Utilisateur:Thimijean B./Brouillon

EPINGLES

Dans l'Ancien Droit, en matière contractuelle, les épingles sont aux femmes ce que sont les pots de vin aux hommes, donc ici une "gracieuseté", un présent, que le preneur donne au bailleur, l'acquéreur au vendeur, ou simplement à leur femme si le bien n'appartient pas en propre à celle-ci, par dessus le prix. On appelle cela aussi le vin du marché.

La pratique est courante et vise à favoriser la vente ou le bail, par le support des à-cotés de la négociation que le preneur ou l'acquéreur accepte pour parvenir à ses fins, ou pour en tenir lieu. Les jurisconsultes anciens considéraient qu'ils faisaient partie des loyaux-coûts lorsqu'ils ont été une condition du contrat.

Leur stipulation dans l'acte peut venir du fait également que si le bien est soumis au retrait (institution lignagère oubliée mais fondamentale dans la société de l'ancienne France), le retrayant doit rembourser prix et loyaux-coûts; d'où peut-être aussi la raison de cette stipulation, rare il est vrai du fait des frais d'enregistrement.

Il ne s'agit pas de frais d'entremise; sauf s'il est fait mention de paiement à un tiers.

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