Discussion:Promutuel Assurance/Droit d'auteur

Dernier commentaire : il y a 3 ans par Lomita dans le sujet Promutuel Assurance
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Promutuel Assurance modifier

Signalé par : Baobabjm [Argumenter] 13 janvier 2021 à 16:32 (CET)Répondre

Veuillez donner un lien vers le site copié et, si nécessaire, les précisions permettant d’identifier le contenu copié.

Contenu identique entre la section "principes de la mutualité" & le 2e § de la p.2 du PDF --> Pas de date sur celui-ci donc reste à savoir qui a copié qui (insert° du § litigieux dès la création en 2012).

Le PDF a été retiré. Cela dit, étant donné que l'article a été créé en 2012, il y a des chances que ce soit aussi l'inverse. Peut-on remettre la décision à plus tard? Dirac (discuter) 3 mars 2021 à 14:42 (CET)Répondre
Bonjour @Dirac,
Je découvre ce message à l’instant (je n’avais pas la page en LdS). Effectivement, le PDF a été retiré. Néanmoins, après avoir creusé, le souci c’est cette comparaison de 87,2%. Maintenant, il est vrai que sur web.archive, on ne trouve pas de version sauvegardée antérieure à 2015. Bref, je ne sais pas trop quoi en penser, ni quelle est la solution (peut-être que le CAOU a créé la page puis a inséré postérieurement le contenu sur le site officiel en y mettant un copyright qui ne pouvait à l’évidence s’appliquer…).
Je notifie @Lomita à toutes fins utiles.
Bien cdt — Baobabjm [Argumenter] 22 mars 2021 à 18:25 (CET)Répondre
Notification Baobabjm :- Bonjour, impossible de contrôler - Aucune archive - Je classe avec la notion copyvio non avéré - Bonne journée -- Lomita (discuter) 23 mars 2021 à 11:02 (CET)Répondre
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