Répugnance en droit nigérian
En droit nigérian, le test de la répugnance (en anglais: repugnancy) est un type de contrôle juridictionnel du droit coutumier et islamique par les juges étatiques, pour les cas où les solutions juridiques non-étatiques porteraient atteinte à des droits fondamentaux garantis par la Constitution du Nigeria. Il s'agit d'un héritage du droit colonial britannique.
Histoire modifier
La doctrine de la répugnance apparaît dans la common law de l'empire britannique au XIXe siècle, afin d'assurer la prééminence des lois impériales sur les dispositions spéciales en vigueur dans les dominions. Ce contrôle s'étend aussi sur les ordres juridiques autochtones, dont ceux présents au Nigeria[1].
Au Nigeria, le principe de la répugnance a été posé par l'arrêt Eshugbayi Eleko c. gouvernement du Nigeria en 1931, selon lequel certaines « coutumes barbares » ne sauraient être reconnues devant les juridictions impériales britanniques[2].
Principe modifier
Les juges étatiques nigérians utilisent trois critères pour déterminer la répugnance d'une jurisprudence autochtone : la solution ne doit être contraire ni à la justice naturelle, ni à l'équité, ni à la bonne conscience[3]. De plus, les juges sanctionnent tout ce qu'ils estiment contraire à l'ordre public[4].
Débats modifier
Certains juristes nigérians estiment que la doctrine de la répugnance est obsolète et doit être abandonnée comme dans d'autres pays d'Afrique, tandis que pour d'autres, ce moyen de contrôle étatique est une bonne chose[5],[6].
Références modifier
- (en) E. A. Taiwo, « Repugnancy clause and its impact on customary law: Comparing the South African and Nigerian positions — Some lessons for Nigeria », Journal for Juridical Science, vol. 34, no 1, , p. 89–115 (ISSN 2415-0517, DOI 10.38140/jjs.v34i1.2990, lire en ligne, consulté le )
- (en-US) « The Repugnancy Doctrine and Customary Laws in Nigeria; Analyzing Nigeria Customary Laws through the Lenses of Africanism - SabiLaw », (consulté le )
- O. W. Igwe and M. D. Ogolo, « Repugnancy Test and Customary Criminal Law in Nigeria: A Time for Re-assessing Content and Relevance », Donnish Journal of Law and Conflict Resolution, vol. 3, no 3, , p. 35–39 (lire en ligne, consulté le )
- (en) J. E. Moses et M. S. Sheka, « AN EVALUATION OF THE CONCEPT OF ENFORCEABILITY OF CUSTOMARY LAW AND ITS EFFECT IN NIGERIAN ADMINISTRATION OF JUSTICE », Madonna University, Nigeria Faculty OF Law Law Journal, vol. 8, no 0, (lire en ligne, consulté le )
- (en) B. C. Uweru, « Repugnancy Doctrine and Customary Law in Nigeria: A Positive Aspect of British Colonialism. », African Research Review, vol. 2, no 2, , p. 286–295 (ISSN 2070-0083, DOI 10.4314/afrrev.v2i2.41055, lire en ligne, consulté le )
- (en) Oluwabusayo Temitope Wuraola et Hameenat Bukola Ojibara, « Revisiting the Effects of Colonialism on the Development of Customary Laws in Nigeria », KIU Journal of Humanities, vol. 3, no 1, , p. 105–111 (ISSN 2522-2821, lire en ligne, consulté le )
Bibliographie modifier
- Judging the Enforceability of Nigeria's Native Laws, Customs, and Traditions in the Face of Official Controls
- (en) Amos O. Enabulele et Bright Bazuaye, « Validity and Enforceability of Customary Law in Nigeria: Towards a Correct Delimitation of the Province of the Courts », Journal of African Law, vol. 63, no 1, , p. 79–104 (ISSN 0021-8553 et 1464-3731, DOI 10.1017/S002185531800030X, lire en ligne, consulté le )
- (en) Jonas Eze, « The Nigerian customary law practices and repugnancy test: a reading in colonial legacy », Synsto Journal of Law, vol. 1, no 1, , p. 25–30 (ISSN 2583-6862, lire en ligne, consulté le )
- Derek Asiedu-Akrofi, « Judicial Recognition and Adoption of Customary Law in Nigeria », The American Journal of Comparative Law, vol. 37, no 3, , p. 571–593 (ISSN 0002-919X, DOI 10.2307/840092, lire en ligne, consulté le )
- Madelyn Cameron, « Where Custom Dictates: A Comparison of the Integration of Customary Law in Nigeria and South Africa as Applicable to Custody and Family Law Dispute », Emory International Law Review, vol. 38, no 1, , p. 147 (ISSN 1052-2850[à vérifier : ISSN invalide], lire en ligne, consulté le )
