Projet:Droit/Évaluation/Index/7

DroitÉvaluation
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Département (collectivité territoriale française)17/02/22MoyenneB
Dépôt légal14/04/07MoyenneB
Détention provisoire en France19/08/24MoyenneB
Deuxième amendement de la Constitution des États-Unis31/05/26MoyenneB
Directeur des services de greffe judiciaires (France)06/02/22MoyenneB
Directeur des services pénitentiaires22/11/20MoyenneB
Directeur pénitentiaire d'insertion et de probation21/10/23MoyenneB
Directive Services17/08/20MoyenneB
Droit camerounais20/07/16MoyenneB
Droit criminel au Canada19/03/18MoyenneB
Droit d'accès à la nature12/11/07MoyenneB
Droit d'asile en France09/07/26MoyenneB
Droit de douane16/10/26MoyenneB
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    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  départment=Opinion  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  Déficits commerciaux  ») -- 1 mars 2026 à 14:24 (CET)
Droit de l'urbanisme en France07/01/09MoyenneB
Droit du Proche-Orient ancien30/06/25MoyenneB
Droit du service public en France07/01/09MoyenneB
Droit fiscal en France21/11/20MoyenneB
Droit souple14/04/07MoyenneB
Droits LGBT au Timor oriental20/06/26MoyenneB
Droits LGBT aux Îles Caïmans16/05/26MoyenneB
Droits LGBT en Irlande du Nord18/06/26MoyenneB
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    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  Eimear  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  Don de sang  »)
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  journal=Murdoch University Electronic Journal of Law  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Bibliographie  ») -- 16 août 2026 à 15:38 (CEST)
Dualité des ordres de juridiction en France07/01/09MoyenneB
École nationale de la magistrature04/02/14MoyenneB
École nationale des greffes26/01/23MoyenneB
Élargissement de l'OTAN07/03/22MoyenneB
Élément moral en droit pénal français16/04/09MoyenneB
Émile Louis20/07/16MoyenneB
Enforcement Acts14/10/20MoyenneB
Enquête publique14/03/21MoyenneB
Équipollence des normes25/06/07MoyenneB
Éric Dupond-Moretti10/02/22MoyenneB
État d'urgence en France17/08/17MoyenneB
Ethel et Julius Rosenberg25/02/16MoyenneB
  • Réecrire le chapitre sur les zones d'ombre au moment des faits en relativisant la source "partisane" le Monde. Citer d'autres sources, notamment sur les incohérences de procédures. Ajout des "bizarreries" du procès, en variant les sources.
  • Faire comprendre au lecteur les combats politiques et le lobbying liés au Maccartysme (ajout Roy Cohn)
  • Détailler de manières succintes les revendications des comités de réexamen de l'affaire et réduire la liste des noms des personnes célèbres qui ont soutenus le comité.
  • Réécrire l'introduction en fonction du contenu de l'article.
Fair use28/08/07MoyenneB
Famille18/01/18MoyenneB
Féodalité08/08/24MoyenneB
  • afficher la période de la féodalité et mieux définir sa spécificité.
    Ex: Il me semble avoir lue que jusqu'à l'Ère Meiji, le Japon vivait dans un système féodal.
    Donc : Dates de fin du système et spécificités par rapport aux autres régimes.
  • Mieux légender
    Ex: Que signifie la frise sous le paragraphe Moralisation des conduites guerrière par l'Église ?
  • Mieux différencier cet article de l'histoire du Moyen-Age et essayer d'européaniser l'article.
    Ex: origine gauloise du principe, et dans les autres pays ? Aucune source qu'en au développement de ce système et aucun rappel du système précédent et du système suivant
  • Comparer dès le début des différents types de féodalisme (aucune référence à la Russie ou à l'Espagne ?)
--Pseudomoi (m'écrire) 25 octobre 2007 à 20:28 (CEST)répondre


Dans l'article "déclin de la féodalité" vous confondez ostensiblement les principes liés à la féodalité et ceux liés à la seigneurie. Les termes de société féodale et, encore plus, d'économie féodale sont des non sens historiques: la féodalité n'est qu'un système politique, une hiérarchie de pouvoirs variés selon les lieux et le temps. Ces liens de vassalité se superposent aux structures économiques, notemment,et ne commandent pas tous les aspects de la relation sociale; si le seigneur peut désigner à la fois le propriétaire d'un domaine et l'homme à qui le vassal prète fidélité on s'aperçoit en revanche que la gestion du domaine et les droits liés à la féodalité n'épousent pas les mêmes limites: il n'y a pas toujours de correspondance territoriale. De nombreux villages pouvaient être divisés entre plusieurs seigneuries foncières et être inféodés à un seul seigneur suzerain; dire que la société féodale en déclin est peu à peu remplacer par une société seigneuriale est d'abord de l'ignorance: la seigneurie rurale n'est pas née de la féodalité mais s'est bien développée en parallèle et lui a survécu. Votre ambition de créer un chapitre économique dans un article sur la féodalité ne fera qu'accentuer cette confusion.

Fichage des populationsMoyenneB
Fondation (institution)30/06/22MoyenneB
Francis Heaulme23/06/25MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Carotide ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 1 juin 2017 à 06:52 (CEST)
François Denis Tronchet21/08/21MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Chenard ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 16 mars 2024 à 17:51 (CET)
Géopolitique de l'eau07/01/23MoyenneB
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    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  site=[[Solidarités International]]  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  Allocation selon le niveau de développement  ») -- 30 janvier 2023 à 03:37 (CET)
Germaine Poinso-Chapuis12/06/23MoyenneB
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  numéro=53  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Enfance et études  ») -- 28 décembre 2025 à 11:34 (CET)
Gestation pour autrui en droit français04/06/22MoyenneB

Deux articles récents:

Gloria Steinem17/05/24MoyenneB
Grace Raymond Hebard05/09/17MoyenneB
Grands arrêts en droit administratif français07/01/09MoyenneB
Grenelle des violences conjugales28/05/20MoyenneB
Groupe information asiles18/12/16MoyenneB
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Gustave Louis Chaix d'Est-Ange24/03/19MoyenneB
Guy Georges28/02/19MoyenneB
Handicap10/12/21MoyenneB
Harcèlement de rue02/01/23MoyenneB
Harcèlement homophobe et transphobe28/02/22MoyenneB
Harcèlement psychologique02/01/23MoyenneB
Harriet Beecher Stowe06/07/24MoyenneB

Rédiger l'article en utilisant la bibliographie indiquée dans la section Pour en savoir plus, afin que cette page soit digne d'Harriet Beecher Stowe.

Harry Belafonte22/11/19MoyenneB
  • Trouver l'origine de l'orthographe Bellanfanti et comment s'est muté Bellanfanti en Belafonte.
  • Développer son engagement pour les droits civiques en faveur des Afro-Américains

Bernard Botturi (discuter) 22 novembre 2019 à 15:54 (CET)répondre

Hélène Miropolsky13/04/23MoyenneB
Henri François d'Aguesseau16/07/16MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Donation ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 17 janvier 2018 à 08:57 (CET)
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    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  chapitre=1  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  Bibliographie  ») -- 9 août 2021 à 13:16 (CEST)
Histoire constitutionnelle du Canada28/06/07MoyenneB
Histoire de la réglementation de la vitesse sur route en France29/11/21MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Vélomoteur ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 31 octobre 2022 à 21:48 (CET)
Homer Plessy22/03/23MoyenneB
Homologation des véhicules19/03/21MoyenneB
Hypothèque (droit romain)20/07/16MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Ariston , Gage , Justin ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 18 mars 2020 à 20:15 (CET)
Iftikhar Muhammad Chaudhry20/07/16MoyenneB
Immigration20/01/22MoyenneB
Immunité parlementaire en France20/07/16MoyenneB
Indisponibilité de l'état des personnes15/09/13MoyenneB
Information-consultation sur le plan de sauvegarde de l'emploi07/01/09MoyenneB
Interpol25/05/22MoyenneB
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  le=18 juin 2021  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Moyen-Orient  ») -- 26 octobre 2024 à 00:11 (CEST)
Jean Buffelan26/07/18MoyenneB
Jean-Claude Xuereb12/06/20MoyenneB
Jean-Luc Blanche20/07/16MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Carotide ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 6 avril 2017 à 20:06 (CEST)
John L. LeFlore16/11/19MoyenneB
Journée internationale des femmes02/03/22MoyenneB

Bonjour,

proposition de modification pour "Origine du 08 mars" en précisant

"L’origine de cette journée s’ancre dans les luttes ouvrières et les manifestations de femmes réclamant le droit de vote (les sufragettes), de meilleures conditions de travail et l’égalité entre les femmes et les hommes dans le monde occidental au début du XXe siècle. La création d’une « Journée internationale des femmes » est proposée pour la première fois en 1910, lors de la conférence internationale des femmes socialistes, par la militante Clara Zetkin, et s’inscrit alors dans une perspective révolutionnaire. De la même manière, la date du 08 mars ne devient une tradition qu'après les mobilisations révolutionnaires en Russie en 1917, puis une convention après 1945 dans le monde entier."

Laïcité en France01/07/23MoyenneB
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    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  site=lexpress.fr  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  Structures privées chargées de la petite enfance  ») -- 21 décembre 2023 à 12:59 (CET)
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments dupliqués dans les appels de modèle (quelques explications), présents dans l'article :
    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  site  » est dupliqué (dans «  Articles et documents  ») -- 30 décembre 2025 à 21:29 (CET)
Laurent Ridel08/03/21MoyenneB
Lettre de cachet07/01/09MoyenneB
Liberté de panorama16/03/10MoyenneB
Licence de documentation libre GNU05/02/10MoyenneB
Liste des pays par nombre de réfugiés06/03/22MoyenneB
Liste des pays par taux d'homicide volontaire31/12/22MoyenneB
Liste des pays par taux de solde migratoire06/03/22MoyenneB
Logiciel libre30/12/17MoyenneB
Loi constitutionnelle du 2 novembre 194507/01/09MoyenneB
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles12/10/14MoyenneB
Loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet11/09/09MoyenneB
Loi organique relative aux lois de finances29/05/10MoyenneB
Loi pour la confiance dans l'économie numérique07/01/09MoyenneB
Loi relative à l'assainissement et à la mise en culture des Landes de Gascogne21/07/26MoyenneB
  • citer les souces : fait
Loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels27/05/16MoyenneB
Loi renforçant la sécurité et protégeant la liberté des personnes07/05/14MoyenneB
Loi sur l'eau et les milieux aquatiques07/01/09MoyenneB
Loi sur la trahison de la patrie29/04/14MoyenneB
Loi Veil04/03/19MoyenneB
Loi-écranMoyenneB
Lois Jim Crow23/11/19MoyenneB
Louis Kornprobst27/11/20MoyenneB
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    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  périodique=Paris médical  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Responsabilité civile du médecin  ») -- 28 octobre 2023 à 03:07 (CEST)
Loving v. Virginia11/11/19MoyenneB
Lucien Bersot12/10/10MoyenneB
Maire (France)07/01/09MoyenneB
Malikisme en Algérie06/05/26MoyenneB
Marc Guillaume (haut fonctionnaire)06/08/20MoyenneB
Mariage entre personnes de même sexe19/09/15MoyenneB
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  date le=12 juin 2010  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Islande  ») -- 22 avril 2023 à 11:10 (CEST)
Mariage entre personnes de même sexe au Royaume-Uni04/05/19MoyenneB
Marian Wright Edelman17/02/20MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Joseph Clark ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 5 janvier 2016 à 19:50 (CET)
Matthew Shepard02/12/19MoyenneB
Maurice Barrès23/01/22MoyenneB
Maurice Papon20/07/16MoyenneB
Médiation08/05/10MoyenneB
Membres de la bande à Bonnot01/02/21MoyenneB
Michel Fourniret09/08/23MoyenneB
Mildred et Richard Loving06/11/21MoyenneB
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères10/07/24MoyenneB
Ministère public (France)01/03/20MoyenneB
Miroir des Saxons24/11/19MoyenneB
Mississippi Freedom Democratic Party21/11/19MoyenneB
Modification de la Constitution du Canada16/10/23MoyenneB
Monument historique (France)07/01/09MoyenneB
Mort25/04/08MoyenneB
  • sourcer
  • illustrer (voir version anglaise)
Mort d'Adama Traoré06/08/20MoyenneB
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  date  » est dupliqué (dans «  Avocats des parties  »)
    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  date  » est dupliqué (dans «  Avocats des parties  ») -- 22 février 2026 à 11:04 (CET)
Mosaicarum et Romanarum legum collatio29/04/13MoyenneB
Mucien08/12/18MoyenneB
Mumia Abu-Jamal20/07/16MoyenneB
Mustafa Kamal (juge)23/11/21MoyenneB
Nicolas Mateesco Matte26/08/16MoyenneB
Numéro de sécurité sociale en France01/03/20MoyenneB
Offense au chef de l'État05/05/23MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  ouvrage=Charles de Gaulle : Archives et histoire  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  Application  ») -- 9 novembre 2021 à 13:50 (CET)
Oliver Wendell Holmes Jr.16/03/20MoyenneB
Olivier Duhamel19/02/26MoyenneB
Ordalie19/10/16MoyenneB
  • Ajouter l'occurrence de l'ordalie dans la Scandinavie du XVIIe siècle
  • En parallèle, développer l'utilisation de l'ordalie comme preuve utilisée durant les procès en sorcellerie de la même période
Ordonnance de Villers-Cotterêts07/01/09MoyenneB
Pacte civil de solidarité07/01/09MoyenneB
Paradis fiscal19/11/14MoyenneB
Parenté18/01/18MoyenneB
Parlement (royaume de France)07/01/09MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Tournelle ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 24 septembre 2023 à 15:23 (CEST)
Parlement de Nouvelle-Zélande20/07/16MoyenneB
Parlement de Paris07/01/09MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Châlons ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 25 mars 2022 à 01:07 (CET)
Parlement écossais20/07/16MoyenneB
Parlement français07/01/09MoyenneB
Partie prenante14/05/07MoyenneB
Passeport sanitaire04/02/22MoyenneB
Patrice Alègre13/08/24MoyenneB

Expliciter le lien entre Patrice Allègre et l'affaire Baudis. L'article énonce des faits chronologiques qui d'apparence n'ont aucun lien entre eux.

Patrick DilsMoyenneB
Patrimoine culturel en Espagne23/02/15MoyenneB
Paul Robeson31/12/19MoyenneB
Paul-André Crépeau12/03/10MoyenneB
Pavillon de complaisance28/05/22MoyenneB
Peine de mort aux États-Unis11/04/08MoyenneB
Peine de mort en Biélorussie07/01/09MoyenneB
Peine de mort en France07/01/09MoyenneB
Peine de mort en Indonésie07/01/09MoyenneB
Peine de mort fédérale des États-Unis16/04/09MoyenneB
Périclès Grimanelli31/10/20MoyenneB
Permis moto en France20/03/22MoyenneB

Bonjour, j'ai corrigé la partie sur le permis A2 dans le tableau, car il y avait une limitation en cylindrée, limitation qui n'existe aps. Il faudrait aussi modifier l'image (je ne sais pas manipuler ce format de fichier). Merci

Pétition des droits29/04/20MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie John Eliot , Statut ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 14 décembre 2023 à 10:09 (CET)
Pietro Gasparri29/04/16MoyenneB
Placement sous surveillance électronique en France04/08/07MoyenneB
Plan de reclassement07/01/09MoyenneB
Plaque d'immatriculation11/07/22MoyenneB
Politique commune des transports07/07/20MoyenneB
Politique en IranMoyenneB
Politique vaccinale12/01/22MoyenneB
Poor Laws30/04/24MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Attrition ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 6 février 2026 à 13:25 (CET)
Possession d'état06/04/13MoyenneB
Pourvoi en cassation07/01/09MoyenneB
Préambule de la Charte canadienne des droits et libertés14/04/07MoyenneB
Premier ministre français10/07/24MoyenneB
Prescription en droit pénal français03/09/24MoyenneB
Présomption de paternité06/04/13MoyenneB
Principes de la philosophie du droit16/10/15MoyenneB
Prison20/01/22MoyenneB
Prison d'Abou Ghraib06/10/17MoyenneB
Procédure en fixation de valeur locative28/04/22MoyenneB
Procédure législative ordinaire20/04/10MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Pondération ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 29 mars 2018 à 13:50 (CEST)
Procédure-bâillon16/04/09MoyenneB
Procédures électorales françaises07/01/09MoyenneB
  • présentation historique de l'évolution des procédures électorales
  • L'élaboration et la tenue des listes électorales
  • Règles des votes par procuration
  • Synthèse des règles concernant les contentieux électoraux
  • Problématiques actuelles : vote par internet par exemple
  • Droit comparé : pratiques d'autres pays démocratiques
  • Critique de l'efficacité de ces procédures au regard de leur objet : assurer des élections démocratiques, sincères, assurant le secret du vote et le respect des convictions de l'électeur, moyennant un coût limité.
Procès d'animaux07/01/09MoyenneB
Procès de Klaus Barbie20/05/25MoyenneB
Procès de YNW Melly19/05/25MoyenneB
Procès des sorcières de Salem09/07/07MoyenneB
Procès du singeMoyenneB
Procureur de la République (France)16/04/09MoyenneB

Comment enlever le bandeau {{à recycler/droit}} ?

  • Mieux titre les sections
  • Refaire/expliciter le plan
  • Vérifier ce qui correspond au droit en général et au droit français
  • Séparer historique et cituation actuelle
  • Sources les affirmations

--Pseudomoi (m'écrire) 10 avril 2007 à 14:58 (CEST)répondre

Prohibition des droguesMoyenneB
Prostitution en Belgique29/12/24MoyenneB
Prostitution en France04/06/15MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Racolage ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 4 avril 2019 à 15:06 (CEST)
Prostitution infantile02/01/23MoyenneB
Protection de l'enfance en FranceMoyenneB
  • ajouter une synthèse introductive de la notion même de protection de l'enfance
  • ajouter un bref historique de la question en France avant 2007
Protocole de Kyoto15/06/09MoyenneB

Mettre à jour les rapports du GIEC

modifier

L'article ne stipule que quatre reports du GIEC dans l'onglet "historique", hors l page Wikipédia relative au GIEC en précise 6 "FAR (First Assessment Report) pour le premier rapport (1990) SAR (Second Assessment Report) pour le deuxième rapport (1995) TAR (Third Assessment Report) pour le troisième rapport (2001) AR4 (4th Assessment Report) pour le quatrième rapport (2007) AR5 (5th Assessment Report) pour le cinquième rapport (2014) AR6 (6th Assessment Report) pour le sixième rapport (2022)" Maelstromhotel (discuter) 5 mars 2023 à 14:34 (CET)répondre

Radiocommunication de catastropheMoyenneB
Raymond Pace Alexander14/03/25MoyenneB
Reconnaissance (droit de la famille)06/04/13MoyenneB
Référendum en France07/01/09MoyenneB
Référendum sur l'indépendance de l'Écosse12/02/17MoyenneB
Règlement général sur la protection des données29/01/22MoyenneB
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les arguments inconnus dans les appels de modèle, présents dans l'article :
    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  site=[[Commission nationale de l'informatique et des libertés]]  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Sanctions administratives  »)
    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  European Data Protection Board  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Compatibilité entre le RGPD et les blockchains  ») -- 19 décembre 2025 à 03:12 (CET)
Règlement sur les services numériques13/08/25MoyenneB
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    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  site = www.lemondedudroit.fr/  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  Article 49 du Digital Services Act : institution des coordinateurs pour les services numériques (CSN)  ») -- 19 décembre 2025 à 03:12 (CET)
Réglementation de la vitesse sur route en France29/04/22MoyenneB
Réglementation sociale européenne24/04/24MoyenneB
Règles pénitentiaires européennes09/02/20MoyenneB
Répartiteur de frais de chauffage17/05/17MoyenneB
Repentance de l'Église catholique24/05/15MoyenneB