« Zonage aux États-Unis » : différence entre les versions

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== Règlement ==
La plupart des plans de zonage sont divisés entre quatre familles de zones, de la plus restrictive à la plus permissive : les zones d'habitations en maisons individuelles {{incise|{{Citation étrangère|langue=en|single-family homes}}}}, les zones d'immeubles de logements {{incise|{{Citation étrangère|langue=en|multi-family housing}}}}, les zones commerciales et les zonezones industrielles. Ces zones ne correspondent pas à une définition précise de l'usage, mais à une restriction de l'usage. Dans une zone industrielle, il est autorisé de construire les constructions des trois autres zones. Mais dans une zone pavillonnaire, seule la [[maison détachée|maison individuelle détachée]] est autorisée. Par ailleurs, les règles complémentaires réglementant notamment la hauteur et le recul sont de plus en plus sévère à mesure que l'on s'éloigne du centre-ville<ref name="Zoning and segregation in urban economic history page 4"> {{Référence Harvard sans parenthèses | Shertzer, Twinam & Walsh 2022 | loc = 4. The structure of early comprehensive land use regulation | p = 4}}.</ref>.
 
Les plans de zonages ne concernent que la construction, pas l'usage préexistant. Un bâtiment ne peut être détruit en application d'un zonage ; en revanche, sa rénovation ou son extension peuvent être entravées par ces dispositions.
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=== Ségrégation fonctionnelle ===
La plus grande partie des agglomérations américaines étant couvertes par la zone « A-1 », c'est-à-dire où n'est autorisée que la maison individuelle, toute autre forme de logement, même des maisons accolées, est proscrite. En résulte également la création de toustours de logement en centre-ville : du fait de la cherté du foncier et du gouffre financier que représente l'aménagement des zones pavillonnaires, les entrepreneurs choisissent de construire de très hautes tours de logement dès lors que le zonage est moins strict. Cela conduit au manque de l'échelon intermédiaire, appelé en Amérique du Nord {{Citation étrangère|langue=en|[[missing middle housing]]}}<ref name="Cancel Zoning" />{{,}}<ref name="Le malaise urbain aux Etats-Unis"> {{Article | langue = fr | prénom1 = Sophie | nom1 = Body-Gendrot | titre = Le malaise urbain aux Etats-Unis : de quoi parle-t-on ? | périodique = Revue des politiques sociales et familiales | numéro = 31 | année = 1993 | pages = 55-62 | issn = 2490-7944 | doi = 10.3406/caf.1993.1562 | url texte = https://www.persee.fr/doc/caf_1149-1590_1993_num_31_1_1562 | consulté le = 15 mars 2023}}.</ref>{{,}}<ref name="Death to Single-Family Zoning page 115"> {{Référence Harvard sans parenthèses | Jake Wegmann 2019 | loc = The Harms of Single-Family Zoning | page = 115}}.</ref>.
 
<gallery mode="packed" heights=180 caption="Formes urbaines résultant du zonage américain">
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=== Perte de productivité ===
Les principes de zonage contraignent fortement l'offre de logement en restreignant les possibilités de [[mixité sociale]]. Dans les villes où la croissance démographique est forte et où la [[productivité]] s'est beaucoup accrue, cette absence de mixité affecte significativement la croissance globale entre 1964 et 2009<ref name="Housing Constraints and Spatial Misallocation pages 2 & 3"> {{Référence Harvard sans parenthèses | Hsieh & Moretti 2019 | loc = Introduction | p = 2 & 3}}.</ref>. De fait, à [[New York]], [[San Francisco]] et [[San José (Californie)|San José]], les gains de [[productivité globale des facteurs]], les plus importants des États-Unis entre 1964 et 2009, ne s'y sont pas traduits par une croissance de l'emploi mais par une forte croissance des prix immobiliers<ref name="Housing Constraints and Spatial Misallocation page 17"> {{Référence Harvard sans parenthèses | Hsieh & Moretti 2019 | loc = III. Data Inference and Stylized Facts | p = 17}}.</ref>,. et qu'enEn conséquence, les États-Unis ont perdu 36 % de croissance entre quarante-cinq ans<ref name="How Biden Can Free America From Its Zoning Straitjacket" />. Les personnes travaillant dans les {{Lien | fr = métiers de première nécessité | langue = en | trad = Care work}}, en particulier, étant payées moins que la moyenne des travailleurs locaux, doivent consacrer la moitié de leurs revenus à leur logement, faute d'un marché pouvant répondre à leurs attentes<ref name="The Clock Is Now Running for Zoning Enforcement"> {{Article | langue = en | prénom1 = Adam | nom1 = Lovelady | titre = Tick Tock! The Clock Is Now Running for Zoning Enforcement | périodique = Coates’ Canons NC Local Government Law | numéro = | année = 2017 | mois = septembre | jour = 26 | pages = | issn = | doi = | url texte = https://canons.sog.unc.edu/2017/09/tick-tock-the-clock-is-now-running-for-zoning-enforcement/ | consulté le = 22 mars 2023}}.</ref>.
 
Par ailleurs, la construction est devenue extrêmement compliquée d'un point de vue juridique. Dans certains endroits, tout projet nouveau se voit opposer un veto de la part d'un riverain<ref name="Housing Constraints and Spatial Misallocation page 1"> {{Référence Harvard sans parenthèses | Hsieh & Moretti 2019 | loc = Introduction | p = 1}}.</ref>. Ainsi, un particulier ayant développé chez lui une activité de réparation automobile est attaqué en municipalité par ses voisins<ref name="A Primer on Inclusionary Zoning"> {{Article | langue = en | prénom1 = Tyler | nom1 = Mulligan | titre = A Primer on Inclusionary Zoning | périodique = Coates’ Canons NC Local Government Law | numéro = | année = 2010 | mois = novembre | jour = 16 | pages = | issn = | doi = | url texte = https://canons.sog.unc.edu/2010/11/a-primer-on-inclusionary-zoning/ | consulté le = 22 mars 2023}}.</ref>.
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=== Dépendance à l'automobile ===
La densité des quartiers d'habitation monofonctionnels est très faible, ce qui s'explique non seulement par la nécessité de ne construire que des maisons individuelles non jointives, mais encore par les règles de recul, les exigences minimales de stationnement et la taille minimale de chaque parcelle. Ainsi, dans le [[Washington (district de Columbia)|district de Columbia]], la banlieue résidentielle représente 80 % du nombre de bâtiments, mais seulement 30 % des habitants<ref name="Single-family zoning and neighborhood characteristics page 3"> {{Référence Harvard sans parenthèses | Yesim Sayin Taylor 2019 | loc = Single-family zoning occupies 75 percent of all tax lots in D.C., and 43 percent of all surface area not owned by the federal government | p = 3}}.</ref>. Cela représente une densité de mille à mille deux cents logements par mile carré {{incise|soit 400 à {{unité|480|maisons}} par kilomètre carré environ}} alors que la moyenne du district est de {{unité|8800|logements}} par mile carré<ref name="Single-family zoning and neighborhood characteristics page 4"> {{Référence Harvard sans parenthèses | Yesim Sayin Taylor 2019 | loc = Density, income, and race distributions across neighborhoods follow single-family zoning patterns | p = 4}}.</ref>.
 
Depuis les milieu des années 2000, plusieurs municipalités prennent conscience de l'impossibilité de développer des transports en commun dans des banlieues aussi peu denses, et tentent d'y remédier en réformant leurs plans de zonages. C'est notamment le cas des municipalités de la banlieue nord de New York, telles que [[Yonkers]], [[New Rochelle]] ou [[White Plains (New York)|White Plains]], qui autorisent un accroissement de densité à proximité des stations de transports en commun<ref name="Transit Orientation Reduces Car Dependency pages 1 & 2"> {{Référence Harvard sans parenthèses | Nolon & Bacher 2007 | loc = The connection between land use regulation and climate change | p = 1 & 2}}.</ref>.
 
<gallery mode="packed" heights=180 caption="L'inscription de la dépendance automobile dans l'espace américain">
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== Réforme envisagée ==
Depuis les milieu des années 2000, plusieurs municipalités prennent conscience de l'impossibilité de développer des transports en commun dans des banlieues aussi peu denses, et tentent d'y remédier en réformant leurs plans de zonages. C'est notamment le cas des municipalités de la banlieue nord de New York, telles que [[Yonkers]], [[New Rochelle]] ou [[White Plains (New York)|White Plains]], qui autorisent un accroissement de densité à proximité des stations de transports en commun<ref name="Transit Orientation Reduces Car Dependency pages 1 & 2"> {{Référence Harvard sans parenthèses | Nolon & Bacher 2007 | loc = The connection between land use regulation and climate change | p = 1 & 2}}.</ref>.
 
À partir de la [[Crise des subprimes]], le [[Gouvernement fédéral des États-Unis|gouvernement des États-Unis]] prend conscience des problèmes induits par le zonage et cherche des solutions permettant de revenir sur les dérives de ce système ; les trois administrations [[Barack Obama|Obama]], [[Donald Trump|Trump]] et [[Joe Biden|Biden]] promettent de réformer le zonage et les médias nationaux dénoncent la dérive du système. Certains suggèrent que le bénéfice d'une suppression du zonage pourrait avoir des effets encore plus importants que le {{Lien | fr = Plan de sauvetage américain de 2021 | langue = en | trad = American Rescue Plan Act of 2021}}<ref name="Cancel Zoning"> {{Article | langue = en | prénom1 = Nolan | nom1 = Gray | titre = Cancel Zoning — If we want to fix the housing-affordability crisis, segregation, and sprawl, zoning must go | périodique = The Atlantic | lien périodique = The Atlantic | année = 2022 | mois = juin | jour = 21 | pages = | issn = 1072-7825 | url texte = https://www.theatlantic.com/ideas/archive/2022/06/zoning-housing-affordability-nimby-parking-houston/661289/ | consulté le = 15 mars 2023}}.</ref>{{,}}<ref name="How Biden Can Free America From Its Zoning Straitjacket"> {{Article | langue = en | prénom1 = Edward L. | nom1 = Glaeser | titre = How Biden Can Free America From Its Zoning Straitjacket | périodique = The New York Times | lien périodique = The New York Times | année = 2021 | mois = avril | jour = 12 | pages = | issn = 0362-4331 | url texte = https://www.nytimes.com/2021/04/12/opinion/biden-infrastructure-zoning.html | consulté le = 15 mars 2023}}.</ref>.