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- Savoir-vivre (politesse et consensus) ;
- N'hésitez pas à modifier (l'historique conserve tout).
Vous êtes invité à découvrir tout cela plus en détail en consultant les liens ci-contre →
Un livret d'aide à télécharger, reprenant l’essentiel à savoir, est également à votre disposition.
Je vous souhaite de prendre plaisir à lire ou à contribuer à Wikipédia.
À bientôt !
Trizek bla 13 juillet 2012 à 17:42 (CEST)
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ETHIC Intelligence, Certification Anti-corruption
modifierIntroduction
modifierLa certification anti-corruption[1] d’ETHIC Intelligence est un processus qui permet aux organisations de s’assurer que leur système anti-corruption correspond bien aux bonnes pratiques internationales et que celui-ci est correctement mis en œuvre. Lors de cette certification, un tiers accrédité conduit un audit au sein de l’organisation, selon les critères et termes de références définis par ETHIC Intelligence. A la suite de cet audit, le comité de certification d’ETHIC Intelligence, se basant sur les conclusions du rapport, attribue ou refuse la certification. Toutefois, les certificats délivrés par ETHIC Intelligence n’ont pas pour objet de garantir qu’aucun acte de corruption n’a jamais été, ou ne sera jamais, commis par l’organisation. Ils ont pour seule vocation d’attester du fait qu’une entreprise a correctement identifié ses risques de corruption mis en œuvre un programme de conformité adapté pour prévenir ces risques[2].
Histoire
modifierAprès la signature en 1997 de la Convention Anti-corruption de l’OCDE, qui exige de la part des signataires d’incriminer tout acte de corruption commis à l’égard d’agents publics étrangers, un certain nombre d’entreprises, opérant sur les marchés internationaux, ont décidé de développer ou d’améliorer leur politique anti-corruption. En 2004 deux experts dans le domaine de l’anti-corruption, Philippe Montigny (ancien membre de l’OCDE impliqué dans les négociations ayant menées à la Convention de 1997) et François Vincke (Président de la Commission Anti-corruption de la Chambre de Commerce Internationale), ont travaillé à l’élaboration d’une certification anti-corruption[3] dont le but est de permettre à une entreprise de faire reconnaitre et valoriser leur actions dans le domaine de la prévention de la corruption[4]. Leur initiative a été appuyée par Mark Pieth (Président du groupe de travail sur l’anti-corruption de l’OCDE et Président du Basel Institute on Governance) qui a permis d’homologuer la méthodologie au cours des premières années de mise en application.
Leur idée fut la suivante, du fait que certaines banques de développement internationales, telle que la Banque Mondiale, aient décidé de « black-lister » plusieurs entreprises accusées d’actes de corruption, la mise en place d’un processus de certification anti-corruption prenait tout son sens[5]. Cette certification permet en effet à la société civile, aux agences de notation et autres partenaires commerciaux d’identifier les entreprises qui sont réellement impliquées dans la lutte contre la corruption dans leurs transactions commerciales[6]. Le processus de certification d’ETHIC Intelligence a été lancé en 2006 et les premières certifications anti-corruption ont été délivrées en 2007.
Les termes de références
modifierLes termes de références sont basés sur des sources diverses et variées et ont été établis de manière à répondre aux plus hautes exigences internationales en matière de prévention de la corruption[7].
Ils comprennent notamment :
- Les recommandations publiées par des organisations internationales telles que l’OCDE, la Banque Mondiale, la Chambre de Commerce Internationale ou encore Transparency International ;
- Les procédures et principes directeurs issus par exemple des "US Federal Sentencing Guidelines", des communiqués du Département de Justice Américain, des "UK Ministry of Justice’s guiding principles for preventing bribery" ou encore du Décret-Loi 231 des autorités italiennes[8];
- La spécification “BS10500” du British Standard Institute en matière d’anti-corruption et de gestion des systèmes ;
- Les différentes pratiques adoptées par un grand nombre d’entreprises pour leur efficacité.
Les termes de références d’ETHIC Intelligence sont régulièrement mis à jour dans le but de refléter les évolutions des meilleures pratiques, principes directeurs, recommandations et jurisprudence observés au niveau international.
Les grands principes de ces termes de référence sont proches de ceux utilisés pour prévenir les accidents du travail qui sont en général basé sur quatre critères : l'information, la formation les outils de prévention et de contrôle de la mise en oeuvre. Dans le domaine de la sécurité, ces quatre actions permettent de diminuer efficacement le risque d'accident. Elles permettent aussi de montrer que l'entreprise s'est véritablement engagée dans la lutte contre les accidents au travail. De façon similaire un programme anticorruption efficace s'appuie
i) sur une politique d’information manifestant la volonté de la direction de bannir tout acte de corruption,
ii) sur la formation des collaborateurs à la compréhension du risque de corruption,
iii) sur la mise en place d'outils et de procédures de prévention et
iv) le contrôle régulier de l'application effective du programme anticorruption.
Chacun de ces quatre critères (informer, former, équiper, contrôler) est ensuite divisé en éléments spécifiques, par exemple, les outils pour contrer la corruption comprennent l’évaluation des risques liés à la corruption, la due diligence effectué à l'égard des tiers, les politiques cadeaux et invitations …
La méthode de la certification
modifierLa certification anti-corruption ETHIC Intelligence comporte trois étapes distinctes :
- La réalisation d’un audit sur place par une tierce partie accréditée
- L’évaluation des conclusions de l’audit par un comité d’experts internationaux
- Mis en ligne de la certification pour attester de l’engagement contre la corruption.
Les audits menant à la certification (ou à son rejet) sont réalisés sous la responsabilité d'entreprise d'inspection spécialisée telles que SGS[9] ou DNV[10] qui sont des auditeurs accrédités ayant reçu une formation complète de la part d’ETHIC Intelligence en matière de lois anti-corruption et de politique de prévention de la corruption pour réaliser des audits de qualité des programmes de conformité anticorruption. L’examen des résultats de l'audit est réalisé par le comité de certification d’ETHIC Intelligence, qui est composé d’experts spécialisés dans ce domaine. Trois membres de ce comité sont sélectionnés pour examiner de façon indépendante le dossier le dossier de certification en vue de délivrer ou de refuser le Certificat ETHIC Intelligence. Une fois attribué, le Certificat Anti-corruption ETHIC Intelligence doit être mis en ligne sur le site de l’organisation concernée avec un lien direct vers le site d’ETHIC qui précise les modalités de la certification : périmètre évalué, nom des auditeurs ayant réalisé l'audit, nom des membres du comité de certification ayant attribué le certificat, la période de validité Cette mise en ligne du résumé de la certification permet à toute personne intéressée par une entreprise de connaître ses engagements en matière de prévention de la corruption.
Les types de certifications, domaines de compétences, et validité
modifierDeux types de certifications distincts sont disponibles : le « Active AC Certificate » et le « Specific AC Certificate ».
Le « Active AC Certificate » atteste qu’une organisation a clairement identifié ses risques de corruption et a développé un mécanisme approprié permettant de lutter contre celle-ci[11].
Le « Specific AC Certificate » est conçu pour permettre la certification d’une partie d’un dispositif anti-corruption: par exemple, la politique anti-corruption d’une entreprise à l’égard des tiers opérant pour son compte: agents commerciaux, consultants, fournisseurs… Ce certificat permet à une entreprise d'entrer dans un processus de certification, en commençant par l'un des aspects de sa politique anticorruption qui lui paraît le plus important[12]. Comme tout processus de certification, la certification anti-corruption d'ETHIC Intelligence s'applique à un périmètre qui doit être défini au préalable. Elle peut s'appliquer ainsi à l'ensemble d'un groupe, à une filiale, à une branche, ou à une procédure anticorruption particulière. Les certificats sont valables deux ans. Au moment de la date anniversaire, l’entreprise certifiée doit informer le Président du Comité de Certification des mesures prises au regard des recommandations formulées par les auditeurs ou par des membres du Comité.
Le comité de certification
modifierLe comité de certification d’ETHIC Intelligence est composé des experts suivants :
- Kevin Abikoff (Etats-Unis) : avocat; Hughes, Hubbard & Reed (associé et membre comité éxecutif, Président du groupe sur les pratiques des enquêtes internes et de l’anti-corruption) ;
- Hans-Hermann Aldenhoff (Allemagne): avocat ; responsable pour l’Allemagne, Simmons & Simmons ;
- Bruno Cova (Italie): avocat ; Paul Hasting Milan ; ancien responsable de l’enquête Parmalat ; ancien membre du Conseil Général Fiat ; ancien responsable de la conformité à la BERD;
- Michael Davies (Canada): directeur du Centre Canadien pour l’Ethique et la Politique d’Entreprise, ancien Secrétaire général adjoint, General Electric Canada Inc ;
- Marc Henzelin (Suisse) : avocat, Lalive Genève, Vice-président de la section Business Crime de l’international Bar Association ;
- Charlie Monteith (Royaume-Uni): avocat ; White & Case Londres ; ancien Membre du Serious Fraud Office et co-rédacteur de la loi anglaise sur la corruption ;
- Jingzhou Tao (Chine) : avocat, Barreau de Paris et Pékin, responsable de la zone Asie Dechert LLP, Pékin;
- François Vincke (Belgique): avocat, Barreau de Bruxelles, Président de la Commission Anti-corruption de la Chambre de Commerce Internationale;
- Philippe Montigny (France): Président d’ETHIC Intelligence, Président de la Commission Anti-corruption du Conseil Français des Investisseurs en Afrique, ancien membre de cabinet du Secrétaire Général de l’OCDE.
Notes et références
modifier- La certification anti-corruption, un outil efficace dans la lutte contre la corruption, Jean-Pierre Méan, L’Expert-Comptable Suisse, 2009
- African Business, N°4, Mai-Juin 2009, « La lutte contre la corruption progresse », Bénédicte Châtel
- Intelligence Online, N°655, 22 Décembre 2011 « Le Corporate Monitoring arrive en France »
- The Telegraph, 12 Juin 2010, “Alstom's bid to clear its name”, Graham Ruddick
- La Croix, Janvier 2010, « Contre la corruption, un combat sans relâche », Aude Carasco
- L’expansion, « Entreprises recrutent vigies anticorruption », Benjamin Neumann, 20 Novembre 2009
- Le Phare, N° 135, Juillet 2010, pages 32-34, « L'entreprise face à la corruption internationale », A.C. Djebara
- Pharmaceutiques, Janvier 2012, Politique de Santé à l’International, “Anti-corruption, une norme à intégrer », Brigitte Postel
- http://www.sgs.es/en/Public-Sector/Quality-Health-Safety-and-Environment/Sustainability/Economic-Sustainability/Anti-Corruption-Certification.aspx?contactId=%7b43C8C277-0D58-4BAD-9BD7-6A4B4930D034%7d
- http://www.dnv.com/press_area/press_releases/2011/partnershipagreementsignedwithethicintelligence.asp
- Capital, N°217, Octobre 2009, « Alerte à l’argent noir », Etienne Gingembre
- Intelligence Online, N°615, 8 Avril 2010 « Le nouveau marché des certificats d’intégrité »
Liens externes
modifierChambre de commerce internationale
Concernant votre demande sur le Forum des nouveaux
modifierBonjour Ethic.intelligence,
Ceci est un message vous avertissant qu’un utilisateur a répondu à votre demande sur le forum des nouveaux.
Pour y accéder, cliquez ici.
Distribué par Superjuju10 Contacter la Aubline le 13 juillet 2012 à 15:24 (CEST)
- Bonjour,
- J'ai répondu à votre message sur le forum des nouveaux, et ai relu votre brouillon. J’espère que cela vous aider à progresser, tout comme la page Aide:Créer un article.
- Si vous avez des questions, n'hésitez pas à me contacter. Je me ferai un plaisr de vous renseigner.
- Cordialement, Trizek bla 13 juillet 2012 à 17:23 (CEST)
Rebonjour !
Je vais commencer par les sources. Une fois réglé, nous regarderons le reste des éléments qui ne seront que des détails.
Vous avez sourcé votre article en utilisant Wikipédia. Ce n’est pas correct : on ne peut pas s'autosourcer !
Vous devez placer dans votre article des sources externes au thème de l’article permettant de vérifier sa pertinence (coupures de presse, études universitaires indépendantes, statistiques publiques, etc.). Le simple fait de citer vaguement la page d’accueil du site d'une référence est insuffisant. Il faut des éléments précis.
Quels sites avez-vous tenté de citer sont en liste noire ?
Avez-vous consulté les critères d'admissibilité des articles ?
Je vous laisser répondre sur ma page, à la suite de votre précédent message.
Cordialement, Trizek bla 13 juillet 2012 à 17:42 (CEST)
- Bonjour
- Vos apports sont clairement insuffisants et surtout hors sujet.
- Quel est le but de l'article ? Parler de Ethic intelligence (ce qui est à éviter, je rappelle]]). Il faut donc attester que le sujet de l’article, votre entreprise, répond aux critères d’admissibilité des articles déjà cités. Vous ne faites ici que développer l’histoire de la certification anti-corruption.
- Ce travail de sources sera donc naturellement à sa place sur un article traîtant de la corruption, mais pas dans l’article sur votre entreprise. Je vous laisse donc prouver que Ethic intelligence répond aux critères des articles, que je vous redonne ci-dessous :
Ceci est un extrait de la page « Wikipédia:Notoriété des entreprises, sociétés et produits »
D'une manière générale, Wikipédia admet la notoriété d'une entreprise ou d'une société quand d'autres organismes ou personnes reconnus et indépendants l'ont déjà admise, en publiant notamment des travaux de recherche à leur sujet.
Ainsi, un article sur une société ou une entreprise sera considéré comme admissible si celle-ci remplit au moins une des conditions suivantes :
- Des travaux significatifs, indépendants et publiés ont été réalisés à son sujet.
- La société ou l'entreprise est présente dans un classement d'entreprise, réalisé par des publications connues et indépendantes. Ce second critère renforce ainsi le premier, et permettra de s'assurer de l'exhaustivité de la couverture faite par Wikipédia.
- Le cours de l'action de l'entreprise est utilisé pour le calcul d'un indice boursier. Une fois encore, ce critère doit renforcer le premier, et permettra de s'assurer de l'exhaustivité de la couverture faite par Wikipédia.
Précisions : Il découle de ces critères les précisions suivantes :
- N'est pas considérée comme source significative et indépendante toute publication issue de la stratégie de communication de l'entreprise : réimpressions d'articles de presse, communiqués, publicités, bilan, etc. La neutralité de point de vue et la vérifiabilité sont sur Wikipédia des notions fondamentales et ne sont pas conciliables avec l'objectif des publications dépendantes de l'entreprise. Voir à ce sujet Wikipédia:Neutralité de point de vue et Wikipédia:Vérifiabilité.
- N'est également pas considérée comme source significative tout référencement de l'entreprise dans le simple but de la joindre : horaires d'ouverture, adresse, téléphone, etc.
- La notoriété est démontrable par toute œuvre publiée, quel que soit son support : journaux, livres, télévision, rapports d'organisation de consommateurs, etc.
- Une fois fait, je vous laisse le soin de me renvoyer un message.
- Cordialement, Trizek bla 16 juillet 2012 à 22:16 (CEST)
modifications sources
modifierBonjour, j'essaie depuis quelques jours d'écrire un article sur une firme mais les débuts avec Wiki ne sont pas simples ... J'ai eu des problèmes pour prouver la notoriété de l'entreprise, en effet elle est petite, pas très connue et je ne peux donc pas trouver des infos venant de grands institutions ou de la bourse. J'ai cependant trouvé plusieurs articles de presse affirmant mes dires. Pouvez-vous me dire si mon article est correct maintenant? Merci beaucoup. Message déposé par Ethic.intelligence (d) le 19 juillet 2012 à 15:23 (CEST)
- Bonjour. Trizek (d · c · b) vous a rappelé la notoriété des entreprises. Si les liens que vous avez cités / trouvés correspondent à ce qui est écrit dans ces crtières, c'est que la page est admissible. OK ?
- Débuter est un challenge très difficile. Mais pas de panique, on est tous là pour vous aider !
- Voila à ce propos le livret d'aide pour bien débuter sur Wikipédia.
- Si vous avez besoin d'aide, n'hésitez pas à revenir vers moi. Bonne continuation . --Superjuju10 Contacter la Aubline le 19 juillet 2012 à 21:15 (CEST)
- Si vous estimez que l’article est prêt, vous pouvez tenter de le publier. Il vous suffit de cliquer sur le lien ci-contre Ethic intelligence et de coller le texte que vous avez préparé dans la fenêtre qui s’ouvrira. Avant de cliquer sur le bouton ’'publier, n’hésitez pas à user et abuser du bouton prévisualiser pour vous assurer que votre texte est bien mis en page.
- Cela ne sera pas sans risques : il se peut qu’un utilisateur estime que votre page est promotionnelle, ou que les sources que vous apportez ne sont pas vérifiables. Je ne peux pas vous garantir la création de cette page, personne ne le peut, à vrai dire.
- Cordialement, Trizek bla 20 juillet 2012 à 13:44 (CEST)
Annonce de suppression de page
modifierBonjour, Ethic.intelligence, et bienvenue sur Wikipédia, l’encyclopédie libre et gratuite.
La page Certification Anti-Corruption d'Ethic Intelligence (page supprimée) que vous avez créée vient d'être supprimée par l'administrateur Zivax avec le commentaire : « Existe avec un autre titre ».
Ne recréez pas cette page vous-même. Si vous tentez de la recréer, elle sera automatiquement blanchie par Salebot.
--Salebot (bot de maintenance) (d) 24 juillet 2012 à 15:54 (CEST)
- Votre article existe déjà : Ethic Intelligence
- D'ailleurs, il est en sursis, car jugé promotionnel et pas écrit suivant le style encyclopédique.
- Trizek bla 24 juillet 2012 à 16:27 (CEST)
Bonjour, oui j'ai vu cela et j'ai effectué quelques modifications pour mieux répondre aux critères mais personne ne semble les avoir pris en compte ...--Ethic.intelligence (d) 24 juillet 2012 à 16:32 (CEST)
- Normal, vu que votre article ne traite au final que de l'art d'obtenir un certificat, et non de l'entreprise, juste de l'entreprise. A vous de changer. Trizek bla 24 juillet 2012 à 16:36 (CEST)
Mais j'essaye de montrer comment le certificat fonctionne pas de parler de l'entreprise en elle-même ... Il est donc normal d'expliciter son obtention et son but vous ne pensez pas ?--Ethic.intelligence (d) 24 juillet 2012 à 16:39 (CEST)
- D'accord. Vous êtes donc ici pour juste faire une publicité pour le produit de votre entreprise. C'est là gravement se tromper sur ce qu'est Wikipédia !
- Si votre certificat est mondialement connu et reconnu, merci d'en fournir les preuves. D'ici là, je vous laisse travailler dans votre brouillon, car je retire votre article publicitaire de l'espace encyclopédique.
- Trizek bla 24 juillet 2012 à 16:49 (CEST)
N'ayez crainte, j'ai bien compris l'objectif de Wiki et ne veux pas faire de pub. Je vais donc repenser complètement mon article et réécrire quelque chose qui satisfera à la fois les critères explicités dans le livret d'aide et les hautes attentes des contributeurs ... Merci encore pour votre aide et peut-être à bientôt alors.--Ethic.intelligence (d) 25 juillet 2012 à 15:57 (CEST)