Droit autochtone
Le droit autochtone désigne les systèmes de droit des peuples autochtones, c'est-à-dire des sociétés qui se trouvent en position inférieure dans un rapport colonial ou postcolonial avec d'autres peuples sur leur territoire. Comme ce type de configuration politique existe sur tous les continents, les sociétés autochtones sont extrêmement diverses, et il n'existe pas de caractéristiques communes évidentes à l'ensemble de leurs cultures. Leurs pratiques législatives et de résolution de conflit sont donc également diverses[2],[3]. Par ailleurs, le concept du droit tel qu'il est conçu dans les mondes occidentaux ne correspond souvent pas ou pas exactement à la manière dont les gens autochtones pensent leurs propres sociétés, qui peuvent par exemple être davantage tournées vers une éthique des obligations liées à la parenté ou à la religion[4].
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Malgré cette diversité, les systèmes de droit autochtones ont en commun d'avoir été classifiés comme des droits « coutumiers » par la justice des peuples colonisateurs, lesquels reposent généralement sur une organisation étatique[5]. Ils sont aussi reliés par le droit des peuples autochtones qu'ils ont participé à élaborer sur le plan international[6],[7]. Ainsi, le droit autochtone est un terme relatif qui fait référence à des réalités différentes et spécifiques selon les contextes, par exemple le droit gitksan ou cri au Canada, ou encore le droit mapuche au Chili.
Les travaux scientifiques sur le droit des peuples dont les terres sont colonisées jouent depuis longtemps un rôle important dans les discours politiques métropolitains, par exemple avec la théorie du communisme primitif reprise par Friedrich Engels[8]. Stefan Kirchner distingue trois formes de recherche sur le droit autochtone[9]:
- l'anthropologie juridique, où la chercheuse considère le droit comme une facette de l'ordre social d'une communauté, donc à étudier en rapport avec par exemple la religion et les arts;
- le droit comparé, où la chercheuse part d'un problème rencontré dans un certain ordre juridique et va étudier les réponses apportées par un système de droit étranger;
- et la dogmatique juridique, qu'il appelle aussi la recherche pratique, où la chercheuse (autochtone) part des problèmes rencontrés par les gens pour réfléchir à leurs solutions dans le cadre du système de droit de sa propre communauté.
Références
modifier- Alexis Tiouka, Cyprien Poaero Kawa, Philippe Karpe et Florencine Edouard, Manifeste pour le “ droit rond -droit soleil ”, (lire en ligne)
- (en) Peter Cane et Joanne Conaghan, « Indigenous Law », dans The New Oxford Companion to Law, Oxford University Press, (ISBN 978-0-19-929054-3, DOI 10.1093/acref/9780199290543.001.0001, lire en ligne) (consulté le )
- Voir toutefois la théorie du droit chtonique (en), ou aussi sur le rôle de la terre C. F. Black, The Land is the Source of the Law: A Dialogic Encounter with Indigenous Jurisprudence, Routledge, (ISBN 978-1-136-91974-9).
- (en) Eric Cheyfitz, « Responsibilities into rights: The settler-colonial translation of native social systems into western law », Fourth World Journal, vol. 23, no 1, , p. 1–13 (DOI 10.3316/informit.180728467450723, lire en ligne, consulté le )
- Ghislain Otis, La rencontre des systèmes juridiques autochtones et étatiques : confrontation ou coopération ? The Intersection of Indigenous Laws and State Law: Confrontation or Cooperation ?, Presses de l'Université Laval, (ISBN 978-2-7637-4267-0)
- (en) Benjamin J. Richardson, Shin Imai et Kent McNeil, Indigenous Peoples and the Law: Comparative and Critical Perspectives, Bloomsbury Academic, (ISBN 978-1-84113-795-7)
- Échelles de gouvernance et droit des peuples autochtones (Irène Bellier, Jennifer Hays (eds.)), Paris, SOGIP, Scales of Governance & Indigenous Peoples : L'Harmattan, coll. « Horizons autochtones », (ISBN 978-2-343-17978-0)
- (de) Judith Beyer, « Das Recht der Anderen », dans Christian Boulanger, Julika Rosenstock, Tobias Singelnstein (eds.), Interdisziplinäre Rechtsforschung: Eine Einführung in die geistes- und sozialwissenschaftliche Befassung mit dem Recht und seiner Praxis, Wiesbaden, Springer Fachmedien, , 91–108 p. (ISBN 978-3-658-21990-1, DOI 10.1007/978-3-658-21990-1_4)
- (de) Stefan Kirchner, Researching Indigenous Law. Legal Anthropology or Comparative Law?, München, GRIN, (ISBN 978-3-668-01092-5, lire en ligne)
