« Directoire de l'industrie charbonnière » : différence entre les versions
Contenu supprimé Contenu ajouté
m Bot: nettoyage de l'article après sa publication (Catégorie:Article avec un modèle de page personnelle) |
Ajout de {{À wikifier}} et {{Copie à vérifier}} |
||
Ligne 1 :
{{À wikifier|date=décembre 2018}}
{{Copie à vérifier|1=|date=décembre 2018}}
== Introduction ==
Le Directoire de l’Industrie Charbonnière était un établissement public doté de la personnalité civile et dénommé ci-après « le Directoire ». Son siège était à Bruxelles.<ref>Loi du 16 novembre 1961 instituant un Directoire de l'industrie charbonnière, ''M.B''., 23 novembre 1961, art. 1.</ref> Il a été institué par la loi du 16 novembre 1961 et disparu au début des années 1970.<ref name=":0">{{Lien web|langue=français|titre=16 novembre 1961 : création du directoire de l’industrie charbonnière|url=http://connaitrelawallonie.wallonie.be/fr/histoire/timeline/16-novembre-1961-creation-du-directoire-de-lindustrie-charbonniere#.W_PnukriY2x|site=connaitrelawallonie.wallonie.be|date=|consulté le=2 novembre 2018}}</ref>
| |||