Wikipédia

Philippe-Laurent Pons de Verdun

magistrat et homme politique français
(Redirigé depuis Pons de Verdun)
Page d’aide sur l’homonymie

Pour les articles homonymes, voir Pons.

Philippe-Laurent Pons, dit Pons de Verdun, est un homme de lettres, avocat, homme politique et haut magistrat français né à Verdun le , mort à Paris le .

Pons de Verdun
Fonctions
Avocat général
Cour de cassation
-
Commissaire du gouvernement
Cour d'appel de Paris
à partir du
Membre du Conseil des Cinq-Cents
-
Accusateur public
Seine
-
Député de la Convention nationale
Première circonscription de la Meuse
-
Homme de lettres (en)
Biographie
Naissance
Décès
Nationalité
Formation
Faculté de droit de Paris (d)Voir et modifier les données sur Wikidata
Activités
Fratrie
Autres informations
Membre de
Condamné pour
Distinction

modifier - modifier le code - modifier WikidataDocumentation du modèle

Biographie

modifier

Fils de Laurent Pons (1726-1789), marchand confiseur et échevin synodal de la paroisse de Saint-Pierre l'Angelé, et de Marie-Anne Pierson (1732-1812), Philippe-Laurent Pons fait ses études à l'ancien collège jésuite de Verdun, puis au collège du Cardinal-Lemoine à Paris où il fait la rencontre de François Andrieux (1759-1833). En 1776, il réalise sous le nom de "Pons l'aîné de Verdun" une traduction en vers d'un poème en latin intitulé Le Temple de la gloire[1]. Etudiant à la faculté de droit à Paris, il loge de 1778 à 1780 à l'hôtel Notre-Dame où il fait la connaissance de Collin d'Harleville (1755-1806). Dès cette époque, il publie des poésies fugitives dans les Affiches des Evêchés et Lorraine et dans les almanachs littéraires de la capitale, surtout l'Almanach des Muses. Inscrit au registre des matricules le 24 avril 1780 comme avocat au Parlement de Paris, il s'installe à l'hôtel de Miraulmont situé 10 rue Hautefeuille. Il exerce avec succès cette profession notamment dans des procès de famille, et publie un factum remarqué dans une affaire connaissant un certain écho, opposant les deux héritiers Boecklin de Boecklinsau devant le Conseil souverain d'Alsace en 1790. Les périodiques judiciaires signalent la qualité de ses plaidoiries en le présentant comme "déjà connu avantageusement dans la littérature"[2].

A partir de 1783, ll devient un proche de son confrère Alexandre Balthazard Laurent Grimod de la Reynière (1758-1838), comme lui membre de la société savante du Musée de Paris, et de Rétif de la Bretonne (1734-1806) à l'occasion de réunions littéraires et gastronomiques. Il y fréquente aussi Louis-Sébastien Mercier, Beaumarchais, Cazotte, Rivarol, Cailhava. Son amitié avec Grimod de la Reynière prend fin à la Révolution dont Pons de Verdun embrasse la cause. Il prend une part active aux événements de juillet 1789 notamment en dirigeant, comme commissaire du district de Saint-André des Arts, une quarantaine d'hommes pour rechercher des armes et munitions au Couvent des Chartreux. Il participe étroitement à l'organisation de la première Fédération parisienne comme co-rédacteur d'une Adresse des citoyens de Paris à tous les Français, en vue de la fête de la Fédération célébrée le 14 juillet 1790. Le 29 décembre 1790, il est élu par 300 voix sur 527 juge suppléant au tribunal du premier arrondissement de Paris. Il siège comme juge au tribunal criminel du département de Paris de février 1792 à juin 1792. En août 1792, il remplace Duport du Tertre, décrété d'accusation, au poste d'accusateur public au sein de cette juridiction.

La monarchie constitutionnelle mise en place par la constitution du 3 septembre 1791 prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent le palais des Tuileries. Louis XVI est suspendu et incarcéré, avec sa famille, à la tour du Temple.

Le 7 septembre 1792, Pons de Verdun est élu représentant du peuple par l'assemblée électorale du département de la Meuse, le quatrième sur huit, pour siéger à la Convention nationale[3]. Dans la salle législative, il occupe les bancs de la Montagne. Lors du procès de Louis XVI, il est le seul de la députation meusienne à voter la mort et rejette l'appel au peuple et le sursis à l'exécution de la peine[4] :

"J'avais d'abord pensé que le jugement du peuple était nécessaire ; mais ensuite, éclairé par l'opinion de Barère et des autres membres, envisageant les inconvénients de cet appel : je dis non".

En avril 1793, il s'abstient de voter lors du scrutin sur la mise en accusation de Jean-Paul Marat[5]. Le 28 mai 1793, il vote contre le rétablissement de la Commission des Douze[6]. Le 2 août 1793, à l'occasion du vote du décret d'accusation à l'encontre du représentant du peuple Jean-Louis Carra, il met en doute le républicanisme du député montagnard Raymond Gaston. Le 13 octobre 1793, à la suite de sa motion d’ordre relative au décret du 9 octobre 1793 sur les Anglais, il répond assez vivement à Saint-Just et Robespierre pour se défendre d'avoir demandé, à travers sa proposition, de faire rapporter ce décret[7].

Au cours de la législature conventionnelle (septembre 1792-octobre 1795), il prend la parole en séance à quarante-huit reprises. Au mois de décembre 1792, il alimente les critiques contre le ministre de l'Intérieur Roland et soutient l'assemblée électorale de Paris à l'occasion des incidents survenus pour le renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires. Ses principales interventions orales portent sur la défense des habitants de la ville de Verdun dont la reddition est débattue à la Convention nationale le 9 février 1793. A son initiative, après plusieurs mois passés au Comité de sûreté générale pour tenter d'influer sur le rapport du député Cavaignac, il obtient en faveur de sa ville natale un décret décidant que "les habitants de Verdun n'ont point démérité de la patrie". Son action est un succès en demi-teinte, ne parvenant pas à empêcher la mise en jugement d'une partie des habitants accusés d'avoir presser la capitulation de Verdun assiégée par l'armée prussienne au début de septembre 1792.

Au sein du Comité de législation, il est un membre assidu et très actif, aux côtés notamment de Cambacérès, Merlin de Douai, Berlier, Bézard et Oudot. Chargé en octobre 1793 du rapport législatif sur l'application du décret du 17 juillet 1793 relatif au brûlement des titres féodaux, il propose la création d'un grand livre des propriétés territoriales préfigurant le cadastre napoléonien. Il défend également l'égalité des droits entre les époux à l'occasion des débats législatifs sur le premier projet de Code civil en octobre 1793[8]. Après le 9 thermidor an II (27 juillet 1794), il est nommé rapporteur de plusieurs pétitions de femmes enceintes en attente de leur exécution capitale et réclamant leur mise en liberté. Le 17 septembre 1794, il fait décreter en leur faveur un sursis provisoire, puis le 23 germinal an III (12 avril 1795) fait voter que le sursis est définitif et qu'à l'avenir, aucune femme prévenue d'un crime capital ne pourra être mise en jugement sans qu'elle ait été vérifié et reconnu qu'elle n'est pas enceinte. Sur environ 130 rapports de pétitions individuelles, il présente 36 rapports sur des demandes en radiation de la liste des émigrés[9].

D'après l'historienne Françoise Brunel, après la chute de Robespierre, Pons de Verdun siège aux côtés des « derniers Montagnards ». Lors de l'insurrection du 12 germinal an III (1er avril 1795), alors que les anciens membres du Comité de Salut public (Bertrand Barère, Jacques-Nicolas Billaud-Varenne et Jean-Marie Collot-d'Herbois) sont décrétés de déportation, Pons signe la demande d'appel nominal[10].

Il poursuit ses fonctions de législateur au sein du Conseil des Cinq-Cents sous la République directoriale. Il est élu représentant du département du Nord le 23 vendémiaire an IV (15 octobre 1795) par 322 voix sur 433 votants. Le 23 germinal an VI (11 avril 1798), il est réélu pour un mandat d'une année supplémentaire par le département de la Meuse par 142 voix sur 272 votants, l'emportant de justesse sur son compatriote Sébastien Humbert. Au Conseil des Cinq-Cents qu'il préside du 1er germinal an VII (21 mars 1799) au 1er floréal an VII (20 avril 1799), il prend la parole une soixantaine de fois environ entre novembre 1795 et mars 1799. Ses principales actions portent sur la question des partages de pré-succession des émigrés qui provoque de vives critiques à son encontre de la part de l'abbé Morellet en janvier 1796. A partir de décembre 1796, Pons demande également l'abolition du bail à domaine congéable en usage en Basse-Bretagne comme étant un bail essentiellement féodal. Le 26 germinal an V (15 avril 1797), il dénonce l'existence d'un "plan général d’assassinat et d’avilissement organisé dans toute la République contre la représentation nationale" à la suite de la pendaison d'un mannequin à son effigie le 13 avril 1797 à Verdun, un mois après que son frère Clément Pons, alors commissaire du directoire exécutif, ait subi un traitement similaire[11]. Pons de Verdun s'implique à faire réformer la législation électorale et notamment les modes de scrutin pour permettre un élargissement du corps électoral dans l'espoir d'assurer la victoire des républicains, après le coup de force du 18 fructidor an V (4 septembre 1797).

Il se rallie au coup d’État de Bonaparte des 18-19 brumaire an VIII (9-10 novembre 1799). À l’automne 1799, il intègre le projet culturel porté par Pierre-Antoine-Augustin de Piis baptisé Portique républicain[12] où il fait lecture de plusieurs poésies dont le Portrait du général Suwarow[13]. Après la disparition de cette société savante en septembre 1800, Pons de Verdun s'affilie à l'Institut de Jurisprudence et d'Economie politique créé le 4 frimaire an X (25 novembre 1801), qui prend le nom d’Académie de législation le 14 floréal an X (4 mai 1802). Il y retrouve ses anciens collègues du milieu politique (Goupil-Préfeln, Laloy, Lecourbe) et judiciaire (Berryer, Favart, Portalis). Pressenti un moment pour siéger au Tribunat, il est finalement nommé substitut du commissaire du gouvernement près le tribunal d'appel du département de la Seine par arrêté du 14 germinal an VIII (4 avril 1800). En cette qualité, il prend des conclusions orales dans plusieurs affaires couvertes par la presse judiciaire, notamment un procès en contrefaçon d'une oeuvre littéraire de Louvet (mars 1801). A la même époque, dans le département de la Meuse, son frère Clément Pons (1763-1847) est nommé sous-préfet de Verdun, ce qui provoque la réaction indignée de Saulnier, nouveau préfet en Meuse, dénonçant le passé "terroriste" de Clément Pons[14]. Ce dernier reste cependant en place grâce à la protection de son frère aîné alors haut magistrat. En mai 1804, Pons devient avocat général près la Cour de cassation dont le parquet impérial est dirigé par Merlin de Douai, son ancien collègue du Comité de législation au temps de la Convention nationale. Pons de Verdun est fait chevalier de la Légion d'honneur le 25 prairial an XII (14 juin 1804). Magistrat très actif avec environ 750 réquisitoires, il s'occupe à nouveau de la situation pénale des femmes enceintes en faveur desquelles il requiert le bénéfice du décret du 23 germinal an III (12 avril 1795) dont il avait été le principal artisan.

Malgré son adhésion à la déchéance de Napoléon en avril 1814 et la promesse d’oubli contenue dans la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814, Pons de Verdun est poussé par le gouvernement de Louis XVIII à présenter sa démission de son poste d'avocat général. Après les Cent-Jours qui lui permettent de retrouver provisoirement ses fonctions judiciaires, il est proscrit en vertu de la loi du 12 janvier 1816 comme régicide et rallié à Napoléon. A l’instar des autres ex-Conventionnels régicides bannis à perpétuité, il quitte la France le 12 février 1816 où il laisse son épouse, pour s'exiler en Belgique. Il partage son temps entre l'écriture poétique en publiant dans l'Esprit des journaux nationaux et étrangers, et le droit en donnant son avis dans des affaires où il est ponctuellement consulté. À la faveur d'une ordonnance royale du 24 décembre 1818, il bénéficie d'un sursis définitif à la loi de proscription et regagne la France en février 1819. S'il obtient le rétablissement de sa retraite de légionnaire, il réclame vainement sa pension de retraite de magistrat.

Retiré de la vie publique, il s’adonne à ses loisirs littéraires et publie Le Filleul et le parrain ou la Question physiologique et d'autres pièces de vers en 1836[15]. Il projette de publier une nouvelle édition de son recueil poétique Les Loisirs ou contes et poésies diverses dont les anciennes éditions remontaient à 1778, 1780[16] et 1807[17]. Une centaine de textes poétiques restés à l'état de brouillons assortis en marge de croquis de portraits réunis dans un recueil semi-autographe de l'auteur[18] ne connaitra pas de postérité éditoriale. Pons de Verdun meurt dans la nuit du 7 mai 1844 à l'âge de 85 ans, dans l’appartement qu'il loue au 102 quai de Jemmapes dans le 6ème arrondissent de Paris. Il est inhumé civilement le 9 mai 1844 au cimetière du Père Lachaise. Il laisse pour unique héritière sa fille Julie Philippine Catherine Pons (1792-1868), épouse de Louis-François Brès (1789-1870), ancien officier supérieur de l'armée napoléonienne. Son patrimoine successoral est principalement constitué d'une maison conventuelle située rue Neuve Saint-Etienne à Paris, dont il avait fait l'acquisition au printemps 1796 auprès de l'administration des domaines nationaux.

Selon Chateaubriand[19] il est l’instigateur du massacre des jeunes femmes de Verdun connues dans la littérature romantique sous le nom des "Vierges de Verdun"[20]. Reprise par une partie des historiens au XIXe siècle, cette affirmation s'appuie principalement sur les journaux royalistes à l'époque de la Terreur blanche et a été démentie par des auteurs comme Charles Romey, Pierre Larousse ou Oscar Pinard.

En avril 1937, le Conseil municipal de la ville de Verdun attribue à un ancien chemin de ronde proche de la rue Saint-Victor la dénomination "Laurent Pons poète-homme politique 1758-1844" qui existe toujours[21].

En 2023, en lien avec le programme de recherche ANR-ACTAPOL consacré aux Conventionnels[22], Nicolas Lumbroso soutient, sous la direction d'Hervé Leuwers, sa thèse de doctorat en histoire intitulée Pons de Verdun (1759-1844), un juriste et poète en Révolution. Elle reçoit le prix de thèse en histoire de l'institution parlementaire 2024 de l'Assemblée nationale[23].

Notes et références

modifier
  1. ↑ Langlois, Le temple de la gloire, poème dédié aux citoyens de Verdun. L’original latin est de M. Langlois, la traduction française est de M. l’abbé de Souville et la traduction en vers est de M. Pons l’aîné, 1776, in-8°, Verdun, , 73 p. (lire en ligne)
  2. ↑ N. T. Lemoyne des Essarts, Causes célèbres, curieuses et intéressantes, vol. 142, Paris, , p. 16
  3. ↑ « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, Liste des députés par départements » Accès libre, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
  4. ↑ Froullé, Jacques-François (≃1734-1794) et Levigneur, Thomas (≃1747-1794), « Liste comparative des cinq appels nominaux. Faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI [...] » Accès libre, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
  5. ↑ « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793 » Accès libre, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
  6. ↑ « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793 » Accès libre, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
  7. ↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 76, séance du 13 octobre 1793 (lire en ligne), p. 491
  8. ↑ Nicolas Lumbroso, « Pons de Verdun et l’égalité des droits en faveur des femmes : l’aspiration d’un conventionnel à une plus grande égalité des sexes », Annales historiques de la Révolution française, vol. 406, no 4,‎ , p. 133–153 (ISSN 0003-4436, DOI 10.3917/ahrf.406.0133, lire en ligne, consulté le )
  9. ↑ Nicolas Lumbroso, Pons de Verdun (1759-1844) : Un juriste et poète en Révolution, Lille, Université de Lille, (HAL tel-04094488)
  10. ↑ Françoise Brunel, « Les derniers Montagnards et l'unité révolutionnaire », Annales historiques de la Révolution française, vol. 229, no 1,‎ , p. 385–404 (DOI 10.3406/ahrf.1977.1009, lire en ligne, consulté le )
  11. ↑ Nicolas Lumbroso, « Exécuter la peine de mort par effigie. Les métamorphoses d’un rituel ancien au tournant de la Révolution française », Revue historique de droit français et étranger, no 1,‎ , p. 45-59 (HAL hal-05386235, lire en ligne)
  12. ↑ Jean-Luc Chappey, Le Portique républicainet les enjeux de la mobilisation des arts autour de brumaire an VIII », dans Philippe Bourdin, Gérard Loubinoux (dir.), Les arts de la scène et la Révolution française, Clermont-Ferrand, Presses universitaires Blaise Pascal, , p. 487-507
  13. ↑ Pons de Verdun, Portrait du général Suwarow. Dialogue sur le congrès de Rastadt. Duel entre un royaliste et un anarchiste, et quelques vers sur les parfumeurs, Paris, Dabin, Paris, an VIII (1799), in-8°. (lire en ligne)
  14. ↑ Nicolas Lumbroso, « Clément Pons (1763-1847). Un parcours administratif et préfectoral controversé de la Révolution française à la monarchie de Juillet », Bulletin des sociétés d'histoire et d'archéologie de la Meuse, no n°53-55,‎ , p. 59–81 (lire en ligne, consulté le )
  15. ↑ Pons de Verdun, Le Filleul et le parrain, ou la Question physiologique. Hommage aux femmes. A Mme E. E. T., Paris, Impr. de Pollet, in-8°, 1836, 8 p. (lire en ligne)
  16. ↑ Philippe-Laurent Pons de Verdun, Mes Loisirs, Ou Poésies Diverses, Marchands de Nouveautés, (lire en ligne)
  17. ↑ Oxford University, Les loisirs ou contes et poésies diverses., Imprimerie de Brasseurainé, (lire en ligne)
  18. ↑ Philippe-Laurent Pons de Verdun, Les loisirs : ou contes et poésies diverses, Imprimerie de Brasseur aîné, (lire en ligne)
  19. ↑ Chateaubriand, Mémoires d'outre-tombe, liv. 9, « chap. 16 ».
  20. ↑ Nicolas Lumbroso, « Les Vierges de Verdun », Connaissance de la Meuse, no n°150,‎ , p. 13–17 (lire en ligne, consulté le )
  21. ↑ Paul Gauny, « « Laurent Pons, poète et homme politique, 1759-1844 » », Connaissance de la Meuse, no 79,‎ , p. 2-5
  22. ↑ Michel Biard, Philippe Bourdin et Hervé Leuwers, « ACTAPOL : un chantier de recherche sur les conventionnels », Annales historiques de la Révolution française, vol. 381, no 3,‎ , p. 3–9 (ISSN 0003-4436, DOI 10.4000/ahrf.13599, lire en ligne, consulté le )
  23. ↑ Assemblée Nationale, « Cérémonie de remise des Prix de thèse 2024 de l’Assemblée nationale en droit et histoire parlementaires - Présidence de l'Assemblée nationale », sur Assemblée nationale (consulté le )

Sources et bibliographie

modifier

Liens externes

modifier

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Philippe-Laurent_Pons_de_Verdun&oldid=237586219 ».