Discussion:Circonstances exceptionnelles
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Circonstances exceptionnelles
modifierNe sont pas nécessairement les même dans les autres pays francophone, éviter les franco centrisme...dans les intitulé des titres --mario SCOLAS 12 mars 2006 à 23:42 (CET)
- Je vais develloper l'article sur le droit français. Si quelqu'un rajoute ou complète pour les autres pays, il sera toujours temps de séparer les articles mais d'ici là... Boeb'is 12 mars 2006 à 23:46 (CET)
Nouvelle version
modifierAllez, je me lance, et publie une nouvelle version de l'article, que j'ai essayé à la fois d'enrichir en l'étendant au delà de nos frontières, et de rendre plus synthétique. Mais je suis conscient qu'il y a des recoupements et chevauchements avec d'autres articles.--Mouliric (discuter) 12 décembre 2014 à 15:06 (CET)
Structure et plan
modifierHello, je trouve que le plan de la page n'est pas approprié. Il distingue selon les textes légaux / la jurisprudence, je crois préférable de faire une distinction par pays ou par zones juridiques (droit français, droit UE, droit de common law). Mais n'étant pas juriste, je ne me lancerais pas dans une réécriture, je lance le débat et vous propose de réfléchir à un changement de plan. Cdmt, --Epigraphiste (discuter) 3 mai 2018 à 08:47 (CEST)
- Responsable de l'article dans sa forme actuelle, je ne suis évidemment pas le mieux placé pour émettre un avis objectif sur cette proposition, alors je laisse l'initiative à ceux qui pensent pouvoir l'améliorer en le reconstruisant. Comme je l'ai dit plus haut, j'ai juste essayé de présenter de manière synthétique les grandes lignes des constructions juridiques établies autour de la notion générale de circonstances exceptionnelles. Cela dit, on peut sans doute faire autrement, et mieux, et de toute façon, sur Wikipédia je n'ai pas pour habitude de défendre bec et ongles mes choix.--Mouliric (discuter) 3 mai 2018 à 10:54 (CEST)