Résultats de la recherche

  • Vignette pour Constitution sud-africaine de 1996
    Cet article est une ébauche concernant le droit, la politique et l’Afrique du Sud. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon...
    4 kio (447 mots) - 17 mai 2024 à 19:51
  • Vignette pour Constitution ukrainienne de 1996
    Constitution de l’Ukraine Конституція України Lire en ligne Lire sur le site du Parlement Traduction française sur le site de la digithèque de l'université...
    43 kio (4 859 mots) - 7 juillet 2024 à 16:28
  • Constitution révisée de 1996 Constitution algérienne de 1996 Lire en ligne La constitution actuelle, sur le site du Journal officiel de la République algérienne...
    6 kio (491 mots) - 20 juin 2024 à 23:47
  • Cet article est une ébauche concernant le droit, la politique et le Cameroun. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon...
    3 kio (266 mots) - 19 octobre 2023 à 08:02
  • Loi sur l’égalité Lire en ligne Fedlex La loi fédérale suisse sur l’égalité entre femmes et hommes (LEg) est une loi suisse entrée en vigueur le 1er juillet...
    12 kio (1 539 mots) - 4 septembre 2024 à 21:14
  • Chronologies Chronologie en droit XVe - XVIe - XVIIe - XVIIIe - XIXe - XXe - XXIe ⇐ 1980 1981 1982 1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993...
    934 octet (120 mots) - 3 janvier 2024 à 03:59
  • Cet article est une ébauche concernant la Transnistrie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des...
    1 kio (112 mots) - 6 juillet 2022 à 20:53
  • Cet article est une ébauche concernant le droit français. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    11 kio (1 132 mots) - 15 juillet 2024 à 01:43
  • Ne doit pas être confondu avec l’Appel de Genève concernant le droit humanitaire. L'Appel de Genève est une demande émise en 1996 par des grands magistrats...
    12 kio (1 349 mots) - 29 septembre 2024 à 08:07
  • Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Cour suprême. Au Cameroun, la Cour suprême (en anglais : Supreme Court of Cameroon)...
    5 kio (385 mots) - 23 mars 2024 à 15:56
  • Pour les articles homonymes, voir Telecommunications Act. Cet article est une ébauche concernant les télécommunications, le droit et les États-Unis. Vous...
    2 kio (319 mots) - 8 janvier 2023 à 22:00
  • Cet article est une ébauche concernant le droit et les États-Unis. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    4 kio (542 mots) - 10 juillet 2023 à 09:09
  • Le Communications Decency Act de 1996 (CDA) a été la première tentative notable du Congrès américain pour réglementer le contenu pornographique sur Internet...
    21 kio (2 465 mots) - 24 juillet 2024 à 15:43
  • Defense of Marriage Act Lire en ligne Texte en anglais Le Defense of Marriage Act, ou DOMA, soit la « loi de Défense du mariage », est une loi fédérale...
    4 kio (359 mots) - 29 juin 2024 à 10:32
  • Cet article est une ébauche concernant l’homosexualité, la bisexualité ou la transidentité, le droit et les États-Unis. Vous pouvez partager vos connaissances...
    19 kio (2 186 mots) - 6 juin 2022 à 14:08
  • Le Treasure Act est une loi du Parlement britannique qui obtient le consentement de la reine Élisabeth II le 4 juillet 1996. Elle se limite aux objets...
    8 kio (1 006 mots) - 9 septembre 2024 à 00:04
  • Pour les articles homonymes, voir Constitution du Tchad. Cet article est une ébauche concernant le droit, la politique et le Tchad ou le bassin tchadien...
    3 kio (200 mots) - 31 décembre 2023 à 15:41
  • Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...
    3 kio (155 mots) - 25 juin 2022 à 21:20
  • L'affaire Carlier est un arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation française du 29 mai 1996. En application des principes de non-cumul des...
    6 kio (534 mots) - 28 juillet 2021 à 21:15
  • La mise en forme de cet article est à améliorer (mars 2024). La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations de Wikipédia : il faut le « wikifier »...
    14 kio (1 554 mots) - 9 avril 2024 à 21:19
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