Liste des anciennes communes de la Meuse

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Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de la Meuse : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

Composé de 590 communes en 1800[Note 1], le département compte un nombre de communes important (comme souvent dans l'Est du pays), alors même qu'il est peu peuplé. Néanmoins, ce nombre va rester particulièrement stable pendant plus de 150 ans, le nombre de regroupements étant anecdotique et le nombre de créations étant nul. L'exode rural aidant, la plupart des communes étant devenues de taille modeste, la loi Marcellin va servir d'opportunité, dans les années 1970 : au cours de la seule année 1972, ce sont ainsi 128 communes qui vont se regrouper pour former 47 nouvelles entités. Le rythme va ensuite rapidement ralentir. Mais on peut en retenir la formation de nouvelles communes avec un grand périmètre à l'image de Vigneulles-lès-Hattonchâtel ou encore Spincourt. Il convient aussi de pondérer par le fait que certains de ces regroupements hâtivement menés vont aboutir à des défusions, parfois très rapidement (dès 1981). Plus récemment, la loi Notre a rencontré un succès bien plus réduit. Ce nombre reste donc relativement élevé et, aujourd'hui on dénombre encore 499 communes (au 1er janvier 2024).

Les conflits mondiaux ont également chamboulé la strate communale: une importante partie de son territoire, située en zone rouge, a été totalement détruite lors de la 1e guerre mondiale. De nombreux villages ont disparu. Certaines communes ont été maintenues alors qu'elles ne comptent plus du tout d'habitants, au nom de la mémoire, en tant que "villages morts pour la France" : Beaumont-en-Verdunois, Bezonvaux, Cumières-le-Mort-Homme, Fleury-devant-Douaumont, Haumont-près-Samogneux et Louvemont-Côte-du-Poivre.[Note 2]

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département de la Meuse (limites actuelles)


Transferts vers un autre département

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Département d'origine Département

de rattachement

Commune concernée Date (et nature)

de la décision

MEUSE MEURTHE-ET-MOSELLE Han-devant-Pierrepont (Décret)[Off. 1]
ARDENNES MEUSE Cesse (Loi)[Off. 2]
ARDENNES MEUSE Baulny [Note 3].

Fusions

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Nom de la nouvelle commune Communes réunies Régime Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Demange-Baudignécourt Demange-aux-Eaux commune nouvelle

(avec 1 commune déléguée : Baudignécourt)

(Arrêté)[Off. 3]
Baudignécourt
Douaumont-Vaux Douaumont commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 4]
Vaux-devant-Damloup
Bonzée Bonzée-en-Woëvre fusion association

(fusion simple depuis le 1-11-2013)[C.O.G. 1]

(Arrêté)[Off. 5]
Mesnil-sous-les-Côtes
Mont-Villers
Seuzey-Vaux Seuzey (commune rétablie en 1983) fusion association

(dissoute en 1983)

(Arrêté)[Off. 6]
Vaux-lès-Palameix (commune rétablie en 1983)
Romagne-Gesnes Romagne-sous-Montfaucon

(commune rétablie en 1987)

fusion association

(dissoute en 1987)

(Arrêté)[Off. 7]
Gesnes-en-Argonne

(commune rétablie en 1987)

Clermont-en-Argonne[Note 4] Clermont-en-Argonne fusion association (Arrêté)[Off. 7]
Jubécourt
Parois
Abaucourt-Hautecourt Abaucourt-lès-Souppleville fusion association (Arrêté)[Off. 8]
Hautecourt-lès-Broville
Broussey-Raulecourt Broussey-en-Woëvre fusion association

(fusion simple depuis le 27-9-2017)[Off. 9]

(Arrêté)[Off. 8]
Raulecourt
Dieue Dieue fusion association

(dissoute en 1985)

(Arrêté)[Off. 10]
Génicourt-sur-Meuse

(commune rétablie en 1985)

Les Souhesmes-Rampont Les Souhesmes fusion association (Arrêté)[Off. 10]
Rampont
Spincourt Spincourt fusion association (Arrêté)[Off. 11]
Haucourt-la-Rigole
Houdelaucourt-sur-Othain
Ollières
Réchicourt
Vigneulles-lès-Hattonchâtel Vigneulles-lès-Hattonchâtel fusion association (Arrêté)[Off. 12]
Billy-sous-les-Côtes
Creuë
Hattonchâtel
Hattonville
Saint-Benoît-en-Woëvre
Viéville-sous-les-Côtes
Les Cléry Cléry-le-Petit (commune rétablie en 1983) fusion association

(dissoute en 1983)

(Arrêté)[Off. 13]
Cléry-le-Grand (commune rétablie en 1983)
Fains-Véel Fains-les-Sources fusion association (Arrêté)[Off. 14]
Véel
Buzy-Darmont Buzy fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-2011)[C.O.G. 1]

(Arrêté)[Off. 15]
Darmont
Chanteraine Morlaincourt fusion association (Arrêté)[Off. 16]
Chennevières
Oëy
Étraye-Wavrille Étraye (commune rétablie en 1988) fusion association

(dissoute en 1988)

(Arrêté)[Off. 15]
Wavrille (commune rétablie en 1988)
Geville Jouy-sous-les-Côtes fusion association (Arrêté)[Off. 17]
Corniéville
Gironville-sous-les-Côtes
Han-sur-Meuse Han-sur-Meuse fusion association

(fusion simple depuis le 27-9-2017)[Off. 9]

(Arrêté)[Off. 15]
Ailly-sur-Meuse
Brasseitte
Loisey-Culey Loisey (commune rétablie en 2014) fusion simple

(dissoute en 2014)

(Arrêté)[Off. 17]
Culey (commune rétablie en 2014)
Madine Heudicourt-sous-les-Côtes

(commune rétablie en 1983)

fusion association

(partiellement dissoute en 1983)

(Arrêté)[Off. 15]
Lamarche-en-Woëvre[Note 5]
Nonsard[Note 5]
Moirey-Flabas-Crépion Moirey fusion association

(fusion simple depuis le 1-2-1983)[C.O.G. 2]

(Arrêté)[Off. 15]
Crépion
Flabas
Nubécourt Nubécourt fusion association (Arrêté)[Off. 15]
Bulainville
Fleury-sur-Aire
Les Quatre-Vents Lemmes (commune rétablie en 1984) fusion association

(dissoute en 1984)

(Arrêté)[Off. 15]
Osches (commune rétablie en 1984)
Senoncourt-les-Maujouy

(commune rétablie en 1984)

Vadelaincourt (commune rétablie en 1984)
Seuil-d'Argonne Triaucourt-en-Argonne fusion association (Arrêté)[Off. 15]
Pretz (commune rétablie en 1990)
Senard
Les Tilleuls-Vaudoncourt Vaudoncourt (commune rétablie en 1982) fusion association

(dissoute en 1982)

(Arrêté)[Off. 17]
Gouraincourt (commune rétablie en 1982)
Muzeray (commune rétablie en 1982)
Villotte-sur-Aire Villotte-sur-Aire fusion association

(dissoute en 1988)

(Arrêté)[Off. 15]
Belrain (commune rétablie en 1988)
Gimécourt (commune rétablie en 1988)
Rupt-devant-Saint-Mihiel

(commune rétablie en 1988)

Ville-devant-Belrain

(commune rétablie en 1988)

Vilosnes-Haraumont Vilosnes fusion association (Arrêté)[Off. 15]
Haraumont
Beausite Beauzée-sur-Aire fusion association (Arrêté)[Off. 18]
Amblaincourt
Deuxnouds-devant-Beauzée
Seraucourt
Gondrecourt-le-Château Gondrecourt-le-Château fusion association (Arrêté)[Off. 18]
Luméville-en-Ornois
Tourailles-sous-Bois
Lamorville Lamorville fusion association (Arrêté)[Off. 18]
Deuxnouds-aux-Bois
Lavignéville
Spada
Raival Rosnes fusion association (Arrêté)[Off. 18]
Érize-la-Grande
Récicourt Récicourt fusion association

(dissoute en 2004)

(Arrêté)[Off. 18]
Brabant-en-Argonne (commune rétablie en 2004)
Brocourt-en-Argonne (commune rétablie en 2004)
Rembercourt-Sommaisne Rembercourt-aux-Pots fusion association (Arrêté)[Off. 18]
Sommaisne
Val-d'Ornain Mussey fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-2018)[Off. 19]

(Arrêté)[Off. 18]
Bussy-la-Côte
Varney
Vilisle Villotte-devant-Louppy

(commune rétablie en 1986)

fusion association

(dissoute en 1986)

(Arrêté)[Off. 18]
Lisle-en-Barrois

(commune rétablie en 1986)

Apremont-la-Forêt Apremont-la-Forêt fusion association (Arrêté)[Off. 20]
Liouville
Marbotte
Saint-Agnant-sous-les-Côtes
Badonvilliers-Gérauvilliers Badonvilliers fusion association (Arrêté)[Off. 20]
Gérauvilliers
Baulny-Charpentry Baulny (commune rétablie en 1986) fusion association

(dissoute en 1986)

(Arrêté)[Off. 20]
Charpentry (commune rétablie en 1986)
Buxières-sous-les-Côtes Buxières-sous-les-Côtes fusion association (Arrêté)[Off. 20]
Buxerulles
Woinville
Cousances-lès-Triconville Triconville fusion association (Arrêté)[Off. 20]
Cousances-au-Bois
Delouze-Rosières Delouze fusion association (Arrêté)[Off. 20]
Rosières-en-Blois
Erneville-aux-Bois Ernecourt fusion association (Arrêté)[Off. 20]
Domremy-aux-Bois
Loxéville
Euville Euville fusion association (Arrêté)[Off. 20]
Aulnois-sous-Vertuzey
Vertuzey
Ville-Issey
Foameix-Ornel Foameix fusion association (Arrêté)[Off. 20]
Ornel
Lachaussée Lachaussée fusion association (Arrêté)[Off. 20]
Hadonville-lès-Lachaussée
Haumont-lès-Lachaussée
Les Trois-Domaines Issoncourt fusion association (Arrêté)[Off. 20]
Mondrecourt
Rignaucourt
Valbois Varvinay fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-2024)[Off. 21]

(Arrêté)[Off. 20]
Savonnières-en-Woëvre
Senonville
Brabant-lès-Villers Brabant-le-Roi (commune rétablie en 1982) fusion association

(dissoute en 1982)

(Arrêté)[Off. 22]
Villers-aux-Vents (commune rétablie en 1982)
Chonville-Malaumont Chonville fusion association (Arrêté)[Off. 22]
Malaumont
Naives-Rosières Naives-devant-Bar fusion association

(fusion simple depuis le 3-7-2020)[Off. 23]

(Arrêté)[Off. 22]
Rosières-devant-Bar
Nixéville-Blercourt Nixéville fusion association (Arrêté)[Off. 22]
Blercourt
Saulvaux Saulx-en-Barrois fusion association (Arrêté)[Off. 22]
Vaux-la-Grande
Vaux-la-Petite
Clermont-en-Argonne[Note 4] Clermont-en-Argonne fusion association (Arrêté)[Off. 24]
Auzéville-en-Argonne
Saint-Hilaire-en-Woëvre Saint-Hilaire-en-Woëvre fusion association

(fusion simple depuis le 1-11-2013)[C.O.G. 1]

(Arrêté)[Off. 25]
Butgnéville
Wadonville-en-Woëvre
Saulx-lès-Champlon Saulx-en-Woëvre fusion association

(fusion simple depuis le 28-7-2015)[Off. 26]

(Arrêté)[Off. 27]
Champlon
Landrecourt-Lempire Landrecourt fusion association (Arrêté)[Off. 28]
Lempire-aux-Bois
Les Hauts-de-Chée Condé-en-Barrois fusion association (Arrêté)[Off. 29]
Génicourt-sous-Condé
Hargeville-sur-Chée
Louppy-sur-Chée
Les Marats
Noyers-Auzécourt Noyers-le-Val fusion association (Arrêté)[Off. 29]
Auzécourt
Void-Vacon Void fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-1977)[C.O.G. 3]

(Arrêté)[Off. 30]
Vacon
Bazincourt-Montplonne Bazincourt-sur-Saulx

(commune rétablie en 1984)

fusion association

(dissoute en 1984)

(Arrêté)[Off. 31]
Montplonne (commune rétablie en 1984)
Damvillers Damvillers fusion (Arrêté)[Off. 32]
Gibercy
Cousances-les-Forges Cousances-aux-Forges fusion (Arrêté)[Off. 33]
Cousancelles
Mont-Villers Mont-sous-les-Côtes fusion (Arrêté)[Off. 34]
Villers-sous-Bonchamp
Quincy-Landzécourt Quincy-sur-Loison fusion (Arrêté)[Off. 35] [C.O.G. 4]
Landzécourt
Dainville-Bertheléville Dainville-aux-Forges fusion (Décret)[Off. 36]
Bertheléville
Saint-Maurice-sous-les-Côtes Saint-Maurice-sous-les-Côtes fusion (Décret)[Off. 37]
Bassancourt
Rambluzin-et-Benoite-Vaux Rambluzin fusion (Ordonnance)[Off. 38]
Benoitevaux
Saulmory-et-Villefranche Saulmory fusion 1819[Note 6]
Villefranche
Azannes-et-Soumazannes Azannes fusion 1809[Note 7]
Soumazannes
Moulainville Moulainville-la-Grande fusion 1795-1800[Cass. 1]
Moulainville-la-Petite
Boncourt Boncourt fusion 1790-1794[Cass. 2]
Le Petit-Mandre
Brouennes Brouennes fusion 1790-1794[Cass. 3]
Guivry
Commercy Commercy fusion 1790-1794[Cass. 4]
Breuil
Corniéville Corniéville fusion 1790-1794[Cass. 5]
Rangeval-l'Abbaye
Varinchanot
Gussainville Gussainville fusion 1790-1794[Cass. 6]
Saint-Maurice
Lisle-en-Rigault Lisle-en-Rigault fusion 1790-1794[Cass. 7]
Jandheures
Montmédy Montmédy fusion 1790-1794[Cass. 8]
Fresnois
Iré-les-Prés
Mouzay Mouzay fusion 1790-1794[Cass. 9]
Charmois
Naives-en-Blois Naives-en-Blois fusion 1790-1794[Cass. 10]
Braux
Pillon Pillon fusion 1790-1794[Cass. 11]
Châtillon
Sorcy-Saint-Martin Sorcy fusion 1790-1794[Cass. 12]
Saint-Martin
Vavincourt Vavincourt fusion 1790-1794[Cass. 13]
Sarney
Xivray-et-Marvoisin Xivray fusion 1790-1794[Cass. 14]
Marvoisin

Créations et rétablissements

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Nom de la commune créée Commune affectée Mode de création Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Loisey Loisey-Culey

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)

(Arrêté)[Off. 39]

Culey
Brabant-en-Argonne Récicourt Rétablissements (Arrêté)[Off. 40]
Brocourt-en-Argonne
Pretz-en-Argonne Seuil-d'Argonne Rétablissement (Arrêté)[Off. 41]
Belrain Villotte-sur-Aire Rétablissements (Arrêté)[Off. 42]
Gimécourt
Rupt-devant-Saint-Mihiel
Ville-devant-Belrain
Étraye Étraye-Wavrille

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)[Off. 43]
Wavrille
Gesnes-en-Argonne Romagne-Gesnes

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)[Off. 44]
Romagne-sous-Montfaucon
Baulny Baulny-Charpentry

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)

(Arrêté)[Off. 45]

Charpentry
Lisle-en-Barrois Vilisle

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)[Off. 46]
Villotte-devant-Louppy
Génicourt-sur-Meuse Dieue Rétablissement (Arrêté)

(Arrêté)[Off. 47]

Lemmes Les Quatre-Vents

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)[Off. 48]
Osches
Senoncourt-les-Maujouy
Vadelaincourt
Bazincourt-sur-Saulx Bazincourt-Montplonne

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)[Off. 49]
Montplonne
Seuzey Seuzey-Vaux

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)[Off. 50]
Vaux-lès-Palameix
Heudicourt-sous-les-Côtes Madine

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)

(Arrêté)[Off. 50]

(Arrêté)

Nonsard-Lamarche[Note 5]
Cléry-Grand[Note 8] Les Cléry

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)[Off. 50]
Cléry-Petit[Note 8]
Gouraincourt Les Tilleuls-Vaudoncourt

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)[Off. 51]
Muzeray
Vaudoncourt
Brabant-le-Roi Brabant-lès-Villers

(commune supprimée)

Rétablissements

et suppression

(Arrêté)[Off. 52]
Villers-aux-Vents

Modifications de nom officiel

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Ancien nom Nouveau nom Date (et nature)

de la décision

Arrancy-sur-Crusne Arrancy-sur-Crusnes (Décret)[Off. 53]
Lisle-en-Rigault L'Isle-en-Rigault (Décret)[Off. 54]
Saulmory-et-Villefranche Saulmory-Villefranche
Cléry-Grand Cléry-le-Grand (Date d'effet) [C.O.G. 5]

Rectification d'une erreur par l'INSEE

Cléry-Petit Cléry-le-Petit
Pretz Pretz-en-Argonne (Arrêté)[Off. 41]
Montfaucon Montfaucon-d'Argonne (Décret)[Off. 55]
Dieue Dieue-sur-Meuse (Arrêté)

(Arrêté)[Off. 47]

Verdun-sur-Meuse Verdun (Décret)[Off. 56]
Apremont Apremont-la-Forêt (Décret)[Off. 57]
Triaucourt Triaucourt-en-Argonne (Décret)[Off. 58]
Beney Beney-en-Woëvre (Décret)[Off. 59]
Écurey Écurey-en-Verdunois (Décret)[Off. 60]
Nançois-le-Petit Nançois-sur-Ornain (Décret)[Off. 61]
Milly Milly-sur-Bradon (Décret)[Off. 62]
Courcelles-aux-Bois Courcelles-en-Barrois (Décret)[Off. 63]
Amel Amel-sur-l'Étang (Décret)[Off. 64]
Neuville-sur-Orne Neuville-sur-Ornain (Décret)[Off. 65]
Villotte-devant-Saint-Mihiel Villotte-sur-Aire (Décret)[Off. 66]
Frémeréville Frémeréville-sous-les-Côtes (Décret)[Off. 67]
Fromeréville Fromeréville-les-Vallons
Horville Horville-en-Ornois
Brocourt Brocourt-en-Argonne (Décret)[Off. 68]
Gondrecourt Gondrecourt-le-Château
Houdelaucourt Houdelaucourt-sur-Othain
Pierrefitte Pierrefitte-sur-Aire
Villeroy Villeroy-sur-Méholle
Luméville Luméville-en-Ornois (Décret)[Off. 69]
Avillers Avillers-Sainte-Croix (Décret)[Off. 70]
Bouconville Bouconville-sur-Madt
Fontaines Fontaines-Saint-Clair
Haucourt Haucourt-la-Rigole
Jonville Jonville-en-Woëvre
Luzy Luzy-Saint-Martin
Quincy Quincy-sur-Loison
Saint-Remy Saint-Remy-la-Calonne
Abaucourt Abaucourt-lès-Souppleville (Décret)[Off. 71]
Ailly Ailly-sur-Meuse
Ambly Ambly-sur-Meuse
Arrancy Arrancy-sur-Crusne[Note 9]
Autréville Autréville-Saint-Lambert
Auzéville Auzéville-en-Argonne
Bazeilles Bazeilles-sur-Othain
Beaufort Beaufort-en-Argonne
Beaumont Beaumont-en-Verdunois
Belleville Belleville-sur-Meuse
Belrupt Belrupt-en-Verdunois
Boinville Boinville-en-Woëvre
Bovée Bovée-sur-Barboure
Bras Bras-sur-Meuse
Buxières Buxières-sous-les-Côtes
Charny Charny-sur-Meuse
Cierges Cierges-sous-Montfaucon
Combres Combres-sous-les-Côtes
Cumières Cumières-le-Mort-Homme
Dieppe Dieppe-sous-Douaumont
Dugny Dugny-sur-Meuse
Esnes Esnes-en-Argonne
Forges Forges-sur-Meuse
Gesnes Gesnes-en-Argonne
Halles Halles-sous-les-Côtes
Hautecourt Hautecourt-lès-Broville
Herméville Herméville-en-Woëvre
Heudicourt Heudicourt-sous-les-Côtes
Lempire Lempire-aux-Bois
Louvemont Louvemont-Côte-du-Poivre
Marchéville Marchéville-en-Woëvre
Martincourt Martincourt-sur-Meuse
Maucourt Maucourt-sur-Orne
Merles Merles-sur-Loison
Moulins Moulins-Saint-Hubert
Neuvilly Neuvilly-en-Argonne
Olizy Olizy-sur-Chiers
Pouilly Pouilly-sur-Meuse
Regnéville Regnéville-sur-Meuse
Réville Réville-aux-Bois
Rouvres Rouvres-en-Woëvre
Saint-Agnant Saint-Agnant-sous-les-Côtes
Saint-Benoît Saint-Benoît-en-Woëvre
Saint-Hilaire Saint-Hilaire-en-Woëvre
Saint-Julien Saint-Julien-sous-les-Côtes
Saint-Laurent Saint-Laurent-sur-Othain
Sassey Sassey-sur-Meuse
Thierville Thierville-sur-Meuse
Louppy-le-Petit Louppy-sur-Chée (Décret)[Off. 72]
Autrécourt Autrécourt-sur-Aire (Décret)[Off. 73]
Bazincourt Bazincourt-sur-Saulx
Beaulieu Beaulieu-en-Argonne
Beurey Beurey-sur-Saulx
Biencourt Biencourt-sur-Orge
Boncourt Boncourt-sur-Meuse
Le Bouchon Le Bouchon-sur-Saulx
Brillon Brillon-en-Barrois
Chassey Chassey-Beaupré
Combles Combles-en-Barrois
Épiez Épiez-sur-Meuse
Fains Fains-les-Sources
Foucaucourt Foucaucourt-sur-Thabas
Fouchères Fouchères-aux-Bois
Gironville Gironville-sous-les-Côtes
Hargeville Hargeville-sur-Chée
Lignières Lignières-sur-Aire
Longchamps Longchamps-sur-Aire
Longeville Longeville-en-Barrois
Mandres Mandres-en-Barrois
Marson Marson-sur-Barboure
Nicey Nicey-sur-Aire
Noyers Noyers-le-Val
Ourches Ourches-sur-Meuse
Rancourt Rancourt-sur-Ornain
Récourt Récourt-le-Creux
Revigny Revigny-sur-Ornain
Saint-Amand Saint-Amand-sur-Ornain
Saint-André Saint-André-en-Barrois
Saint-Germain Saint-Germain-sur-Meuse
Senoncourt Senoncourt-les-Maujouy
Tilly Tilly-sur-Meuse
Tourailles Tourailles-sous-Bois
Trémont Trémont-sur-Saulx
Ugny Ugny-sur-Meuse
Vaudeville Vaudeville-le-Haut
Beauzée Beauzée-sur-Aire (Décret)[Off. 74]
Bonzée Bonzée-en-Woëvre
Jouy-devant-Dombasle Jouy-en-Argonne (Décret)[Off. 75]
Bouvigny Dommary-Baroncourt (Décret)[Off. 76]
Dombasle Dombasle-en-Argonne (Décret)[Off. 77]
Tronville Tronville-en-Barrois (Décret)[Off. 78]
Dammarie Dammarie-sur-Saulx (Décret)[Off. 79]
Saint-Aubin Saint-Aubin-sur-Aire (Décret)[Off. 80]
Cousances Cousances-aux-Forges (Ordonnance)[Off. 81]

Modifications des limites communales

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Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.

La commune de ... ... cède du territoire

à la commune de ...

précisions Date (et nature)

de la décision

Cousances-les-Forges Chamouilley (département de la Haute-Marne) Superficie de 28 a 40 ca (Décret)[Off. 82]
Chamouilley (département de la Haute-Marne) Cousances-les-Forges Superficie de 28 a 40 ca
Haumont-lès-Lachaussée Lachaussée Lieu-dit Blanqueçon

Superficie de 3 ha 46 a 40 ca

(Arrêté)[Off. 83]
Lachaussée Haumont-lès-Lachaussée Lieu-dit Le Grand Étang

Superficie de 3 ha 31 a 30 ca

Belleray Haudainville Superficie de 15 ha 94 a 80 ca (Arrêté)[Off. 84]
Haudainville Belleray Superficie de 15 ha 72 a 97 ca
Sommedieue Rupt-en-Woëvre Superficie de 5 ha 21 a 60 ca

Nouvelle limite fixée sur l'axe de la tranchée dite de l'Evêché

(Arrêté)[Off. 84]
Rupt-en-Woëvre Sommedieue Superficie de 5 ha 96 a 80 ca
Savonnières-devant-Bar Bar-le-Duc (Décret)[Off. 85]
Thierville Verdun (Loi)[Off. 86]
Brizeaux Triaucourt Section d'Aubercy (Loi)[Off. 87]
Éclaires (département de la Marne)
Thierville Verdun (Loi)[Off. 88]
Lachalade Neuvilly (Loi)[Off. 89]
Boureuilles
Beaulieu Futeau Hameau de Courupt (Loi)[Off. 90]
Mondrecourt Heippes Bois de Dahaie (Loi)[Off. 91]
Heippes Mondrecourt Portions de terrains de la Côte Supplie, la Horgne et le Beuvret
Béthincourt Montfaucon Enclaves (Loi)[Off. 92]
Malancourt
Septsarges
Cuisy
Véry
Montfaucon Véry
Corniéville Hamonville (département de la Meurthe-et-Moselle) Enclave de Varinchanois (Loi)[Off. 93]
Chaumont-sur-Aire Courouvre Enclave (Loi)[Off. 93]
Ambly Vaux-lès-Palameix Bois communaux de Pliamont, la Côte des Boeufs et le Quart en Réserve (Loi)[Off. 94]
Bouquemont Rambluzin Enclave du Bois de Fays (Loi)[Off. 94]
Nouart (département des Ardennes) Beaufort Territoire de la Forge de Maucourt (Loi)[Off. 94]

Communes associées

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Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Hautecourt-lès-Broville 55240 Arrêté préfectoral du Abaucourt-lès-Souppleville Abaucourt-Hautecourt
Liouville 55294 Arrêté préfectoral du Apremont-la-Forêt
Marbotte 55319
Saint-Agnant-sous-les-Côtes 55451
Gérauvilliers 55205 Arrêté préfectoral du Badonvilliers Badonvilliers-Gérauvilliers
Charpentry 55103 Arrêté préfectoral du Baulny Baulny-Charpentry D Arrêté préfectoral du Baulny-Charpentry reprend le nom de Baulny
Montplonne 55352 Arrêté préfectoral du Bazincourt-sur-Saulx Bazincourt-Montplonne D Arrêté préfectoral du Bazincourt-Montplonne reprend le nom de Bazincourt-sur-Saulx
Amblaincourt 55006 Arrêté préfectoral du Beauzée-sur-Aire Beausite
Deuxnouds-devant-Beauzée 55152
Seraucourt 55486
Mesnil-sous-les-Côtes 55337 Arrêté préfectoral du Bonzée-en-Woëvre Bonzée F Arrêté préfectoral du
Mont-Villers 55354
Villers-aux-Vents 55560 Arrêté préfectoral du Brabant-le-Roi Brabant-lès-Villers D Arrêté préfectoral du Brabant-lès-Villers reprend le nom de Brabant-le-Roi
Raulecourt 55417 Arrêté préfectoral du Broussey-en-Woëvre Broussey-Raulecourt
Buxerulles 55092 Arrêté préfectoral du Buxières-sous-les-Côtes
Woinville 55585
Darmont[Note 10] 55147 Arrêté préfectoral du Buzy Buzy-Darmont F Arrêté préfectoral du
Malaumont 55314 Arrêté préfectoral du Chonville Chonville-Malaumont
Auzéville-en-Argonne 55020 Arrêté préfectoral du Clermont-en-Argonne
Jubécourt 55259 Arrêté préfectoral du
Parois 55402
Cléry-Grand 55118 Arrêté préfectoral du Cléry-Petit Les Cléry D Arrêté préfectoral du Cléry-Grand est restaurée sous le nom de Cléry-le-Grand, et Les Cléry prend le nom de Cléry-le-Petit[Note 8]
Génicourt-sous-Condé 55203 Arrêté préfectoral du Condé-en-Barrois Les Hauts-de-Chée
Hargeville-sur-Chée 55231
Louppy-sur-Chée 55305
Les Marats 55318
Rosières-en-Blois 55441 Arrêté préfectoral du Delouze Delouze-Rosières
Génicourt-sur-Meuse 55204 Arrêté préfectoral du Dieue D Arrêté préfectoral du Dieue prend le nom de Dieue-sur-Meuse
Domremy-aux-Bois 55161 Arrêté préfectoral du Ernecourt Erneville-aux-Bois
Loxéville 55308
Wavrille 55580 Arrêté préfectoral du Étraye Étraye-Wavrille D Arrêté préfectoral du Étraye-Wavrille reprend le nom d'Étraye
Aulnois-sous-Vertuzey 55016 Arrêté préfectoral du Euville
Vertuzey 55548
Ville-Issey 55558
Véel 55542 Arrêté préfectoral du Fains-les-Sources Fains-Véel
Ornel 55393 Arrêté préfectoral du Foameix Foameix-Ornel
Luméville-en-Ornois 55309 Arrêté préfectoral du Gondrecourt-le-Château
Tourailles-sous-Bois 55513
Ailly-sur-Meuse 55003 Arrêté préfectoral du Han-sur-Meuse
Brasseitte 55074
Nonsard 55386 Arrêté préfectoral du Heudicourt-sous-les-Côtes Madine D Arrêté préfectoral du Madine reprend le nom d'Heudicourt-sous-les-Côtes, et Nonsard, devenant chef-lieu de l'association avec Lamarche-en-Woëvre, prend celui de Nonsard-Lamarche
Lamarche-en-Woëvre[Note 5] 55273
Lamarche-en-Woëvre[Note 5] 55273 Arrêté préfectoral du Nonsard Nonsard-Lamarche
Mondrecourt 55342 Arrêté préfectoral du Issoncourt Les Trois-Domaines
Rignaucourt 55432
Corniéville 55126 Arrêté préfectoral du Jouy-sous-les-Côtes Geville
Gironville-sous-les-Côtes 55213
Hadonville-lès-Lachaussée 55223 Arrêté préfectoral du Lachaussée
Haumont-lès-Lachaussée 55238
Deuxnouds-aux-Bois 55151 Arrêté préfectoral du Lamorville
Lavignéville 55283
Spada 55499
Lempire-aux-Bois 55287 Arrêté préfectoral du Landrecourt Landrecourt-Lempire
Osches 55395 Arrêté préfectoral du Lemmes Les Quatre-Vents D Arrêté préfectoral du Les Quatre-Vents reprennent le nom de Lemmes
Senoncourt-les-Maujouy 55482
Vadelaincourt 55525
Crépion 55135 Arrêté préfectoral du Moirey Moirey-Flabas-Crépion F Arrêté préfectoral du
Flabas 55187
Chennevières 55112 Arrêté préfectoral du Morlaincourt Chanteraine
Oëy 55390
Bussy-la-Côte 55090 Arrêté préfectoral du Mussey Val-d'Ornain
Varney 55529
Rosières-devant-Bar 55440 Arrêté préfectoral du Naives-devant-Bar Naives-Rosières F Arrêté préfectoral du [Off. 23] Transformation en fusion simple sur demande du conseil municipal
Blercourt 55056 Arrêté préfectoral du Nixéville Nixéville-Blercourt
Auzécourt 55019 Arrêté préfectoral du Noyers-le-Val Noyers-Auzécourt
Bulainville 55086 Arrêté préfectoral du Nubécourt
Fleury-sur-Aire 55190
Brabant-en-Argonne 55068 Arrêté préfectoral du Récicourt D Arrêté préfectoral du
Brocourt-en-Argonne 55082
Sommaisne 55491 Arrêté préfectoral du Rembercourt-aux-Pots Rembercourt-Sommaisne
Gesnes-en-Argonne 55208 Arrêté préfectoral du Romagne-sous-Montfaucon Romagne-Gesnes D Arrêté préfectoral du Romagne-Gesnes reprend le nom de Romagne-sous-Montfaucon
Érize-la-Grande 55176 Arrêté préfectoral du Rosnes Raival
Butgnéville 55091 Arrêté préfectoral du Saint-Hilaire-en-Woëvre F Arrêté préfectoral du
Wadonville-en-Woëvre 55576
Vaux-la-Grande 55538 Arrêté préfectoral du Saulx-en-Barrois Saulvaux
Vaux-la-Petite 55539
Champlon 55098 Arrêté préfectoral du Saulx-en-Woëvre Saulx-lès-Champlon
Vaux-lès-Palameix 55540 Arrêté préfectoral du Seuzey Seuzey-Vaux D Arrêté préfectoral du Seuzey-Vaux reprend le nom de Seuzey
Rampont 55413 Arrêté préfectoral du Les Souhesmes Les Souhesmes-Rampont
Haucourt-la-Rigole 55235 Arrêté préfectoral du Spincourt
Houdelaucourt-sur-Othain 55249
Ollières 55392
Réchicourt 55418
Pretz 55409 Arrêté préfectoral du Triaucourt-en-Argonne Seuil-d'Argonne D Arrêté préfectoral du Pretz est restaurée sous le nom de Pretz-en-Argonne
Senard 55480
Cousances-au-Bois 55131 Arrêté préfectoral du Triconville Cousances-lès-Triconville
Savonnières-en-Woëvre 55478 Arrêté préfectoral du Varvinay Valbois
Senonville 55483
Gouraincourt 55216 Arrêté préfectoral du Vaudoncourt Les Tilleuls-Vaudoncourt D Arrêté préfectoral du Les Tilleuls-Vaudoncourt reprennent le nom de Vaudoncourt
Muzeray 55367
Billy-sous-les-Côtes 55052 Arrêté préfectoral du Vigneulles-lès-Hattonchâtel
Creuë 55136
Hattonchâtel 55233
Hattonville 55234
Saint-Benoît-en-Woëvre 55455
Viéville-sous-les-Côtes 55550
Lisle-en-Barrois 55295 Arrêté préfectoral du Villotte-devant-Louppy Vilisle D Arrêté préfectoral du Vilisle reprend le nom de Villotte-devant-Louppy
Belrain 55044 Arrêté préfectoral du Villotte-sur-Aire D Arrêté préfectoral du
Gimécourt 55210
Rupt-devant-Saint-Mihiel 55448
Ville-devant-Belrain 55555
Haraumont 55230 Arrêté préfectoral du Vilosnes Vilosnes-Haraumont
Vacon 55524 Arrêté préfectoral du Void Void-Vacon F Arrêté préfectoral du

Notes et références

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  1. On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de la Meuse », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 4,‎ , p. 193-199 (lire en ligne)
  2. « Villages morts pour la France : ces maires sans habitants », sur france24.com
  3. Jean-Pierre Harbulot & Jean-Paul Streiff, La Meuse pendant la Révolution, Dossiers documentaires meusiens, 1990, p.235
  4. a et b La fusion association autour de Clermont-en-Argonne va se faire en deux temps : dans un premier temps avec l'association de 2 communes en septembre 1972 à laquelle se joignent 2 communes supplémentaires en juin 1973.
  5. a b c d et e Lors de la dissolution de Madine, Nonsard et Lamarche-en-Woëvre n'ont pas été restaurées séparément, mais ré-associées, avec Nonsard comme chef-lieu de l'association et Lamarche-en-Woëvre comme commune associée, sous le nom de Nonsard-Lamarche
  6. H. Lemoine, Département de la Meuse : Géographie (...) historique et administrative, (lire en ligne), p. 548
  7. H. Lemoine, Département de la Meuse : Géographie (...) historique et administrative, (lire en ligne), p. 509
  8. a b et c À la suite d'une erreur de l'Insee, les nouveaux noms de Cléry-le-Grand et Cléry-le-Petit, remplaçant respectivement Cléry-Grand et Cléry-Petit, n'ont été pris en compte dans le Code Officiel Géographique qu'à compter du
  9. La commune prendra le nom de "Arrancy-sur-Crusnes" en 2021 (avec un S final !)
  10. La fusion simple de cette commune associée n'est pas signalée dans le Code Officiel Géographique version 2008. Il faut attendre la 1-1-2011 pour qu'elle apparaisse. Cf le texte de l'arrêté préfectoral (page 10)

Sources officielles

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  1. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de départements, d'arrondissements et de cantons », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12238 (lire en ligne Accès limité)
  2. « Article unique : la commune de Cesse (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 7e série, vol. Tome 12, no 444,‎ , p. 287 (lire en ligne)
  3. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Demange-Baudignécourt », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  4. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Douaumont-Vaux », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  5. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 505 (lire en ligne Accès limité)
  6. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française. -Numéro complémentaire,‎ , p. NC 3141 (lire en ligne Accès limité)
  7. a et b « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7441 (lire en ligne Accès limité)
  8. a et b « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5492 (lire en ligne Accès limité)
  9. a et b Préfecture de la Meuse, « Arrêté (...) portant suppression des communes associées de (...) et transformation de la fusion-association (...) en fusion simple », Recueil des actes administratifs n°86,‎ , p. 11-14 (lire en ligne)
  10. a et b « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4506 (lire en ligne Accès limité)
  11. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2724 (lire en ligne Accès limité)
  12. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2581 (lire en ligne Accès limité)
  13. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1845 (lire en ligne Accès limité)
  14. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1529 (lire en ligne Accès limité)
  15. a b c d e f g h i et j « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 684-685 (lire en ligne Accès limité)
  16. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 997 (lire en ligne Accès limité)
  17. a b et c « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1245 (lire en ligne Accès limité)
  18. a b c d e f g et h « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 183-184 (lire en ligne Accès limité)
  19. Préfecture de la Meuse, « Arrêté (...) portant suppression des communes associées de Bussy-la-Côte, Mussey et Varney et transformation de la fusion-association (...) en fusion simple (...) », Recueil des actes administratifs n°93,‎ , p. 12 (lire en ligne)
  20. a b c d e f g h i j k et l « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12829 (lire en ligne Accès limité)
  21. Préfecture de la Meuse, « Arrêté (...) portant suppression des communes associées de Savonnières-en-Woëvre et Senonville et transformation (...) en régime de fusion simple (...) », Recueil des actes administratifs,‎ , p. 3 (lire en ligne)
  22. a b c d et e « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12137 (lire en ligne Accès limité)
  23. a et b Préfecture de la Meuse, « Arrêté no 2020-1373 du 3 juillet 2020 portant suppression de la commune associé de Rosières-devant-Bar et transformation de la fusion association entre les communes de Naives-devant-Bar et Rosières-devant-Bar en fusion simple », Recueil des actes administratifs de la Meuse, no 34,‎ , p. 14-16 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  24. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10808 (lire en ligne Accès limité)
  25. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10125 (lire en ligne Accès limité)
  26. Préfecture de la Meuse, « Arrêté (...) portant sur la transformation de la fusion-association entre les communes de Champlon et de Saulx-en-Woëvre en fusion simple », Recueil des actes administratifs n°28,‎ , p. 1199 (lire en ligne)
  27. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9486 (lire en ligne Accès limité)
  28. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8821 (lire en ligne Accès limité)
  29. a et b « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7615 (lire en ligne Accès limité)
  30. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6486 (lire en ligne Accès limité)
  31. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3631 (lire en ligne Accès limité)
  32. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7438 (lire en ligne Accès limité)
  33. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2005 (lire en ligne Accès limité)
  34. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1957 (lire en ligne Accès limité)
  35. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3438 (lire en ligne Accès limité)
  36. « Décret du Président de la République française n° 5594 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 13,‎ , p. 532 (lire en ligne)
  37. « Décret impérial n° 3333 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 7,‎ , p. 255 (lire en ligne)
  38. « Ordonnance du roi n° 5621 portant ... (Art. 2) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 9,‎ , p. 363 (lire en ligne)
  39. Préfecture de la Meuse, « Arrêté (...) portant défusion de la commune de Loisey-Culey et retour à l'autonomie des communes de Loisey et de Culey », Recueil des actes administratifs, no 1,‎ , p. 2 (lire en ligne)
  40. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5538 (lire en ligne Accès limité)
  41. a et b « Arrêté (...) portant modification à des circonscriptions administratives territoriales (création de commune) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1293 (lire en ligne Accès limité)
  42. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1365 (lire en ligne Accès limité)
  43. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1246 (lire en ligne Accès limité)
  44. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1045 (lire en ligne Accès limité)
  45. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de commune) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2452 (lire en ligne Accès limité)
  46. « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de commune) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1524 (lire en ligne Accès limité)
  47. a et b « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4000 (lire en ligne Accès limité)
  48. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française. -Numéro complémentaire,‎ , P. NC 4768 (lire en ligne Accès limité)
  49. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française. -Numéro complémentaire,‎ , p. NC 872 (lire en ligne Accès limité)
  50. a b et c « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française. -Numéro complémentaire,‎ , p. NC 313 (lire en ligne Accès limité)
  51. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française. -Numéro complémentaire,‎ , p. NC 707 (lire en ligne Accès limité)
  52. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française. -Numéro complémentaire,‎ , p. NC 8415 (lire en ligne Accès limité)
  53. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  54. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  55. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10422 (lire en ligne Accès limité)
  56. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11164 (lire en ligne Accès limité)
  57. « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3677 (lire en ligne Accès limité)
  58. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Triaucourt (Meuse) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1384 (lire en ligne)
  59. « Décret (…) portant changement de nom de commune », Journal officiel de l'Etat français,‎ , p. 766 (lire en ligne)
  60. « Ministère de l'intérieur.- Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13041 (lire en ligne)
  61. « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13750 (lire en ligne)
  62. « Ministère de l'intérieur.- Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1315 (lire en ligne)
  63. « Ministère de l'intérieur.- Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 672 (lire en ligne)
  64. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1427 (lire en ligne)
  65. « Ministère de l'intérieur.- Dénomination des communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8989 (lire en ligne)
  66. « Changement de nom d'une commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12491 (lire en ligne)
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  68. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10079 (lire en ligne)
  69. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11234 (lire en ligne)
  70. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8751 (lire en ligne)
  71. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2622 (lire en ligne)
  72. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8911 (lire en ligne)
  73. « Un décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6774 (lire en ligne)
  74. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 130 (lire en ligne)
  75. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1175 (lire en ligne)
  76. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5747 (lire en ligne)
  77. « Décret du Président de la République française n° 26193 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 46,‎ , p. 423 (lire en ligne)
  78. « Décret du Président de la République française n° 24511 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 43,‎ , p. 1911 (lire en ligne)
  79. « Décret du Président de la République française n° 23095 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 41,‎ , p. 1795 (lire en ligne)
  80. « Décret du Président de la République française n° 19819 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 37,‎ , p. 517 (lire en ligne)
  81. « Ordonnance du roi n° 13999 portant ... (Art. 13) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 35,‎ , p. 999 (lire en ligne)
  82. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7946 (lire en ligne Accès limité)
  83. « Modifications des limites territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4840 (lire en ligne Accès limité)
  84. a et b « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11378 (lire en ligne Accès limité)
  85. « Modifications à des circonscriptions territoriales », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2916 (lire en ligne)
  86. « Loi relative à une nouvelle délimitation de la commune de Verdun (Meuse) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 5,‎ , p. 40 (lire en ligne)
  87. « Loi qui fixe la limite entre les communes d'Eclaires (Marne), de Brizeaux et de Triaucourt (Meuse) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 28,‎ , p. 92 (lire en ligne)
  88. « Loi qui fixe la limite entre les communes de Thierville et de Verdun (Meuse) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 13,‎ , p. 545 (lire en ligne)
  89. « Loi qui fixe la limite entre la commune de Neuvilly (...) et les communes de Lachalade et de Boureuilles (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 3,‎ , p. 1471 (lire en ligne)
  90. « Loi relative à un changement de circonscription territoriale », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 5,‎ , p. 648 (lire en ligne)
  91. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (cinquième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 22,‎ , p. 489 (lire en ligne)
  92. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (deuxième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 20,‎ , p. 368 (lire en ligne)
  93. a et b « Lois qui modifient la circonscription de plusieurs arrondissements et départements (deuxième et troisième lois) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 14,‎ , p. 345 (lire en ligne)
  94. a b et c « Lois qui modifient la circonscription de plusieurs départements et arrondissements (première, sixième et septième lois) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 13,‎ , p. 41 à 43 (lire en ligne)

Autres références

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  • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
  1. « Notice communale Moulainville », sur École des hautes études en sciences sociales
  2. « Notice communale Le Petit-Mandre », sur École des hautes études en sciences sociales
  3. « Notice communale Guivry », sur École des hautes études en sciences sociales
  4. « Notice communale Breuil », sur École des hautes études en sciences sociales
  5. « Notice communale Rangeval », sur École des hautes études en sciences sociales
  6. « Notice communale Saint-Maurice », sur École des hautes études en sciences sociales
  7. « Notice communale Jandheures », sur École des hautes études en sciences sociales
  8. « Notice communale Fresnois », sur École des hautes études en sciences sociales
  9. « Notice communale Charmois », sur École des hautes études en sciences sociales
  10. « Notice communale Braux », sur École des hautes études en sciences sociales
  11. « Notice communale Châtillon », sur École des hautes études en sciences sociales
  12. « Notice communale Saint-Martin », sur École des hautes études en sciences sociales
  13. « Notice communale Sarney », sur École des hautes études en sciences sociales
  14. « Notice communale Marvoisin », sur École des hautes études en sciences sociales

Sources

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