 juillet 2026

• Code du travail de la France d'outre-mer.

25 juillet 2026

• Charles Amable Honoré Barentin.

24 juillet 2026

• Affaires du voile islamique en France.

23 juillet 2026

• Loi d'urgence agricole.

20 juillet 2026

• Recours en révision en droit français,
• Affaire des viols « libertins ».

16 juillet 2026

• Affaire Athanor.

15 juillet 2026

• Emmanuel Deutz.

14 juillet 2026

• Tomorro.

12 juillet 2026

• Gestion automatisée des signalements et des photographies anthropométriques répertoriées et distribuables.

10 juillet 2026

• Sarah Saldmann.

8 juillet 2026

• Évelyne Sire-Marin.

6 juillet 2026

• Semaines d'information sur la santé mentale.

5 juillet 2026

• Mort de Paul Varry,
• Thierry Coppola.

4 juillet 2026

• Loi du 27 juin 1990,
• 12 Jours.

2 juillet 2026

• Décret de Bayonne.

27 juin 2026

• Délit de racolage en France.

22 juin 2026

• Unité nationale de police judiciaire,
• Diplôme national d'orientation professionnelle,
• Diplôme d'études musicales, diplôme d'études chorégraphiques, diplôme d'études théâtrales,
• Diplôme national supérieur d'expression plastique,
• Diplôme national supérieur d'arts plastiques,
• Musicien interprète des musiques actuelles,
• Abolition de la peine de mort en France,
• Loi Dufaure.

20 juin 2026

• Saison 2 de Face à face,
• Saison 3 de Face à face.

19 juin 2026

• Saison 1 de Face à face,
• Saison 4 de Face à face.

18 juin 2026

• Arrêt Étang Napoléon.

17 juin 2026

• Arrêt Myr’Ho et Boot Shop.

16 juin 2026

• Loi Grandguillaume.

14 juin 2026

• Syndicat national FO justice,
• Arrêt Société générale,
• Arrêt Costedoat,
• Arrêt Jand'heur.

13 juin 2026

• Arrêt Franck.

12 juin 2026

• Institut médico-légal de Garches.

11 juin 2026

• Secret de la confession en France.

8 juin 2026

• Scandale du Collège de Paris,
• Préjudice sexuel,
• Sixième République (projet).

7 juin 2026

• Conseiller départemental,
• Home des Rosati.

6 juin 2026

• Code des impositions sur les biens et services,
• Pascal Courtade,
• Violences sexuelles chez les influenceurs en France,
• Bernard Ducamin.

3 juin 2026

• Jean-Joseph Julien.

1^er juin 2026

• Paul Mongibeaux.

30 mai 2026

• Farid El Haïry,
• Philippe Bas (homme politique).

24 mai 2026

• Affaire Patrick Bruel.

21 mai 2026

• Incubateur du barreau de Paris,
• Centre pénitentiaire de Faa'a-Nuutania.

20 mai 2026

• Liste des départements français suspendant le permis de conduire en cas d'usage du téléphone au volant,
• Christophe Ingrain.

19 mai 2026

• Pirogue du droit.

18 mai 2026

• Fonctionnaire-stagiaire.

17 mai 2026

• Loi Jeanbrun.

15 mai 2026

• DELF et DALF,
• Henri Mouton (haut fonctionnaire).

11 mai 2026

• Liste de livres censurés en France.

7 mai 2026

• Florence Hugodot.

5 mai 2026

• Charles Honoré Barentin.

29 avril 2026

• Titre XV de la Constitution de la Cinquième République française,
• Réquisitoire supplétif.

28 avril 2026

• Boîtier (Parlement français).

27 avril 2026

• Loi Le Meur.

26 avril 2026

• Triennat 2023-2026 du Sénat.

23 avril 2026

• Abel Maugain,
• Moralité publique.

22 avril 2026

• Yves Jégouzo.

20 avril 2026

• Bonnes mœurs en droit français,
• Registres du pavillon français.

19 avril 2026

• Temps législatif programmé.

14 avril 2026

• Obligation de sécurité de l'employeur,
• Affaire Frédéric Tribout,
• Affaire Wilfrid Regnault,
• Affaire Joanna Parrish,
• Meurtre de Laëtitia Delecluse.

11 avril 2026

• Alain Iriart.

10 avril 2026

• Elisabeth de Pourquery.

8 avril 2026

• Proposition de loi Yadan.

27 mars 2026

• Affaire de l'amiante en France,
• Jérôme Triomphe.

21 mars 2026

• Conseil supérieur des gens de mer,
• Invention (archéologie).

7 mars 2026

• Fanny Colin.

24 février 2026

• Événement sportif d'importance majeure en France.

23 février 2026

• Haute Cour de justice de Bourges,
• Référendum constitutionnel de la Côte française des Somalis de 1958.

22 février 2026

• Roger Grégoire (haut fonctionnaire),
• Palais de justice de Montargis,
• Ombeline Mahuzier.

20 février 2026

• Lettres de sauvegarde,
• Lettres de maîtrise.

19 février 2026

• Tribunal judiciaire de Narbonne.

15 février 2026

• Classification administrative des routes en France,
• Jurimétrie.

13 février 2026

• Sincérité du scrutin.

12 février 2026

• Note en délibéré (droit français).

8 février 2026

• François Ecalle.

7 février 2026

• Affaire Abdelaziz Jhilal.

6 février 2026

• Christophe Soulard.

5 février 2026

• Article 40 du code de procédure pénale.

3 février 2026

• Jules Lambert.

1^er février 2026

• Catherine de Salins,
• Naïma Moutchou.

Les chantiers du projet vert

Cette page recense les principaux travaux poursuivis par les participants de ce projet. Comme partout ailleurs sur Wikipédia, la participation à ces travaux est libre !

Aide à la création d'article

• Projet:Droit/Modèles d'articles : modèles de création de page sur le droit
• Projet:Droit/Outils : modèles du projet

Vie du projet

• Participation à Évaluation: Droit (Éval. • Stats • Liste • Comité • Historique • Pages populaires • p)
• Wiki-Liste de diffusion  : Page principale · Inscrits

Participants

  Inviter un contributeur à nous rejoindre 

à actualiser et par ordre alphabétique

• ,,Ty-67jui (étudiant en droit français)
• Alex-F (étudiant CH)
• Arkhein Drakenov (étudiant CH et UE)
• BertranddV (gérant de kebab)
• Bismatoj (juriste en droit public)
• BienheureuxAnonyme (juriste en droit civil)
• BriaclP (étudiant)
• ClairPrécisConcis (fonctionnaire catégorie A)
• Claude villetaneuse (cadre territorial)
• Didup (justiciable)
• Dr anakin775 (justiciable français)
• EncryptedPie (doctorant en droit public)
• Éric Messel (avocat)
• Gaspard mais revient (étudiant)
• Grondin (justiciable)
• Guillaume70 (M2 propriété intellectuelle)
• Hopea (juriste)
• Humbrauck (étudiant)
• Jybet (étudiant L3)
• Keymap9 (Thomas Linard) (justiciable)
• Maître So (avocat)
• Marceljcqt (juriste)
• Marianne Casamance (gestionnaire de Paie)
• Monsieur de Vendôme (juriste)
• Moumousse13 (avocat)
• Nomen ad hoc
• Omnilaika02 (juriste CH)
• O. Morand (droit public français, histoire du droit, droit canonique)
• Papa6 (justiciable)
• Pautard (justiciable)
• Psi1 (professeur)
• Prosope (médiateur)
• Riba (juriste)
• Romainz (doctorant)
• Rome2 (étudiant L2)
• Sancho (étudiant L3 au Canada)
• Sorcierbob (juriste)
• Soufron (doctorant et juriste de la Wikimedia Foundation)
• Tella (justiciable)
• Treehill
• Trex (avocat)
• Toinewx (élève Avocat)

Actualités juridiques

Consulter l’actualité juridique mondiale et française sur Wikinews

---

» Éphéméride juridique : 7 septembre 2026

---

• Afrique du Sud, 3 décembre 2015 : La Cour suprême d'appel d'Afrique du Sud (en) condamne Oscar Pistorius pour le meurtre de sa compagne, Reeva Steenkamp. La peine sera décidée prochainement par le tribunal de première instance, il risque 15 ans d'emprisonnement. [Lire la dépêche sur Wikinews]
• Îles Féroé (Danemark), 17 novembre 2015 : Un projet de loi et inscrit à l'ordre du jour du Løgting pour légaliser le mariage homosexuel aux Îles Féroé. Si ce projet est adopté, les Îles Féroé pays constitutif du Danemark, adopteront une législation comparable à celle déjà existante sur le territoire métropolitain.
• France, 14 novembre 2015 : Suite aux attentats de Paris, déclaration de l'état d'urgence.
• France-Monaco (CEDH), 10 novembre 2015 : Paris-Match avait le droit au nom du nécessaire débat d'intérêt général de publier une information que la naissance d'un enfant hors mariage - celui du prince Albert, prince régnant de la principauté de Monaco [lire en ligne].

À faire

Mettre dans ma liste de suivi - Modifier - Discuter - Historique

Voici quelques tâches à accomplir pour participer au Projet:Droit :

Articles à créer (nombreux articles à créer) : Droit de mourir, uniquement redirection (es, en) Franklin Dehousse (Juge belge au TPICE CJUE) Ecole nationale de la protection judiciaire de la jeunesse (4ème école du Ministère de la Justice). Articles orphelins Participer aux traductions en cours du projet droit : Commission internationale de juristes (en) - Contrat en droit anglais (en) Droits de l'homme en Chine (en) Droits gays et lesbiens en Iran (en) Liste des territoires non autonomes selon l'ONU (en) - Traduire les articles de qualité dans une autre langue : (de) - (en) - (es) - ... Ajouter du contenu aux très nombreuses ébauches à compléter. Réécrire les articles mal rédigés : Portail:Droit français/Droit international Portail:Droit français/Droit de l'Union européenne Portail:Droit français/Droit du Conseil de l'Europe Chambre des pairs Contrôle de constitutionnalité Droit de la sécurité sociale en France Dualité des ordres de juridiction en France Déclaration de guerre, Fédéralisme Grenelle II Infraction du droit d'auteur Marc Fievet Personne morale Théorie de l'autonomie de la volonté (droit) Neutraliser les articles juridiques : Loïc Cadiet, Consentement à l'impôt, Infraction du droit d'auteur, Police fédérale préventive, Toxicité des munitions, Vennbahn Vérifier le contenu des articles : Antoine Favre, Droit d'asile en France Enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques, Lotissement Utiliser les liens externes pour sourcer ces affirmations.

Annonces automatiques du projet

Pages à supprimer Affet Mosbah (2 septembre 2026) InitiaDROIT (30 août 2026) Stéphane Hardouin (30 août 2026) Fanny Colin (27 août 2026) Pages à déjargoniser Aucun article actuellement Pages à scinder Pages à internationaliser Tutelle (31 août 2026) Instrument de ratification (26 août 2026) Tribunal (8 août 2026) Apologie de la pédophilie (4 juillet 2026) Discrimination (22 juin 2026) Subornation de témoin (4 juin 2026) Subvention (29 mai 2026) Jumelage (2 mai 2026) Maisons-écoles (2 avril 2026) Drive (film, 2011) (24 mars 2026) Invention (archéologie) (21 mars 2026) Égalité des chances (22 février 2026) Élection anticipée (8 février 2026) Nouvel antisémitisme (30 janvier 2026) Droit de courte citation (27 décembre 2025) Épargne retraite (3 décembre 2025) Plafond de la Sécurité sociale (3 décembre 2025) Recevabilité (droit de la preuve) (19 novembre 2025) Droit de manifestation (15 novembre 2025) Constat de décès (18 octobre 2025) Politique agricole (8 octobre 2025) Conseil d'entreprise (26 septembre 2025) Comité d'entreprise (26 septembre 2025) Courtier d'assurances (19 septembre 2025) Mouvement pour les droits des pères (11 septembre 2025) Mère isolée (11 septembre 2025) Débat (11 septembre 2025) Tentative d'assassinat (16 mai 2025) Études de droit (13 janvier 2025) Régulation des médias (1er janvier 2025) Individualisation des peines (22 novembre 2024) Mandat d'arrestation (22 novembre 2024) Cooptation (16 novembre 2024) Succession vacante (14 novembre 2024) Assurance vie (14 novembre 2024) Droit de possession personnelle antérieure (14 novembre 2024) Droits des plantes (14 novembre 2024) Gestion des droits numériques (14 novembre 2024) Passeport diplomatique (14 novembre 2024) Arbitrage (droit) (14 novembre 2024) Bannissement (14 novembre 2024) Colocation (14 novembre 2024) Mariage (14 novembre 2024) Pédophilie (14 novembre 2024) Tirage au sort (14 novembre 2024) Antiracisme (14 novembre 2024) Clause de non-concurrence (14 novembre 2024) Crime (14 novembre 2024) Médiation judiciaire (14 novembre 2024) Corruption (14 novembre 2024) Séparation des pouvoirs (14 novembre 2024) Esclavage (14 novembre 2024) Immigration (14 novembre 2024) Xénophobie (14 novembre 2024) Grand-parent (4 octobre 2024) Art et essai (salle de cinéma) (15 septembre 2024) Maison centrale (6 septembre 2024) Lettres de provision (10 août 2024) Tierce personne (15 juillet 2024) Fonds d'investissement alternatif (8 juillet 2024) Société coopérative (21 juin 2024) Gendarmerie (21 mai 2024) Sous-préfecture (24 avril 2024) Commissaire-priseur (4 avril 2024) Juriste d'entreprise (29 mars 2024) Emploi fictif (25 mars 2024) Rupture conventionnelle collective (20 mars 2024) Directeur de la publication (1er mars 2024) Engin de déplacement personnel (20 février 2024) Mairie (19 janvier 2024) Liberté de panorama (23 novembre 2023) Loi ordinaire (21 novembre 2023) Garde champêtre (7 octobre 2023) Assassinats de la Mocro-maffia (1er octobre 2023) Combats de Culiacán (1er octobre 2023) Sextorsion (1er octobre 2023) True crime (1er octobre 2023) Banqueroute (23 août 2023) Harcèlement moral en milieu professionnel (21 août 2023) Annulation de mariage (7 août 2023) Mariage transnational (4 août 2023) Faute professionnelle (27 juillet 2023) Marchand de sommeil (1er juillet 2023) Temporalité d'une infraction (9 novembre 2022) Mariage entre personnes de même sexe (10 octobre 2022) Lois de Rolland (12 juillet 2022) Délinquant sexuel (10 juillet 2022) Droits individuels et collectifs (3 juillet 2022) Concession de service public (29 juin 2022) Contrôle parental (4 juin 2022) Journal d'annonces légales (28 mai 2022) Pièce d'identité (7 mai 2022) Résidence principale (19 avril 2022) Clause de cession (29 mars 2022) Légalité de l'enregistrement par des civils (9 février 2022) Actionnariat salarié (2 février 2022) Droit de douane environnemental (28 janvier 2022) Intoxication au sélénium (7 janvier 2022) Expatrié (29 août 2021) Égalité des sexes (27 août 2021)

Article potentiellement de qualité Aucun article actuellement Article potentiellement bon Aucun article actuellement Pages à fusionner 29 août : Principe de constitutionnalité et Constitutionnalisme [débat] 21 août : Éditions Larcier et Groupe Larcier [débat] Articles orphelins Voir Projet:Droit/Articles orphelins Admissibilité à vérifier Yvette Tembo Kulemfuka (7 septembre 2026) Liste des départements français suspendant le permis de conduire en cas d'usage du téléphone au volant (7 septembre 2026) Emmanuelle Gave (7 septembre 2026) Éducation inclusive au Burkina Faso (5 septembre 2026) R. c. W.(D.) (4 septembre 2026) Eugénie Mérieau (4 septembre 2026) Goldman (téléfilm) (29 août 2026) Boubacar Mohamed Racine Sy (17 août 2026) Gaston Gros (11 août 2026) Apnel contre France (11 août 2026) Paul Camous (9 août 2026) Antoine-Grégoire Daubanton (7 août 2026) Loi Sempastous (31 juillet 2026) Tomorro (14 juillet 2026) Ludovico da l'Armi (26 juin 2026) Liste de règlements de comptes à Marseille et dans sa région (25 juin 2026) Arrêt Étang Napoléon (19 juin 2026) Matthew James Harris (15 juin 2026) Frank Urbaniok (15 juin 2026) Fatoma Théra (13 juin 2026) Nouvelles catégories Catégorie:Film soviétique se déroulant dans une prison (5 septembre 2026) Catégorie:Pendu, traîné et équarri (3 septembre 2026) Catégorie:Constitution promulguée en 2026 (29 août 2026) Catégorie:Loi britannique en 1784 (29 août 2026) Catégorie:Centre pénitentiaire doté d'un quartier de lutte contre la criminalité organisée (28 août 2026) Catégorie:Prison en Yougoslavie (24 août 2026) Catégorie:Prison au Monténégro (24 août 2026) Catégorie:Auteur publié par les éditions de la Librairie générale de droit et de jurisprudence (24 août 2026) Catégorie:Film sur l'héritage (21 août 2026) Catégorie:Condamnée à mort exécutée (21 août 2026) Catégorie:Procureur général de Hongrie (19 août 2026) Catégorie:Magistrat hongrois (17 août 2026) Catégorie:Traité signé par le royaume de France sous le règne de Charles VIII (13 août 2026) Catégorie:Traité signé à Barcelone (13 août 2026) Catégorie:1493 en droit (13 août 2026) Catégorie:Traité de 1493 (13 août 2026) Catégorie:Traité signé à Noyon (13 août 2026) Catégorie:1516 en droit (13 août 2026) Catégorie:Traité de 1516 (13 août 2026) Catégorie:Avocate du XIXe siècle (13 août 2026) Références à trouver Lauri Madise (6 septembre 2026) Film policier (6 septembre 2026) Loi du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (5 septembre 2026) Fusillade de Sunrise (3 septembre 2026) Association syndicale (2 septembre 2026) Conseil en propriété industrielle (31 août 2026) Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle (31 août 2026) Liste des résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies sur le Maroc (29 août 2026) Protection de l'enfance (28 août 2026) Déshérence en droit français (28 août 2026) Riley Ann Sawyers (26 août 2026) Lettre recommandée en Suisse (26 août 2026) Lettre recommandée avec accusé de réception en France (26 août 2026) Louis Delbez (25 août 2026) Phantom Killer (24 août 2026) Attentat du 22 mars 2021 à Guangzhou (24 août 2026) Petit Robert (criminel) (22 août 2026) Steve Christian Akera Itoua (20 août 2026) Nuri Albala (18 août 2026) Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (17 août 2026)

Autres portails thématiques

Autres projets thématiques