Wikipédia

Projet:Droit/Licences

< Projet:Droit

Ce projet est en sommeil.

N’hésitez pas à le relancer !

Buts du projet modifier

Le but du projet est de recenser, catégoriser, d'homogénéiser, sourcer, les articles relatifs aux licences d'exploitation des œuvres de l'esprit.

Problématiques modifier

Définitions et Catégorisation modifier

Comment catégoriser les licences qui existent ?

On peut dégager les critères suivants :

  • Destination des licences (licences de logiciel, documentation, musique, œuvres artistiques, bases de données)
  • Droit attribués au destinataire de l'œuvre (critères des creative commons, par exemple )

Sourcage des articles modifier

Les articles, notemment ceux des définitions licences libres, licence ouvertes, méritent d'être bien sourcés.

Listes des tâches modifier

π's tache ! Une chose pour chaque place et chaque place à sa chose, ou quelque chose dans ce genre… C'est par ici qu'on s'organise.


Les icônes distinguent les états des tâches :

  • ✔️ terminées (Quelqu'un à fait le travail qui est en ligne dans un article).
  • Croix terminées mais refusées (Quelqu'un à fait le travail ou non, mais la tâche à été jugé comme ne répondant pas à la ligne éditorial de wikipédia).
  • Stop annulées (suite à discussion, la tâche ne sera pas à exécuter).
  • En chantier en cours (quelqu'un(s) y travail(lent)).
  • Tête de mort abandonnées (Quelqu'un à commencé la tâche mais a depuis abandonné la tâche).

Travaux à réaliser modifier

Mettez ici la liste des tâches à réaliser dans le cadre du projet.

Travaux en cours modifier

Mettez ici la liste des tâches en cours de réalisation dans le cadre du projet, suivi des personnes qui y travaillent (utilisez ~~~).

Travaux achevés modifier

Vous travaillez dur jusqu'à pas d'heure, Hercules des temps modernes (ça va vos talonschevilles) mettez ici l'impressionnante liste des tâches accomplis pour ce projet.

Matériel modifier

Articles concernés modifier

Les articles concernés rassemblent tous les articles relatifs aux licences des oeuvres de l'esprit, droit d'auteur, licences ouvertes et libres, etc.

Une liste des articles catégorisés est disponible ici : Catégorie:Article du projet Droit-licences des oeuvres de l'esprit

Logiciel modifier

La catégorie Catégorie:Droit de l'informatique étant à revoir, voici une liste des articles visés. La catégorie Catégorie:Licence informatique est aussi pertinente.

Droit modifier

Voir Catégorie:Propriété intellectuelle et Catégorie:Œuvre libre .

Liens pour sourcer modifier

GNU et OSI modifier

Surement aussi des trucs de l'Open Source Initiative et de Richard Stallman sur le site du GNU en ce qui concerne le logiciel libre, en tant que textes fondateurs

Droit d'auteur modifier

Logiciel libre modifier

  • "Economie du logiciel libre" (ISBN 978-2212124637) (écrit par le président de l'ADULLACT) ?
  • "La bataille Hadopi" (ISBN 978-2-35922-015-5) (collectif ; textes originaux rassemblés par InLibroVeritas) (certains passages traitent du LL) : [PDF] [2]

Comparaison de licences modifier

Licences de bases de données modifier

Mémo : Juridiquement il me semble que les bases de données peuvent avoir des subtilité du point de vue de la propriété intellectuelle, voir si on peut trouver des trucs la dessus (requête google qui a l'air de confirmer : http://www.google.com/search?q=licence+base+de+donn%C3%A9e&ie=utf-8&oe=utf-8&aq=t (Les bases de données sont protégées par le droit d'auteur (indépendamment des oeuvres qu'elles contiennent) et par un droit sui generis au profit du producteur de la base Satansoft (d) 25 janvier 2010 à 00:53 (CET)][répondre]

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Projet:Droit/Licences&oldid=165765775 ».