Port franc

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Un port franc est une zone franche (à l'origine portuaire^[1], d'où son nom) non soumise au service des douanes, où sont implantées des usines, dont les marchandises fabriquées sont toutes exportées, ou des entrepôts. Utilisés auparavant dans le commerce international pour assurer le stockage temporaire de marchandises en transit, ils sont à présent utilisés pour le stockage à long terme, voire permanent, d'œuvres d’art, antiquités, voitures, bijoux ou grands crus vinicoles.

Histoire des ports francs

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Dès l'Antiquité, certains États ont voulu favoriser les activités de commerce en autorisant les marchandises destinées à d'autres contrées à transiter dans leurs ports sans être frappées par les mêmes taxes que les produits destinés au marché intérieur. Au II^e siècle av. J.-C., l'île grecque de Delos devint vite grâce à des privilèges un centre international d'entreposage et de négoce pour toute la Méditerranée.

Au Moyen Âge, la formule se développe et profite à des ports comme Marseille, Gênes, Venise et Hambourg. En Italie, Livourne était un port franc dès le XVI^e siècle.

Au XIX^e siècle, les ports francs s'internationalisent en Asie du Sud-Est, avec Singapour, Hong Kong et Colón à l'entrée du canal de Panama.

Dans les années 2010, les ports-francs se développent en lien avec les aéroports d'Europe occidentale. A mesure que des paradis fiscaux comme la Suisse ou le Luxembourg modifient leurs législation concernant le secret bancaire afin d'offrir des services de dépôts d'objets précieux à l'écart des taxes. Certains de ces entrepôts servent notamment à la spéculation sur le marché de l'art et sont considérés comme la plus grande concentration d'oeuvres d'art de grande valeur du monde^[2]^,^[3]^,^[4].

Législation des ports francs

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Controverse

Créés à l’origine pour entreposer des céréales^[5], puis des tapis de luxe ou des voitures japonaises, ils sont maintenant des lieux pour présenter des œuvres d'art en toute confidentialité et hors douane avec des surfaces de plus en plus grandes :

30 000 m² de terrain à Singapour
50 000 m² à Genève
70 000 m² pour Pékin

Ces coffres-forts sont critiqués pour leur opacité : les objets sont introduits en franchise de droits de douane et de TVA. Les achats, ventes effectuées à l'intérieur sont exemptes de TVA, ce qui intéresse les spéculateurs. Tant que l'œuvre ne sort pas du port franc, elle n'est pas taxée. De plus, si un propriétaire veut prêter un tableau pour une exposition, il peut le faire sans avoir à régler la TVA, alors même que ce prêt lui apportera une visibilité et ajoutera de la valeur à son œuvre^[6].

À la suite des attentats qui ont frappé Paris en novembre 2015, le président français, François Hollande, souligne le rôle des ports francs dans le financement du terrorisme : « En ce moment même, l’organisation terroriste Daesh délivre des permis de fouille, prélève des taxes sur les biens qui vont ensuite alimenter le marché noir mondial, transitant par des ports francs qui sont des havres pour le recel et le blanchiment, y compris en Europe^[7]. »

Ports francs ou ports avec zone franche par continents et par pays ou territoires

Afrique

Ceuta et Melilla

Elles ne sont pas des ports francs ou des zones franches car ces enclaves espagnoles ne font pas partie de l'Union européenne en ce qui concerne les douanes.

Port franc

Histoire des ports francs

Législation des ports francs

Controverse

Ports francs ou ports avec zone franche par continents et par pays ou territoires

Ceuta et Melilla

Notes et références

Voir aussi

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