Discussion:Politique agricole/Droit d'auteur

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Politique agricole

Signalé par : — Metamorforme42 (discuter) 14 février 2024 à 11:30 (CET)

Veuillez donner un lien vers le site copié et, si nécessaire, les précisions permettant d’identifier le contenu copié.

Bonjour @Pautard,

je passe par cette page parce que je n’exclue pas que ce soit bien vous l’auteur originel de cette définition dans le cadre d’un de vos précédents emplois, cependant il s’agit d’une copie mot pour mot de la source que vous avez cité (page 4). À titre d’information, si je n’avais pas eu ce doute, j’aurai directement demandé la suppression immédiate pour le critère G12. En effet, les définitions sont considérées comme des œuvres à part entière, et ce même si elles sont courtes.

Sur son site, le CIRAD indique : « Les publications enregistrées et accessibles via le site web d’Agritrop sont la propriété de leurs auteurs. Elles sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Chaque publication fait l'objet d'une licence de diffusion (licence Creative Commons ou autre licence) mentionnée dans la notice complète de la publication. L'utilisation des publications doit être conforme à cette licence. »

Le document dont il est question n’est pas diffusé sous licence libre (cf. la notice du document: Utilisation soumise à autorisation de l'auteur ou du Cirad.).

Si vous êtes l’auteur (ou que vous connaissez personnellement l’auteur et êtes donc en mesure de lui demander son accord), il faut suivre la procédure de republication (voir le lien dans l’entête de cette page). Si vous n’êtes pas l’auteur, il va falloir a minima supprimer cette définition et la masquer (demande sur WP:DPH), ce qui n’exclue pas de la remplacer ultérieurement par une autre écrite de votre propre main.

Je vous prie de bien vouloir régler ce problème avant toute autre contribution sur l’article afin d’éviter d’avoir à masquer plus de versions qu’il n’est nécessaire.

— Metamorforme42 (discuter) 14 février 2024 à 11:30 (CET)

Bonjour Metamorforme42 Je suis bien l'auteur de l'article, on peut le vérifier dans l'historique. Toutes mes excuses. La citation ne respecte effectivement pas le droit d'auteur. Je cherche une définition de la politique agricole qui ne soit pas européo-centrée (la plupart des définitions du domaine public portent sur la politique agricole commune). Puis-je indiquer la définition suivante  : « un ensemble de mesures réglementaires, dispositifs structurels, moyens financiers et humains interdépendants, mis en oeuvre par la puissance publique pour contribuer à la progression du secteur agricole » tirée de cette page du site inter-réseaux, sachant que les mentions légales précisent dans le paragraphe « Reproduction de contenu » :

« Les utilisateurs du site sont fortement incités à se servir des contenus présents sur le site. Néanmoins, toute copie intégrale d’une page web ou d’une publication doit être déclarée au préalable auprès d’Inter-réseaux » ? Cordialement.Pautard (discuter) 14 février 2024 à 18:10 (CET)

Re-bonjour @Pautard,

avec ces mentions légales, je pense que c’est insuffisant pour être compatible avec la licence CC BY-SA 4.0 de Wikipédia.

En particulier:

• il est indiqué « Reproduction de contenu », mais notre licence permet non seulement de reproduire à l’identique, mais également de distribuer des versions modifiées
• si on republie sous licence CC BY-SA, on accorde une licence irrévocable aux personnes voulant réutiliser notre article, mais ce n’est a priori pas le cas du site en question vu qu’il n’est pas fait cette mention de manière explicite.
• « Ainsi il est demandé aux utilisateurs de favoriser le lien vers le contenu présent sur le site web d’Inter-réseaux plutôt que la duplication de ce contenu sur leurs propres supports. », même si cette phrase ne semble pas être un impératif, ça ne va pas vraiment dans notre sens, car nous autorisons (et parfois encourageons) la reproduction sur tout type de support.

Et vu que l’auteur est affilié Cirad, même si l’hébergeur du document n’est pas le même, on a exactement la même mention sur la notice, ce qui n’est pas pour rendre les choses plus claires.

Le mieux serait donc que vous contactiez l’auteur (son mail est sur la version pdf de l’article, mais je n’ai pas la certitude qu’il soit encore valide), et de lui proposer de suivre cette procédure: Aide:Republication.

Je vous propose que dans un premier temps, on enlève tout le contenu actuel de la section « Définition », pour ne conserver que la phrase du RI ainsi que le bas de page et qu’on demande le masquage (WP:DPH) des révisions concernées. Ça vous permettra de continuer à travailler sur le reste de l’article sans massacrer l’entièreté de l’historique.

On pourra toujours compléter cette section une fois que nous aurons soit trouvé une définition dont le contenu et la licence convient (que ce soit parce qu’un des auteur a suivi la procédure de republication à votre demande, ou parce que l’on en trouve une sous licence libre), ou qu’un contributeur en formulera une lui-même en faisant la synthèse des sources.

— Metamorforme42 (discuter) 14 février 2024 à 21:18 (CET)

Bonjour Metamorforme42 Pas simple... Il est difficile de trouver en source ouverte une définition du type que la première que j'ai trouvée. Le mieux est sans doute d'en chercher une dans l'un des livres de la bibliographie que j'ai trouvée. Merci en tout cas d'avoir conservé l'article. Bonne journée.Pautard (discuter) 15 février 2024 à 10:25 (CET)