Contributions de VincentBil
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Un utilisateur avec 116 modifications. Compte créé le 10 novembre 2014.
8 juillet 2022
- 17:348 juillet 2022 à 17:34 diff hist +2 030 Wikipédia:Requête aux administrateurs Aucun résumé des modifications
23 juin 2022
- 10:3223 juin 2022 à 10:32 diff hist +312 Discussion:Emmanuel Ludot →Discussions et commentaires : Réponse Balise : Répondre
21 juin 2022
- 13:5421 juin 2022 à 13:54 diff hist +1 247 Discussion:Emmanuel Ludot Aucun résumé des modifications
- 13:3821 juin 2022 à 13:38 diff hist +440 Discussion:Emmanuel Ludot Réponse Balise : Répondre
- 13:1621 juin 2022 à 13:16 diff hist +495 Emmanuel Ludot Référence à une affaire concernant cet avocat. Balises : Révoqué Éditeur visuel
16 septembre 2019
- 09:1516 septembre 2019 à 09:15 diff hist +2 Discussion:Cinéma sous le Troisième Reich →Introduction
- 00:3116 septembre 2019 à 00:31 diff hist +51 Discussion:Cinéma sous le Troisième Reich →Introduction
- 00:2516 septembre 2019 à 00:25 diff hist +495 Discussion:Cinéma sous le Troisième Reich →Introduction : nouvelle section
15 octobre 2018
- 18:4515 octobre 2018 à 18:45 diff hist +1 m Représentation en justice en France →Dans l'ordre judiciaire Balise : Éditeur visuel
- 18:4315 octobre 2018 à 18:43 diff hist +495 Représentation en justice en France Le passage sur la représentation obligatoire devant la CA était devenu obsolète, incomplet et parfois erroné Balise : Éditeur visuel
27 mars 2017
- 16:2027 mars 2017 à 16:20 diff hist +996 Société civile d'exploitation agricole ajout de titres concernant le régime fiscal et social Balise : Éditeur visuel
24 mars 2017
- 19:0524 mars 2017 à 19:05 diff hist +445 Discussion:Association à but lucratif/Admissibilité →Supprimer
21 mars 2017
2 mars 2017
- 23:412 mars 2017 à 23:41 diff hist +3 Société à responsabilité limitée en France →Sécurité sociale Balise : Éditeur visuel
- 23:382 mars 2017 à 23:38 diff hist +190 Groupement agricole d'exploitation en commun →Fiscalité, impôts Balise : Éditeur visuel
- 23:382 mars 2017 à 23:38 diff hist −9 Exploitation agricole à responsabilité limitée →Sécurité sociale Balise : Éditeur visuel
- 23:322 mars 2017 à 23:32 diff hist +212 Exploitation agricole à responsabilité limitée →Régime fiscal Balise : Éditeur visuel
- 23:282 mars 2017 à 23:28 diff hist +709 Exploitation agricole à responsabilité limitée →Gérant Balise : Éditeur visuel
- 22:572 mars 2017 à 22:57 diff hist −18 Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée →Affiliation à la sécurité sociale Balise : Éditeur visuel
- 22:522 mars 2017 à 22:52 diff hist +126 Société à responsabilité limitée en France →Nomination des dirigeants Balise : Éditeur visuel
- 22:402 mars 2017 à 22:40 diff hist +158 Société à responsabilité limitée en France →Sécurité sociale : précisions sur le statut social de la gérance si plusieurs gérants Balise : Éditeur visuel
- 22:342 mars 2017 à 22:34 diff hist +259 Discussion Projet:Droit →Sociétés de droit français : pages orphelines ?
28 février 2017
- 12:3428 février 2017 à 12:34 diff hist +662 Discussion Projet:Droit →Sociétés de droit français : pages orphelines ? : nouvelle section
27 février 2017
- 15:1627 février 2017 à 15:16 diff hist −1 Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée →Affiliation à la sécurité sociale : Faute d'ortho à URSSAF
- 15:0627 février 2017 à 15:06 diff hist −1 Société à responsabilité limitée en France →Sécurité sociale
22 février 2017
- 15:0922 février 2017 à 15:09 diff hist −1 Société à responsabilité limitée en France →Sécurité sociale Balise : Éditeur visuel
- 15:0722 février 2017 à 15:07 diff hist −1 Société à responsabilité limitée en France →Régime fiscal : ortho Balise : Éditeur visuel
- 15:0422 février 2017 à 15:04 diff hist +1 Société à responsabilité limitée en France →Sécurité sociale Balise : Éditeur visuel
- 10:5522 février 2017 à 10:55 diff hist −329 Société à responsabilité limitée en France →Notes Balise : Éditeur visuel
- 10:5222 février 2017 à 10:52 diff hist +330 Société à responsabilité limitée en France →Notes et références Balise : Éditeur visuel
21 février 2017
- 17:0921 février 2017 à 17:09 diff hist +1 Acte de commerce en droit français →L'acte de commerce par nature Balise : Éditeur visuel
- 17:0921 février 2017 à 17:09 diff hist −341 Acte de commerce en droit français →L'acte de commerce par nature Balise : Éditeur visuel
- 17:0821 février 2017 à 17:08 diff hist +497 Acte de commerce en droit français →L'acte de commerce par nature : correction lien mort Balise : Éditeur visuel
- 16:5021 février 2017 à 16:50 diff hist +152 Acte de commerce en droit français →L'acte de commerce par nature : correction lien mort Balise : Éditeur visuel
- 16:4921 février 2017 à 16:49 diff hist +35 Acte de commerce en droit français →L'acte de commerce par nature : correction lien mort Balise : Éditeur visuel
20 février 2017
- 18:1920 février 2017 à 18:19 diff hist +22 Société à responsabilité limitée en France →Notes et références Balise : Éditeur visuel
- 18:1520 février 2017 à 18:15 diff hist +65 Société en nom collectif (droit français) →Sécurité sociale Balise : Éditeur visuel
- 18:1320 février 2017 à 18:13 diff hist +305 N Discussion:Transparence fiscale Nouvelle page : "En principe, pour qu'une société bénéficie de la transparence fiscale, il faut que les associés aient une responsabilité illimitée" : discutable, voir l'EURL, l'EARL, le G...
- 18:0120 février 2017 à 18:01 diff hist −39 Société en nom collectif (droit français) Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
- 18:0020 février 2017 à 18:00 diff hist −1 Société en nom collectif (droit français) Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
- 17:5920 février 2017 à 17:59 diff hist +321 Société en nom collectif (droit français) ajout : la SNC n'est pas soumise à pub de ses comptes Balise : Éditeur visuel
- 17:5220 février 2017 à 17:52 diff hist −1 Société en nom collectif (droit français) →Régime fiscal Balise : Éditeur visuel
- 17:4720 février 2017 à 17:47 diff hist +188 Société à responsabilité limitée en France →Régime fiscal : présentation : harmonisation avec les articles réalisés pour d'autres sociétés Balise : Éditeur visuel
- 17:4720 février 2017 à 17:47 diff hist +190 Société par actions simplifiée →Régime fiscal : présentation : harmonisation avec les articles réalisés pour d'autres sociétés Balise : Éditeur visuel
- 17:4720 février 2017 à 17:47 diff hist +8 Société en nom collectif (droit français) présentation : harmonisation avec les articles réalisés pour d'autres sociétés Balise : Éditeur visuel
- 17:4620 février 2017 à 17:46 diff hist +130 Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée →Régime fiscal : présentation : harmonisation avec les articles réalisés pour d'autres sociétés Balise : Éditeur visuel
- 17:4120 février 2017 à 17:41 diff hist −351 Société en nom collectif (droit français) précisions sur le régime fiscal ; simplification de l'en-tête et suppression de réfs obsolètes (textes de loi abrogés) Balise : Éditeur visuel
- 17:2620 février 2017 à 17:26 diff hist +169 Discussion:Société en nom collectif →Fiscal - Social : nouvelle section
- 17:2020 février 2017 à 17:20 diff hist 0 Société en nom collectif (droit français) →Les associés Balise : Éditeur visuel
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